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Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

    1. 2025-SEPT-52-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 juin 2025
    2. 2025-SEPT-53-Approbation de la dissolution du budget caisse des écoles
    3. 2025-SEPT-54- Admission en créances éteintes - effacement de la dette
    4. 2025-SEPT-55-Approbation de la délégation donée au Maire de procéder à l'admission en non-valeur-Créances irrécouvrables
    5. 2025-SEPT-56-Détermination du coût de scolarisation d'un élève année 2024/2025
    6. 2025-SEPT-57-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires-Projet d'ouverture au monde artistique 2025/2026
    7. 2025-SEPT-58-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires organisation des sorties scolaires année 2025/2026
    8. 2025-SEPT-59- Centre aquatique "aqualude" modification de l'organisation et des tarifs à compter du 1er octobre 2025
    9. 2025-SEPT-60- Mise à jour des tarifs d'activités culturelles et évènementielles à compter du 19 septembre 2025
    10. 2025-SEPT-61- Approbation de la convention de financement avec la CAF- Aide au fonctionnement année 2025
    11. 2025-SEPT-62- Prise en charge des frais d'obsèques de Monsieur Freddy Vincent ARDUIN
    12. 2025-SEPT-63-Renouvellement de l'adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)- année 2025
    13. 2025-SEPT-64-Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-Année 2024
    14. 2025-SEPT-65-Service public d'assainissement collectif-Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-année 2024
    15. 2025-SEPT-66-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Rugby Nangis et Pays Briard au titre de l'année 2025
    16. 2025-SEPT-67-Approbation de la modification du périmètre délimité des abords dans le cadre de la révision du PLU
    17. 2025-SEPT-68-Approbation de la charte des enseignes et des devantures commerciales
    18. 2025-SEPT-69-Proposition de représentants titulaires au sein de commissions communautaires à la CCBN
    19. 2025-SEPT-70-Modification des statuts de transfert de la compétence "financement du contingent SDIS"
    20. 2025-SEPT-71-Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Vert-Saint-Denis, Réau et Lieusaint

    1. 2025-JUIN-32- Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025
    2. 2025-JUIN-33- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
    3. 2025-JUIN-34- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Eau potable
    4. 2025-JUIN-34-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
    5. 2025-JUIN-34-02- ANNEXE - Maquette CFU Eau potable
    6. 2025-JUIN-34-03- ANNEXE - État des reports - Eau potable
    7. 2025-JUIN-34-04- ANNEXE - Rattachement des dépenses - Eau potable
    8. 2025-JUIN-34-05- ANNEXE - Rattachements des recettes
    9. 2025-JUIN-34-06- ANNEXE - Rattachement des intérêts courus non échu - Eau potable
    10. 2025-JUIN-34-07- ANNEXE - Balance des valeurs inactives - Eau potable
    11. 2025-JUIN-35- Affectation définitive des résultats 2024 du budget Eau potable
    12. 2025-JUIN-35-01- ANNEXE - Affectation résultats exécution - Eau potable
    13. 2025-JUIN-35-02- ANNEXE - État restes à réaliser affectation des résultats Eau potable
    14. 2025-JUIN-36- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’eau potable
    15. 2025-JUIN-36-01- ANNEXE - Schéma directeur Eau potable
    16. 2025-JUIN-37- Budget Supplémentaire 2025 Budget Eau potable
    17. 2025-JUIN-37-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
    18. 2025-JUIN-37-02- ANNEXE - Maquette BS Eau potable
    19. 2025-JUIN-37-03- ANNEXE - États reste à réaliser budget supplémentaire Eau potable
    20. 2025-JUIN-37-04- ANNEXE - État dettes emprunts BS - Eau potable
    21. 2025-JUIN-38- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement
    22. 2025-JUIN-38-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
    23. 2025-JUIN-38-02- ANNEXE - Maquette CFU Assainissement
    24. 2025-JUIN-38-03- ANNEXE - État reports Assainissement
    25. 2025-JUIN-38-04- ANNEXE - Rattachements des dépenses Assainissement
    26. 2025-JUIN-38-05- ANNEXE - Rattachements des recettes Assainissement
    27. 2025-JUIN-38-06- ANNEXE - Valeurs inactives Assainissement
    28. 2025-JUIN-39- Affectation définitive des résultats du budget assainissement
    29. 2025-JUIN-39-01- ANNEXE - État reste à réaliser affectation 2024 Assainissement
    30. 2025-JUIN-39-02- ANNEXE - Affectation des résultats exécution 2024 Assainissement
    31. 2025-JUIN-40- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’assainissement
    32. 2025-JUIN-41- Fixation de la redevance municipale d’assainissement
    33. 2025-JUIN-42- Approbation d’un emprunt de 5 000 000€ visant à financer les travaux urgents d’assainissement
    34. 2025-JUIN-43- Budget Supplémentaire 2025 Budget assainissement
    35. 2025-JUIN-43-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
    36. 2025-JUIN-43-02- ANNEXE - Maquette BS Assainissement
    37. 2025-JUIN-43-03- ANNEXE - État reste à réaliser BS Assainissement
    38. 2025-JUIN-43-04- ANNEXE - Page dettes et emprunts BS Assainissement
    39. 2025-JUIN-44- Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
    40. 2025-JUIN-44-01- ANNEXE - Bilan de concertation PLU
    41. 2025-JUIN-45- Attribution du contrat de concession d’aménagement de la ZAC de la Grande Plaine à la société Aménagement 77
    42. 2025-JUIN-46- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Nexity IR Programmes Domaines pour l’opération immobilière sise chemin des Tanneries
    43. 2025-JUIN-47- Activités culturelles et évènementielles – Tarifs applicables à compter du 1er juillet 2025
    44. 2025-JUIN-48- Attribution d’une subvention en nature à l’association « Club de l’amitié » au titre de l’année 2025
    45. 2025-JUIN-49- Approbation de la convention d’adhésion au groupement de commandes pour la passation du marché public de fourniture d’un Espace Numérique de Travail (ENT) pour les écoles publiques ou privées sous contrat de l’académie de Créteil
    46. 2025-JUIN-50- Décisions municipales n°2025/134 à 2025/209
    47. 2025-JUIN-51- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Val’s creations safeguards » au titre de l’année 2025

