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Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

    1. 2025-AVRIL-06- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 décembre 2024
    2. 2025-AVRIL-07- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 05 février 2025
    3. 2025-AVRIL-08- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
    4. 2025-AVRIL-09- Vote des taux de la fiscalité locale 2025
    5. 2025-AVRIL-09-01- ANNEXE - État 1259
    6. 2025-AVRIL-10- Attribution d'une subvention communale à l'association "Comité des Oeuvres sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
    7. 2025-AVRIL-11- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
    8. 2025-AVRIL-12- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2025
    9. 2025-AVRIL-13- Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
    10. 2025-AVRIL-13-01- ANNEXE - Avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
    11. 2025-AVRIL-14- Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiale de Seine-et-Marne pour l'ASLH "Accueil Adolescents"
    12. 2025-AVRIL-14-01- ANNEXE - Convention d'objectifs et de financement
    13. 2025-AVRIL-15- Convention annuelle financière 2024 relative au Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique de la Brie Nangissienne
    14. 2025-AVRIL-15-01- ANNEXE - Convention annuelle financière 2024 relative au CRTE de la Brie Nangissienne
    15. 2025-AVRIL-16- Création et suppression de postes
    16. 2025-AVRIL-17- Tableau des effectifs personnel communal - Année 2025
    17. 2025-AVRIL-18- Décisions municipales n°2025/037 à n°2025/110
    18. 2025-AVRIL-19- Motion contre le projet de stockage souterrain sur le site de Grandpuits-Bailly-Carrois

    1. 2025-FEV-01- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
    2. 2025-FEV-02- Proposition de renouvellement d'agrément du dispositif "Service Civique" pour une durée de trois ans.
    3. 2025-FEV-02-01- ANNEXE - Modèle de contrat d'engagement de service civique
    4. 2025-FEV-02-02- ANNEXE - Convention de mise à disposition d'un volontaire
    5. 2025-FEV-03- Approbation du dispositif jeunesse "Bourse au permis de conduire"
    6. 2025-FEV-03-01- ANNEXE - Charte d'engagement au dispositif "Bourse permis de conduire"
    7. 2025-FEV-04- Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
    8. 2025-FEV-04-01- ANNEXE - Projet d'aménagement et de développement durable - Plan Local d'Urbanisme
    9. 2025-FEV-05- Présentation des décisions municipales n°2024-481 à 2025-036

    1. 2024-DEC-120- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 de la Commune sur le BP 2025
    2. 2024-DEC-121- Vote du budget primitif 2025 de la Commune
    3. 2024-DEC-121-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Commune
    4. 2024-DEC-121-2- ANNEXE - Page de signature budget Commune
    5. 2024-DEC-122- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Assainissement
    6. 2024-DEC-123- Vote du budget primitif Assainissement
    7. 2024-DEC-123-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Assainissement
    8. 2024-DEC-123-2- ANNEXE - Page de signature budget Assainissement
    9. 2024-DEC-124- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Eau Potable
    10. 2024-DEC-125- Vote du budget primitif 2025 Eau Potable
    11. 2024-DEC-125-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Eau Potable
    12. 2024-DEC-125-2- ANNEXE - Page de signature budget Eau Potable
    13. 2024-DEC-126- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Centre Aquatique - Aqualude
    14. 2024-DEC-127- Vote du budget primitif 2025 Centre Aquatique - Aqualude
    15. 2024-DEC-127-1- ANNEXE - Maquette budgétaire Centre Aquatique - Aqualude
    16. 2024-DEC-127-2- ANNEXE - Page de signature budget Centre Aquatique - Aqualude
    17. 2024-DEC-128- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2025
    18. 2024-DEC-129- Subvention communale à l'association "Ecole de musique de Nangis" au titre de l'année 2025
    19. 2024-DEC-130- Subvention communale à l'association "Comité des Œuvres Sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
    20. 2024-DEC-131- Subvention communale à l'association patriotique "520ème Section des Médaillés militaires de Nangis" au titre de l'année 2025
    21. 2024-DEC-132- Subvention communale à l'association "APAN" au titre de l'année 2025
    22. 2024-DEC-133- Subvention communale à l'association "La Croix Rouge de Nangis" au titre de l'année 2025
    23. 2024-DEC-134- Subvention communale à l'association "Les Restaurants du Cœur de Nangis" au titre de l'année 2025
    24. 2024-DEC-135- Subvention communale à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
    25. 2024-DEC-136- Subvention communale à l'association "Fédération de Seine-et-Marne du Secours Populaire" au titre de l'année 2025
    26. 2024-DEC-137- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Amicale Laïque Nangissienne"
    27. 2024-DEC-138- Convention financière entre la commune de Nangis et les restos du cœur relative à la réfection de la porte de la grange du centre municipal d’activités Louis Aragon
    28. 2024-DEC-139- Versement d’un acompte sur la participation au syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré du secteur scolaire de Nangis au titre de l’année 2025
    29. 2024-DEC-140- Versement d’une contribution au SICPAN au titre de l’année 2025
    30. 2024-DEC-141- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement conclu entre la commune de Nangis et Véolia
    31. 2024-DEC-142- Pacte locale des solidarités – Approbation de la convention financière pour l’année 2024
    32. 2024-DEC-143- Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical pour l’année 2025
    33. 2024-DEC-144- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77
    34. 2024-DEC-145- Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
    35. 2024-DEC-146- Décision municipales n°2024-401 à n°2024-480