    1. 2025-MAI-20- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 9 avril 2025
    2. 2025-MAI-21- Création d'un 8ième poste d'adjoint au Maire
    3. 2025-MAI-22- Élection du 8ième poste d'adjoint au maire
    4. 2025-MAI-23- Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal de la commune
    5. 2025-MAI-23-01- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Balance
    6. 2025-MAI-23-02- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Maquette
    7. 2025-MAI-23-03- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Etat des reports
    8. 2025-MAI-24- Affectation définitive des résultat 2024 - Commune
    9. 2025-MAI-25- Budget supplémentaire 2025 - Commune
    10. 2025-MAI-25-01- ANNEXE - Maquette - Commune
    11. 2025-MAI-25-02- ANNEXE - Etat des reports - Commune
    12. 2025-MAI-25-03- ANNEXE - Page de signatures - Commune
    13. 2025-MAI-26- Approbation du compte financier unique 2024 du budget centre aquatique - Aqualude
    14. 2025-MAI-26-01- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Balance
    15. 2025-MAI-26-02- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Maquette
    16. 2025-MAI-26-03- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Etat des reports
    17. 2025-MAI-27- Affectation définitive des résultats 2024 - Centre aquatique - Aqualude
    18. 2025-MAI-28- Budget supplémentaire 2025 - Centre aquatique - Aqualude
    19. 2025-MAI-28-01- ANNEXE - Maquette - Centre aquatique - Aqualude
    20. 2025-MAI-28-02- ANNEXE - Etat des reports - Centre aquatique - Aqualude
    21. 2025-MAI-28-03- ANNEXE - Page de signatures - Centre aquatique - Aqualude
    22. 2025-MAI-29- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2025
    23. 2025-MAI-30- Modification de la subvention communale attribuée à l'association "COS" au titre de l'année 2025
    24. 2025-MAI-31- Décisions municipales n°2025/111 à n°2025/133

    1. 2025-AVRIL-06- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 décembre 2024
    2. 2025-AVRIL-07- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 05 février 2025
    3. 2025-AVRIL-08- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
    4. 2025-AVRIL-09- Vote des taux de la fiscalité locale 2025
    5. 2025-AVRIL-09-01- ANNEXE - État 1259
    6. 2025-AVRIL-10- Attribution d'une subvention communale à l'association "Comité des Oeuvres sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
    7. 2025-AVRIL-11- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
    8. 2025-AVRIL-12- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2025
    9. 2025-AVRIL-13- Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
    10. 2025-AVRIL-13-01- ANNEXE - Avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
    11. 2025-AVRIL-14- Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiale de Seine-et-Marne pour l'ASLH "Accueil Adolescents"
    12. 2025-AVRIL-14-01- ANNEXE - Convention d'objectifs et de financement
    13. 2025-AVRIL-15- Convention annuelle financière 2024 relative au Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique de la Brie Nangissienne
    14. 2025-AVRIL-15-01- ANNEXE - Convention annuelle financière 2024 relative au CRTE de la Brie Nangissienne
    15. 2025-AVRIL-16- Création et suppression de postes
    16. 2025-AVRIL-17- Tableau des effectifs personnel communal - Année 2025
    17. 2025-AVRIL-18- Décisions municipales n°2025/037 à n°2025/110
    18. 2025-AVRIL-19- Motion contre le projet de stockage souterrain sur le site de Grandpuits-Bailly-Carrois

    1. 2025-FEV-01- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
    2. 2025-FEV-02- Proposition de renouvellement d'agrément du dispositif "Service Civique" pour une durée de trois ans.
    3. 2025-FEV-02-01- ANNEXE - Modèle de contrat d'engagement de service civique
    4. 2025-FEV-02-02- ANNEXE - Convention de mise à disposition d'un volontaire
    5. 2025-FEV-03- Approbation du dispositif jeunesse "Bourse au permis de conduire"
    6. 2025-FEV-03-01- ANNEXE - Charte d'engagement au dispositif "Bourse permis de conduire"
    7. 2025-FEV-04- Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
    8. 2025-FEV-04-01- ANNEXE - Projet d'aménagement et de développement durable - Plan Local d'Urbanisme
    9. 2025-FEV-05- Présentation des décisions municipales n°2024-481 à 2025-036

    1. 2024-DEC-120- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 de la Commune sur le BP 2025
    2. 2024-DEC-121- Vote du budget primitif 2025 de la Commune
    3. 2024-DEC-121-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Commune
    4. 2024-DEC-121-2- ANNEXE - Page de signature budget Commune
    5. 2024-DEC-122- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Assainissement
    6. 2024-DEC-123- Vote du budget primitif Assainissement
    7. 2024-DEC-123-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Assainissement
    8. 2024-DEC-123-2- ANNEXE - Page de signature budget Assainissement
    9. 2024-DEC-124- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Eau Potable
    10. 2024-DEC-125- Vote du budget primitif 2025 Eau Potable
    11. 2024-DEC-125-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Eau Potable
    12. 2024-DEC-125-2- ANNEXE - Page de signature budget Eau Potable
    13. 2024-DEC-126- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Centre Aquatique - Aqualude
    14. 2024-DEC-127- Vote du budget primitif 2025 Centre Aquatique - Aqualude
    15. 2024-DEC-127-1- ANNEXE - Maquette budgétaire Centre Aquatique - Aqualude
    16. 2024-DEC-127-2- ANNEXE - Page de signature budget Centre Aquatique - Aqualude
    17. 2024-DEC-128- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2025
    18. 2024-DEC-129- Subvention communale à l'association "Ecole de musique de Nangis" au titre de l'année 2025
    19. 2024-DEC-130- Subvention communale à l'association "Comité des Œuvres Sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
    20. 2024-DEC-131- Subvention communale à l'association patriotique "520ème Section des Médaillés militaires de Nangis" au titre de l'année 2025
    21. 2024-DEC-132- Subvention communale à l'association "APAN" au titre de l'année 2025
    22. 2024-DEC-133- Subvention communale à l'association "La Croix Rouge de Nangis" au titre de l'année 2025
    23. 2024-DEC-134- Subvention communale à l'association "Les Restaurants du Cœur de Nangis" au titre de l'année 2025
    24. 2024-DEC-135- Subvention communale à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
    25. 2024-DEC-136- Subvention communale à l'association "Fédération de Seine-et-Marne du Secours Populaire" au titre de l'année 2025
    26. 2024-DEC-137- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Amicale Laïque Nangissienne"
    27. 2024-DEC-138- Convention financière entre la commune de Nangis et les restos du cœur relative à la réfection de la porte de la grange du centre municipal d’activités Louis Aragon
    28. 2024-DEC-139- Versement d’un acompte sur la participation au syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré du secteur scolaire de Nangis au titre de l’année 2025
    29. 2024-DEC-140- Versement d’une contribution au SICPAN au titre de l’année 2025
    30. 2024-DEC-141- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement conclu entre la commune de Nangis et Véolia
    31. 2024-DEC-142- Pacte locale des solidarités – Approbation de la convention financière pour l’année 2024
    32. 2024-DEC-143- Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical pour l’année 2025
    33. 2024-DEC-144- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77
    34. 2024-DEC-145- Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
    35. 2024-DEC-146- Décision municipales n°2024-401 à n°2024-480

    1. 2024-NOV-105- Installation de Monsieur Julien BOUDET aux fonctions de conseiller municipal
    2. 2024-NOV-106- Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
    3. 2024-NOV-107- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances des réseaux d'eau potable et des systèmes d'assainissement collectif
    4. 2024-NOV-108- Débat d'orientation budgétaire 2025 du budget communal - Eau Potable - Assainissement - Centre Aquatique
    5. 2024-NOV-108-1- ANNEXE - Rapport d'orientation budgétaire 2025
    6. 2024-NOV-109- Attribution d'une subvention d'équilibre aux budgets annexes "Centre Aquatique-Aqualude" et "Assainissement" au titre de l'année 2025
    7. 2024-NOV-110- Attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) au titre de l'année 2025
    8. 2024-NOV-111- Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du budget annexe Assainissement pour l'année 2024
    9. 2024-NOV-112- Convention de partenariat financier avec la société EKOFAB pour le changement du point d'eau incendie n°72 Impasse Leon Blum
    10. 2024-NOV-112-1- ANNEXE - Convention de partenariat financier - Changement du point d'eau incendie
    11. 2024-NOV-112-2- ANNEXE – Rapport modélisation
    12. 2024-NOV-113- Avis de la commune sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle CARIDF
    13. 2024-NOV-114- Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional
    14. 2024-NOV-115- Remplacement de Madame Nathalie COSSERON aux instances municipales
    15. 2024-NOV-116- Création de poste
    16. 2024-NOV-117- Décisions municipales n°2024/303 à 2024/400
    17. 2024-NOV-118- Proposition de mise en place d'une gratuité de la billetterie pour la séance tout public "Ca arrive" du lundi 25 novembre 2024
    18. 2024-NOV-119- Motion portant rejet du projet de loi de finances 2025

    1. 2024-SEPT-091- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2024
    2. 2024-SEPT-092- Décision modificative première (DM1) - Budget communal 2024
    3. 2024-SEPT-092-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget commune 2024
    4. 2024-SEPT-093- Décision modificative première (DM1) - Budget Eau Potable 2024
    5. 2024-SEPT-093-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Eau Potable 2024
    6. 2024-SEPT-094- Décision Modificative première (DM1) - Budget Assainissement 2024
    7. 2024-SEPT-094-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Assainissement 2024
    8. 2024-SEPT-095- Attribution de subvention aux écoles pour l'organisation des sorties scolaires - Année 2024/2025
    9. 2024-SEPT-096- Attribution de subvention aux écoles dans le cadre des projets d'ouverture au monde - Année 2024/2025
    10. 2024-SEPT-097- Attribution de subvention à l'association Amicale Laïque Nangissienne - Année 2024
    11. 2024-SEPT-098- Détermination du coût de scolarisation d'un élève - Année 2023/2024
    12. 2024-SEPT-099- Rétrocession à la commune d'une case funéraire à titre gratuit
    13. 2024-SEPT-100- Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché communal
    14. 2024-SEPT-101- Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission "Marché d'Approvisionnement"
    15. 2024-SEPT-102- Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
    16. 2024-SEPT-102-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
    17. 2024-SEPT-103- Service public d'assainissement collectif - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
    18. 2024-SEPT-103-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
    19. 2024-SEPT-104- Décision municipale n°241 à 302

    1. 2024-JUIL-80- Approbation du Procès-Verbal du 29 mai 2024
    2. 2024-JUIL-82- Renouvellement de l'adhésion au fonds de solidarité logement (FSL) au titre de l'année 2024
    3. 2024-JUIL-83- Approbation de l'avenant n°2 - Mise à disposition des locaux de la commune pour la CCBN "Accueil périscolaire et extrascolaire"
    4. 2024-JUIL-84- Approbation d'une convention financière avec la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois
    5. 2024-JUIL-85- Proposition tarifaire spécifique pour le concert au cinéma "NEVERMORE" le 7 novembre 2024
    6. 2024-JUIL-86- Attribution d'une subvention communale exceptionnelle au profit de l'association "Shotokan" au titre de l'année 2024
    7. 2024-JUIL-87- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Orchestre d'Harmonie de Nangis" au titre de l'année 2024
    8. 2024-JUIL-88- Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé(e) de missions préfiguration de centre social"
    9. 2024-JUIL-89- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SITTEP
    10. 2024-JUIL-90- Présentation des décisions municipales

    1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
    2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
    3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
    4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
    5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
    6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
    7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
    8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
    9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
    10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
    11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
    12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
    13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
    14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
    15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
    16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
    17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
    18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
    19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
    20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
    21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
    22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
    23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
    24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
    25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
    26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
    27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
    28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
    29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
    30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
    31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
    32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
    33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
    34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
    35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
    36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
    37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
    38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
    39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
    40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
    41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
    42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
    43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
    44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
    45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
    46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
    47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
    48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
    49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
    50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
    51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
    52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
    53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
    54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
    55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
    56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
    57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
    58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
    59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
    60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
    61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
    62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
    63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
    64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
    65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
    66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
    67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
    68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
    69. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
    70. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
    71. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
    72. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
    73. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

    1. 2024-MARS-23- Décisions prises
    2. 2024-MARS-24- Approbation PV du 7 février 2024
    3. 2024-MARS-25- Révision PLU Orientations du projet/Développement
    4. 2024-MARS-26- Zac de la Grande Plaine Procédure de choix d'un aménageur
    5. 2024-MARS-27- Révision PLU- Création d'une commission municipale
    6. 2024-MARS-28-Signature convention de financement portion CV6
    7. 2024-MARS-29- Approbation modification dispositif "Argent de poche"
    8. 2024-MARS-30- Approbation modification dispositif jeunesse "chantier jeune"
    9. 2024-MARS-31 Complément de tarif de cinéma pour les jeunes
    10. 2024-MARS-32-Rapport d'utilisation du FSRIF 2022
    11. 2024-MARS-33- Rapport d'utilisation du FSRIF 2023
    12. 2024-MARS-34-Vote des taux de la fiscalité locale
    13. 2024-MARS-35-Proposition tarifaire spécifique pour le Festival Tribute
    14. 2024-MARS-36- Rétrocession case globe cinéraire
    15. 2024-MARS-37- Rétrocession à la commune d'une case funéraire
    16. 2024-MARS-38- Attribution d'une subvention au profit de l'association "Nangis natation"
    17. 2024-MARS-39- Création de poste
    18. 2024-MARS-40-Tableau des effectifs du personnel communal -2024

    1. 2024-FEV-01 Décisions prises
    2. 2024-FEV-02 Procès verbaux des séances du 29 nov et 13 dec 2023
    3. 2024-FEV-03 Reprise anticipée partielle des résultats de cloture 2023 sur pb 2024
    4. 2024-FEV-04 Vote du budget primitif 2024 de la commune
    5. 2024-FEV-05 Vote du budget primitif 2024 assainissement
    6. 2024-FEV-06 Reprise anticipée partielle budget eau potable
    7. 2024-FEV-07 - Vote du Budget Primitif - Eau Potable 2024
    8. 2024-FEV-08 - Reprise anticipée partielle BP Aqualude
    9. 2024-FEV-09 Vote du Budget Primitf 2024 Centre aquatique AQUALUDE
    10. 2024-FEV-10 Approbation projet convention logements locatifs
    11. 2024-FEV-11 GARANTIE EMPRUNT-CONTRAT DE PRET
    12. 2024-FEV-12 Transfert de garantie du prêt initial
    13. 2024-FEV-13 Tarifs des droits de place du marché approvisionnement
    14. 2024-FEV-14 Versement d'un acompte sur la contribution 2024 au SICPAN
    15. 2024-FEV-15 Versement d'un acompte sur la participation du SIVOS
    16. 2024-FEV-16 Convention pluriannuelle participation fonct SIVOS
    17. 2024-FEV-17 Acquisition des parcelles avenue Victor Hugo
    18. 2024-FEV-18 Acquisition parcelle cadastrée AK 171 - STE SP FONCIER
    19. 2024-FEV-19 Avis de la commune dossier extension des lignes production
    20. 2024-FEV-20 Convention de partenariat ma boutique à l'essai
    21. 2024-FEV-21 Labellisation de la halle du marché
    22. 2024-FEV-22 Approbation de la convention CDG 77

    1. Délibération n°2023-113 décisions municipales
    2. Délibération n°2023-114-rob 2024
    3. Délibération n°2023-115 amortiss budget principal
    4. Délibération n°2023-116- amortiss budget aquatique
    5. Délibération n°2023-117convention CRTE 2023
    6. Délibération n°2023-118 déf zones energies
    7. Délibération n°2023-119 Convention inter foncières
    8. Délibération n°2023-120 acquisiton EPFIF parcelle ZP36
    9. Délibération n°2023-121 labellisation struc SIJ 6
    10. Délibération n°2023-122 avis repos dominical 2024
    11. Délibération n°2023-123 mandatement CDG risques statu
    12. Délibération n°2023-124 désignation membres commission DSP

    1. Délibération n°2023-100-approbation pv juin-sept
    2. Délibération n°2023-101- Décisions municipales
    3. Délibération n°2023-102- DM 3 Budget principal
    4. Délibération n°2023-103-vote dm 1 2023 – eau potable
    5. Délibération n°2023-104-vote dm 1 centre aquatique
    6. Délibération n°2023-105- délibération portant adoption RI
    7. Délibération n°2023-106-recours procedure dsp
    8. Délibération n°2023-107-Protocole transactionnel sp foncier
    9. Délibération n°2023-108-remplacement de Monsieur Durox
    10. Délibération n°2023-109- approbation RI
    11. Délibération n°2023-110- création commission centre aquatique
    12. Délibération n°2023-111-rapport delegataire geraud
    13. Délibération n°2023-112 création de postes

    1. Décision modificative 2 budget principal annexes
    2. DELIBERATION n°2023 sept 088 Versement d'une contribution au SICPAN
    3. DELIBERATION n°2023 sept 089 Créances éteintes effacement de dette
    4. DELIBERATION n°2023 sept 090 Rapport de lancement de procédure de la nouvelle DSP
    5. DELIBERATION n°2023 sept 091 Placement de fonds 2 000 000€
    6. DELIBERATION n°2023 sept 092 Placement de fonds 5 000 000€
    7. DELIBERATION n°2023 sept 093 Accord de la garantie d'emprunt Mon logis
    8. DELIBERATION n°2023 sept 094 Attribution d'une subvention aux écoles
    9. DELIBERATION n°2023 sept 095 Attribution d'une subvention aux écoles
    10. DELIBERATION n°2023 sept 096 Détermination du coût de la scolarisation d'un élève
    11. DELIBERATION n°2023 sept 097 Service public d'assainissement collectif
    12. DELIBERATION n°2023 sept 098 Service public d'eau portable
    13. DELIBERATION n°2023 sept 099 Budget tarifs pour la saison 2023 2024 aqualude
    14. DELIBERATION n°2023 sept 100 Acquisition de la parcelle de bois
    15. DELIBERATION n°2023 sept 101 Délibération portant modification
    16. DELIBERATION n°2023 sept 102 Delibération portant modification
    17. DELIBERATION n°2023 sept 103 Accord de principe sur la fixation d'un prix m²
    18. DELIBERATION n°2023 sept 104 Subvention exeptionnelle
    19. DELIBERATION n°2023 sept 105 Actualisation du règlement de fonctionnement
    20. DELIBERATION n°2023 sept 106 Création de poste
    21. DELIBERATION n°2023 sept 107 Désignation du referent alerte ethique signalement
    22. DELIBERATION n°2023 sept 108 Subventions communales aux associations

    1. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
    2. Délibération n°2023-077 - MODIF DELIB AR CA BUDGET CULTUREL
    3. Délibération n°2023-078 - ANNEXE
    4. Délibération n°2023-078 MODIF DELIB AR CA 2022 COMMUNE
    5. Délibération n°2023-079 - ANNEXE
    6. Délibération n°2023-079 - decision modificative n1 2023
    7. Délibération n°2023-080 - ANNEXE
    8. Délibération n°2023-080 FONDS CONCOURS CCBN EP
    9. Délibération n°2023-081 - ANNEXE
    10. Délibération n°2023-081 PARTICIPTION SIVOS
    11. Délibération n°2023-082 - ANNEXE
    12. Délibération n°2023-082 AVENANT PRET 3 MOULIN HABITAT
    13. Délibération n°2023-083 - ANNEXE
    14. Délibération n°2023-083 SUB ASSO 4L A PAPY
    15. Délibération n°2023-084 - ANNEXE
    16. Délibération n°2023-084 PAVE
    17. Délibération n°2023-085 - ANNEXE
    18. Délibération n°2023-085 PADD

    1. Délibération n°2023-065 - Convention PVD
    2. Délibération n°2023-065 annexe convention PVD 098
    3. Délibération n°2023-066 - Avenant 2 Marchés GERAUD
    4. Délibération n°2023-066 annexe Avenant GERAUD
    5. Délibération n°2023-067 - VOTE DES TAUX FISCAUX 2023
    6. Délibération n°2023-067 annexe taux fiscaux
    7. Délibération n°2023-068 annexe adhésion FSL
    8. Délibération n°2023-069 - BORNECO
    9. Délibération n°2023-070 - SUB ASSOS 2023
    10. Délibération n°2023-071 - CREATION CHARGE MISSION SPORT
    11. Délibération n°2023-072 - MODIFICATION TELETRAVAIL

    1. D031 – CG BP COMMUNE
    2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
    3. D032 – CA COMMUNE
    4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
    5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
    6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
    7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
    8. D034 – BP COMMUNE
    9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
    10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
    11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
    12. D035 – CG EAU POTABLE
    13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
    14. D036 – CA EAU POTABLE
    15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
    16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
    17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
    18. D038 – BP EAU POTABLE
    19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
    20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
    21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
    22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
    23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
    24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
    25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
    26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
    27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
    28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
    29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
    30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
    31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
    32. D043 – CG CULTURE
    33. D043 ANNEXE CG CULTURE
    34. D044 – CA CULTURE
    35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
    36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
    37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
    38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
    39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
    40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
    41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
    42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
    43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
    44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
    45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
    46. D050 – CG ST ANTOINE
    47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
    48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
    49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
    50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
    51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
    52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
    53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
    54. D054 – SUB COS 2023
    55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
    56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
    57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
    58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
    59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
    60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
    61. D059 – SUB SCOUTS 2023
    62. D060 – SUB CCAS 2023
    63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
    64. D062 – SUB CGT 2023
    65. D063 – SUB CFTC 2023
    66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
    67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

    1. D018 – Annexe 1 ROB
    2. D018 – DOB
    3. D019 – Quart invest BP commune
    4. D020 – Quart invest Eau Potable
    5. D021 – Quart invest assainissement
    6. D022 – Modification dispositif Chantier jeunes
    7. D023 – Modification dispositif Bourse BAFA
    8. D024 – Commission accessibilité
    9. D025 – annexe 1 Délib CCBN
    10. D025-Commission mutualisation CCBN
    11. D026 – Accueil Collaborateur occasionnel bénévole
    12. D027 – Annexe 1 RETRAIT COMMUNE SICPAN
    13. D027 – Retrait communes SICPAN
    14. D028 – Annexe 1 SIVOS retrait commune
    15. D028 – Retrait communes SIVOS
    16. D029 – Tableau effectif 2023
    17. D030 – Modification poste Educateur APS

    1. D009 – Acompte SICPAN
    2. D010 – Acompte SIVOS
    3. D011 – Tarifs des droits de place marché communal
    4. D011-Annexe 1 Courrier G etAssociés
    5. D012 – Désaffectation Jeanne d’Arc
    6. D012-annexe 1
    7. D012-annexe 2
    8. D012-annexe 2 (1)
    9. D013 – Cession Jeanne d’Arc
    10. D013-annexe 1
    11. D013-annexe 2
    12. D013-avis des Domaines
    13. D014 – Annexe 1
    14. D014 – Cession TMH
    15. D014-annexe 2 CA délib TMH cession acquisition foncier
    16. D014-annexe 3 cession – avisDomaines
    17. D015 – Modalité de concertation PLU
    18. D016 – Annexe 1 conv sub AQUIBRIE
    19. D016 – Eau potable – Conv Sub AQUIBRIE
    20. D016-Annexe 2 Convention subv_CTEC_Champigny
    21. D016-Annexe 3 CTEC_Champigny_VF_23122019
    22. D017 – Motion de soutien à la filière betteravière
    23. D017-Annexe 1 Motion de soutien à la filière betteravière
    24. D017-Annexe 2 – Lettre ouverte dpt 77
    25. D017-Annexe 3 – Intervention P. CUYPERS

    1. D001 -Convention Finances et Territoires
    2. D002 – Adhésion au SDESM CC Rivières et Chateau et Melun
    3. D003 -Convention CTG
    4. D003 – Annexe 1 Convention
    5. D004 -Convention Association Orientation Dévelop. Emploi
    6. D004 – Annexe 1 Convention
    7. D005 -Tarifs salles culture
    8. D006 -Création d’une brigade cynophile
    9. D007 -Convention Forces de police
    10. D007 – Annexe 1 Convention
    11. D008 -Convention annuelle CDG
    12. D008 – Annexe 1 Convention

    1. D144 - CRÉATION D'UNE RÉSERVE DE SÉCURITÉ CIVILE

    1. D120 - DM3 BUDGET COMMUNE
    2. D120-Annexe
    3. D121 - Annexe 1 MAQUETTE DM3 PISCINE -CENTRE AQUA
    4. D121 - DM3 CENTRE AQUATIQUE
    5. D122 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 BUDGET EAU
    6. D122 - DM1 EAU POTABLE
    7. D122 - signatures
    8. D123 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 ASSAINISSEMENT
    9. D123 - DM1 ASSAINISSEMENT
    10. D123 - Signatures
    11. D124 - TARIFS ETUDES SURVEILLEES
    12. D125 - TARIFS APPS RESTAURATION SCOLAIRE
    13. D126 - DETERMINATION COUT SCOLARITE
    14. D127 - SUBVENTION NANGIS LA VIE DANS LA VILLE
    15. D128 - ACCORD GARANTIE D'EMPRUNT
    16. D129 - ACQUISITION EPFIF MOULIN D'AUVERGNE
    17. D130 - ACQUISITION EPFIF EQUIPEMENT SPORTIF
    18. D130 - Annexe 1
    19. D130 - Annexe 2
    20. D130 - Annexe 2 (1)
    21. D130 - Annexe 3 mail EPFIF
    22. D132 - SEJOUR VACANCES
    23. D132 annexe
    24. D133 - RESILIATION CONCESSION ZAC GDE PLAINE
    25. D134 - CONVENTION EPFIF CCBN
    26. D134-annexe 1
    27. D135 - RETROCESSION TMH
    28. D136 - Annexe 1 Règlement intérieur CM
    29. D136 - MODIFICATION DU RI CM
    30. D137 - REPOS DOMINICAL
    31. D138 - FIXATION TAUX PROMOTION PM
    32. D139 - Recensement
    33. D140 - RIFSEEP
    34. D141 - Convention SIVOS
    35. D142 - AVENANT LOCAUX CCBN ALSH
    36. D142 convention

    1. 097 - DM2 Budget Principal 2022097-Annexe 1 maquette
    2. 097-Annexe 1bis Signatures DM2 BP commune
    3. 098-Annexe Accord M57 Nangis et BA
    4. 099 - Amortissements et reprises BP commune
    5. 099-Annexe ACTIF VILLE 2021
    6. 099-Annexe ROB + BP 2022 ETAT SUB depuis 2008
    7. 100 - DM1 Activités culturelles 2022
    8. 100-Annexe 1b Signature DM1 activités cult
    9. 101-Annexe 2 Activités culturelles
    10. 102 - DM2 Centre aquatique 2022119-Annexe 3 fiche

    Arrêtés municipaux pris par le Maire :

    1. Arrêté n°209 - ODP Stationnement marquage au sol place de stationnement VL et PAM réduite divers rue Nangis Scté Sirom
    2. Arrêté n°210 : ODP Stationnement circulation Prestation de désherbage - Divers rues - Grands axes Secteur Nord Scté Balayage Aspiration
    3. Arrêté n°211 : ODP Stationnement prestation balayage diverses rues- Zone 1 - Sté Balayage Aspiration
    4. Arrêté n°212 : ODP Stationnement prestation désherbage Zone 2 Centre ville - Secteur Sud Sté Balayage Aspiration
    5. Arrêté n°213 - Voirie Circulation - Rénovation de toiture - 47 rue des Fontaines – Nangis -Scté Soyer Couverture
    6. Arrêté n°214 - Voirie ODP - Stationnement Circulation Grutage d'une pompe à chaleur - Centre de Loisirs La jouerie Nangis - SAS PSM
    7. Arrêté n°215-Alignement de la propriété sise 31 ter rue des écoles
    8. Arrêté n°216- Voirie ODP - Travaux de nettoyage du rond-point Zone Actipole- Sté DUCHATEAU
    9. Arrêté n°217- Voirie circulation- Marquage routier Rond point RD 408 et RD12 Sté WIAME-AXE
    10. Arrêté n°219- Voirie ODP- Stationnement-circulation livraison d'un scanner- le 28/10 - Sté BOVIS TRANSPORT
    11. Arrêté n°220-Voirie ODP- Réfection de trottoir- Allée des Rossignots Sté TP GOULARD
    12. Arrêté n°221-Voirie ODP-Stationnement livraison de denrées alimentaires- Association les Restos du coeur
    13. Arrêté n°222-Voirie ODP-Terrassement pour raccordement électrique- Rue René Cassin- Sté DIS TP
    14. Arrêté n°223-Voirie ODP- Prolongation réfection trottoir allée des Rossignots- Sté TP GOULARD
    15. Arrêté n°224-Voirie ODP-Réfection trottoir rue des écoles- Sté TP GOULARD
    16. Arrêté n°225-Vorie ODP-Raccprdement ENEDIS 19 rue du Faubourg - Sté TPF
    17. Arrêté n°226- Voirie ciculation-Changement de sens de circulation automobile Rue Aristide Briand-Nangis
    18. Arrêté n°230- Voirie ODP- Terrassement avenue du Général Du Taillis- Sté RNVM BAT
    19. Arrêté n°231-Voirie ODP- Réfection de toiture- Mise en place echafaudage- 1 rue du Gal Leclerc- SCI FONCIER 2AL
    20. Arrêté n°232-Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire- Amicale bouliste Nnangis-
    21. Arrêté n°233-Voirie-ODP Abaissement du trottoir et pose de dalles podotactiles- rue Louise Michel- Sté PREVOTS
    22. Arrêté n°234- Interdiction de la consommation d'alcool dans certains lieux publics- tous les jours de 16 heures à 1h00 du matin
    23. Arrêté n°235- ODP -Stationnement -Rénovation intérieure de la facade cour intérieure -LCL- Sté KLC CONSTRUCTION
    24. Arrêté n°238-Voirie circulation réfection de chaussées et trottoirs-Rue Pasteur Sté WIAME-VRD
    25. Arrêté n°239- ODP Stationnement-Visites médicales-Parking de l'église ACMS
    26. Arrêté n°241-Voire stationnement-Raccordement fibre Place Dupont-Perrot-Sté ERT TECHNOLOGIES
    27. Arrêté n°242- Autorisaton d'ouverture de débit de boissons temporaire-concert Alexis CARLIER- Association les Mémoires de Nangis
    28. Arrêté n°243-Voirie circulation stationnement-Raccordement électrique- Rue Aristide Briand- SOCIETE AZTP
    29. Arrêté n°244-Voiri circulation-Modification de l'arrêté n°2025-ST-238 Rue Pasteur à Nangis- Sté WIAME VRDE
    30. Arrêté n°245- Voirie ODP-Stationnement circulation-Création d'un branchement électrique rue de la Libération-Sté ECR
    31. Arrêté n°251-Voirie ODP-Réfection de toiture Mise en place d'un échafaudage- SCI 2AL
    32. Arrêté n°254- Voirie ODP-Circulation changement de câbles ENEDIS- Rue du Faubourg Notaire Nangis Sté TPF
    33. Arrêté n°256- Circulation-Commémoration armistice du 11 novembre 1918- mardi 11 novembre 2025- Nangis
    34. Arrêté n°257- Voirie ODP- Remplacement de platelage-Passage à niveau PN42- Avenue de Verdun-Nangis-SNCF Réseau
    35. Arrêté n°259-Mise à enquête publique conjointe du projet de révision du PLU et du projet du PDA par la DRAC
    36. Arrêté n°260-Voirie-Circulation illuminations de Noël-Diverses rues Nangis- Sté SPIECITYNETWORKS et ses Sous-traitants
    37. Arrêté n°261-Voirie-ODP-Ravalement de façade-Mise en place échafaudage-1 rue du Gal LECLERC- SCI FONCERE 2AL
    38. Arrêté n°262- Voirie ODP-Mise en place d'un échafaudage-travaux de rénovation SARL MP RENOVATION
    39. Arrêté n°263-Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire-Club de l'amitié Téléthon 2025
    40. Arrêté n°264-Voire ODP-Remplacement platelage-Passage à niveau Nangis SNCF RESEAU
    41. Arrêté n°265-Voirie ODP- Réfection de toiture et mise en place échafaudage-Rue du Général Leclerc- SAS FLB
    42. Arrêté permanent n°030- Modification des sens de circulation - Rue Aristide Briand- Nangis
    43. Arrêté permanent n°031-Réglementation de la circulation des véhicules poids lourds sur la commune

    Décisions prises par le Maire :

    1. Décisin n°347-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire des Rossignots - Année 2025-2026
    2. Décision n°244 - Convention de mise à disposition de la salle La Bergerie et de matériel 2 octobre 2025
    3. Décision n°267- Attribution du marché n°2025-FCS-001-LOT01 Acquisition de véhicules légers et utilitaires neufs
    4. Décision n°268- Attribution du marché n°2025-FCS-001 LOT02 Acquisiton de véhicules astreinte et technique
    5. Décision n°270- Renouvellement de la convention radio OXYGENE de 12 mois
    6. Décision n°272- Convention MAD salle Dulcie September- Association BATUCADEIRAS spectacle de danse
    7. Décision n°274- Portant attribution de l'avenant n°1- Lot 06- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
    8. Décision n°275- Portant approbation de l'avenant n°1 Lot 08- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
    9. Décision n°276- Portant approbation de l'avenant n°1 Lot 10- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
    10. Décision n°277- Portant approbation de l'avenant n°1 à l'accord-cadre fourniture de repas en liaison froide
    11. Décision n°278- Portant approbation de l'avenant n°1 au lot n°02 OVO-Produits- accord cadre -Denrées alimentaires restaurant scolaire
    12. Décision n°279- Portant approbation de l'avenant n°1 au lot n°04 Viande fraiche bœuf Accord-cadre denrées alimentaires restaurant scolaire
    13. Décision n°280- Approbation de l'avenant n°1 au lot n°12- Boissons alcoolisées et non alcoolisées denrées alimentaires restaurant scolaire
    14. Décision n°281- Approbation de l'avenant n°1 au lot n°03 Viande fraiche de porc - Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
    15. Décision n°282- Approbation de l'avenant n°1 au lot n°13 Produits traiteur pour festivités Denrées alimentaires restaurant scolaire
    16. Décision n°283-Portant approbation de l'avenant n°1 Lot n°05- Viandes cuites -Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
    17. Décision n°285- Portant approbation de l'avenant n°1 Lot n°11 Epicerie et sauces- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
    18. Décision n°286-Conventon de mise à disposition salle les Rossignots-Samedi 4 octobre 2025
    19. Décision n°287- Convention de mise à disposition salle Les Rossignots- Samedi 18 octobre 2025
    20. Décision n°288- Convention de partenariat avec l'association photographes amateurs de Nangis- JEP 2025
    21. Décision n°289-Convention pour l'intervention collaborateur bénévole- Journées européennes du patrimoine 2025
    22. Décision n°290- Convention de partenariat avec l'association les mémoires de Nangis- Journées européennes du patrimoine 2025
    23. Décision n°291- Renouvellement d'une convention avec le Département - Mise à disposition d'abris-voyageurs
    24. Décision n°292- Demande de subvention départementale dans le cadre du dispositif "EPS AU COLLEGE"
    25. Décision n°293-Approbation de l'avenant n°01 au lot n°07 Poissons frais et produits de la mer- Accord-cadre denrées alimentaires
    26. Décision n°294-Approbation de l'avenant n°1 au lot n°01 Fruit et légumes Accord-cadre denrées alimentaires restaurant scolaire
    27. Décision n°295-Approbation de l'avenant n°01 au lot n°09 Produits de 4eme et 5eme gamme-Accord-cadre denrées alimentaires
    28. Décision n°297- Contrat pour une projection publique non commerciale -ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
    29. Décision n°298- Signature du marché public n°2025TVX003-Travaux de réfection de la toiture de l'ALSH "La jouerie"
    30. Décision n°299- Signature marché public n°2025PI002-Mission, suivi animation amélioration de l'habitat- Renouvellement urbain 2025-2030
    31. Décision n°300- Convention de partenariat avec l'association "Orchestre d'Harmonie" les O'TONALES
    32. Décision n°301- Approbation du contrat de cession avec l'association "l'Echappée Belle" pour le concert acoustique Alexis CARLIER
    33. Décision n°302- Approbation du contrat de cession avec l'association VA SANO- Spectacle Marion, 13 ans pour toujours
    34. Décision n°303-Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel - jeudi 18 septembre 2025
    35. Décision n°304- Convention de mise à dispositon de la salle "La Bergerie" et de matériel- jeudi 16 octobre 2025
    36. Décision n°305- Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel- jeudi 6 novembre 2025
    37. Décision n°306- Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel - jeudi 20 novembre 2025
    38. Décision n°307- Aliénation d'un véhicule municipal - remorque avec cuve a traiter Hard
    39. Décision n°308- Aliénation d'un véhicule municipal - remorque DEVES immatriculée 98-CGD-77
    40. Décision n°309- Aliénation d'un véhicule municipal- Remorque DEVES immatriculée 438-ACE-77
    41. Décision n°310- Aliénation d'un véhicule municipal - tondeuse autoportée KUBOTA immatriculée CV-394-VL
    42. Décision n°311- Aliénation d'un véhicule municipal- Tonne à eau CHEMO immatriculée 656-BRW-77
    43. Décision n°312-Aliénation d'un véhicule municipal - Tracteur JOHN DEER immatriculé 602-XK-77
    44. Décision n°313- Aliénation d'un véhicule municipal - Tracteur KIBOTA immatriculé 7081-XH-77
    45. Décision n°314- Aliénation d'un véhicule municipal- Tracteur tondeuse KIBOTA immatriculé 439-ACE-77
    46. Décision n°315- Aliénation d'un véhicule municipal- tracteur tondeuse ISEKI TM3240FH- immatriculé 123-ESP-77
    47. Décision n°316- Aliénation d'un véhicule municipal tracteur tondeuse ISEKI SF330- immatriculé 955-CPX-77
    48. Décision n°317- Contrat pour la mission de coordination SPS- Travaux de rénovation de l'école du château- SARL Les coordonnateurs associés
    49. Décision n°318-Convention mission de contrôle , vérifications travaux réhabilitation - Ecole du Château SAS BATIPLUS
    50. Décision n°319- Approbation du contrat de cession avec l'association "Scène occupations" ciné-concert "La petite Taupe"
    51. Décision n°326-Avenant n°1 à la convention n°2025/DCEA/238 de mise à disposition de la salle Dulcie September
    52. Décision n°327-Convention de mise à disposition de la salle DULCIE SEPTEMBER et son hall mardi 18 novembre 2025
    53. Décision n°328-Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel- vendredi 3 octobre 2025
    54. Décision n°330-Approbation du devis avec l'association "Alternatives culturelles" pour le ciné-concert
    55. Décision n°331-Approbation du devis avec l'association "ARTEFACT" pour le ciné-concert MANXMAN
    56. Décision n°332- Convention MAD du centre aquatique- aqualude- Ecole élémentaire du chateau année 2025-2026
    57. Décision n°333-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle du château- Année 2025-2026
    58. Décision n°334-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude- Commune de Chatenay sur seine - Année 2025-2026
    59. Décision n°335-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Donnemarie Dontilly - Année 2025-2026
    60. Décision n°336-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude- Commune d'Egligny- Année 2025-2026
    61. Décision n°337-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude-Commune de la Croix-en-brie - Chateaubleau et St Just Année 2025-2026
    62. Décision n°338-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune des Ecrennes - Année 2025-2026
    63. Décision n°339-Convention de mise à disposition du centre aquatique- commune de Mousseaux-Les-Bray- année 2025/2026
    64. Décision n°340- Approbation de la convention d'assistance au recrutement-Cabinet GC PARTENAIRES
    65. Décision n°341-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Montigny Lencoup- Année 2025-2026
    66. Décision n°342- Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Mouy-sur-seine - Année 2025-2026
    67. Décision n°343-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire NOAS- Année 2025-2026
    68. Décision n°344-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle Noas - Année 2025-2026
    69. Décision n°345-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle des Roches- Année 2025-2026
    70. Décision n°346-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire des Roches- Année 2025-2026
    71. Décision n°348-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle des Rossignots - Année 2025-2026
    72. Décision n°349-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Syndicat intercommunal- Rampillon/Vanvillé Année 2025-2026
    73. Décision n°350- Convention de mise à disposition de salles municipales - jeudi 9 octobre 2025
    74. Décision n°351-Approbation du contrat de cession avec la maison des associations et de la citoyenneté- spectacle "A moi"
    75. Décision n°352- Signature renouvellement contrat de service PAYZEN avec la Société ARPEGE-paiement en ligne guichet éducation+CMA
    76. Décision n°353- Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
    77. Décision n°354- Signature d'un contrat de maintenance annuel avec la société KING BEE STUDIO
    78. Décision n°355- Signature d'un contrat de mission de contrôle technique et vérifications des conditions de sécurité- SAS BATIPLUS
    79. Décision n°356- Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon du samedi 1er au dimanche 2 novembre 2025
    80. Décision n°358-Convention MAD des structures de la ville au bénéfice de l'association coquelicot bleu- Année 2025/2026
    81. Décision n°360-Signature d'une convention pour le renouvellement location/gestion d'un pigeonnier contraceptif- Sucrerie SAS SOGEPI
    82. Décision n°361-Signature d'une convention pour le renouvellement location/gestion d'un pigeonnier contraceptif- Parc Mairie SAS SOGEPI
    83. Décision n°364-Convention MAD du Gymnase municipal- Du vendredi 21 au samedi 22 novembre 2025
    84. Décision n°365-Convention MAD de la salle la Bergerie et de matériel- Jeudi 16 octobre 2025
    85. Décision n°367-Contrat avec la Sté INITIAL Service de location entretien d'articles textiles et accessoires- Agents restauration de la commune
    86. Décision n°368-Signature accord-cadre fourniture repas liaison froide
    87. Décision n°369- Convention avec le Lycée Henri Becquerel- Mise en place de permanences- Structure information jeunesse (SIJ)
    88. Décision n°370-Avenant n°1-Travaux d'aménagement rue Aristide Briand-lot 1 Marché n°25-02-Sté VALENTIN ENVIRONNEMENT
    89. Décision n°371-Signature de l'accord-cadre denrée alimentaires lot n°01-Fruits et légumes frais
    90. Décision n°372-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°025 Produits laitiers et ovoproduits
    91. Décision n°373-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°03-Volailles fraiches et charcuterie
    92. Décision n°374-Signatuer de l'accord-cadre denrées alimentaires ot n°04-Viandes fraiches, charcuterie et viandes cuites
    93. Décision n°376-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°06-Produits d'économat
    94. Décision n°377-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°07-
    95. Décision n°378-Signature accord-cadre-Denrées alimentaires restaurant scolaire- Lot n°08 Poissons frais et produits de la mer
    96. Décision n°378-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°05 Surgelés et produits traiteur
    97. Décision n°379-Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre Budget de la commune exercice 2025
    98. Décision n°380-Annulation de la décision n°2025-267 et attribution du marché pour l'acquisition de véhicules
    99. Décision n°381-Annulation de la décision n°2025-204- Contrat de cession avec Matrioshka Productions
    100. Décision n+362-Approbation de devis pour l'organisation d'un café des parents à la médiathèque