    1. 2024-NOV-105- Installation de Monsieur Julien BOUDET aux fonctions de conseiller municipal
    2. 2024-NOV-106- Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
    3. 2024-NOV-107- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances des réseaux d'eau potable et des systèmes d'assainissement collectif
    4. 2024-NOV-108- Débat d'orientation budgétaire 2025 du budget communal - Eau Potable - Assainissement - Centre Aquatique
    5. 2024-NOV-108-1- ANNEXE - Rapport d'orientation budgétaire 2025
    6. 2024-NOV-109- Attribution d'une subvention d'équilibre aux budgets annexes "Centre Aquatique-Aqualude" et "Assainissement" au titre de l'année 2025
    7. 2024-NOV-110- Attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) au titre de l'année 2025
    8. 2024-NOV-111- Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du budget annexe Assainissement pour l'année 2024
    9. 2024-NOV-112- Convention de partenariat financier avec la société EKOFAB pour le changement du point d'eau incendie n°72 Impasse Leon Blum
    10. 2024-NOV-112-1- ANNEXE - Convention de partenariat financier - Changement du point d'eau incendie
    11. 2024-NOV-112-2- ANNEXE – Rapport modélisation
    12. 2024-NOV-113- Avis de la commune sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle CARIDF
    13. 2024-NOV-114- Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional
    14. 2024-NOV-115- Remplacement de Madame Nathalie COSSERON aux instances municipales
    15. 2024-NOV-116- Création de poste
    16. 2024-NOV-117- Décisions municipales n°2024/303 à 2024/400
    17. 2024-NOV-118- Proposition de mise en place d'une gratuité de la billetterie pour la séance tout public "Ca arrive" du lundi 25 novembre 2024
    18. 2024-NOV-119- Motion portant rejet du projet de loi de finances 2025

    1. 2024-SEPT-091- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2024
    2. 2024-SEPT-092- Décision modificative première (DM1) - Budget communal 2024
    3. 2024-SEPT-092-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget commune 2024
    4. 2024-SEPT-093- Décision modificative première (DM1) - Budget Eau Potable 2024
    5. 2024-SEPT-093-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Eau Potable 2024
    6. 2024-SEPT-094- Décision Modificative première (DM1) - Budget Assainissement 2024
    7. 2024-SEPT-094-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Assainissement 2024
    8. 2024-SEPT-095- Attribution de subvention aux écoles pour l'organisation des sorties scolaires - Année 2024/2025
    9. 2024-SEPT-096- Attribution de subvention aux écoles dans le cadre des projets d'ouverture au monde - Année 2024/2025
    10. 2024-SEPT-097- Attribution de subvention à l'association Amicale Laïque Nangissienne - Année 2024
    11. 2024-SEPT-098- Détermination du coût de scolarisation d'un élève - Année 2023/2024
    12. 2024-SEPT-099- Rétrocession à la commune d'une case funéraire à titre gratuit
    13. 2024-SEPT-100- Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché communal
    14. 2024-SEPT-101- Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission "Marché d'Approvisionnement"
    15. 2024-SEPT-102- Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
    16. 2024-SEPT-102-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
    17. 2024-SEPT-103- Service public d'assainissement collectif - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
    18. 2024-SEPT-103-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
    19. 2024-SEPT-104- Décision municipale n°241 à 302

    1. 2024-JUIL-80- Approbation du Procès-Verbal du 29 mai 2024
    2. 2024-JUIL-82- Renouvellement de l'adhésion au fonds de solidarité logement (FSL) au titre de l'année 2024
    3. 2024-JUIL-83- Approbation de l'avenant n°2 - Mise à disposition des locaux de la commune pour la CCBN "Accueil périscolaire et extrascolaire"
    4. 2024-JUIL-84- Approbation d'une convention financière avec la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois
    5. 2024-JUIL-85- Proposition tarifaire spécifique pour le concert au cinéma "NEVERMORE" le 7 novembre 2024
    6. 2024-JUIL-86- Attribution d'une subvention communale exceptionnelle au profit de l'association "Shotokan" au titre de l'année 2024
    7. 2024-JUIL-87- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Orchestre d'Harmonie de Nangis" au titre de l'année 2024
    8. 2024-JUIL-88- Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé(e) de missions préfiguration de centre social"
    9. 2024-JUIL-89- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SITTEP
    10. 2024-JUIL-90- Présentation des décisions municipales

    1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
    2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
    3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
    4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
    5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
    6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
    7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
    8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
    9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
    10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
    11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
    12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
    13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
    14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
    15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
    16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
    17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
    18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
    19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
    20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
    21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
    22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
    23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
    24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
    25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
    26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
    27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
    28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
    29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
    30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
    31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
    32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
    33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
    34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
    35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
    36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
    37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
    38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
    39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
    40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
    41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
    42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
    43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
    44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
    45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
    46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
    47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
    48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
    49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
    50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
    51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
    52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
    53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
    54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
    55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
    56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
    57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
    58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
    59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
    60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
    61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
    62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
    63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
    64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
    65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
    66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
    67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
    68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
    69. 2024-MAI-75- Annexe 2 - Note sur les tarifs 2025
    70. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
    71. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
    72. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
    73. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
    74. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

    1. 2024-MARS-23- Décisions prises
    2. 2024-MARS-24- Approbation PV du 7 février 2024
    3. 2024-MARS-25- Révision PLU Orientations du projet/Développement
    4. 2024-MARS-26- Zac de la Grande Plaine Procédure de choix d'un aménageur
    5. 2024-MARS-27- Révision PLU- Création d'une commission municipale
    6. 2024-MARS-28-Signature convention de financement portion CV6
    7. 2024-MARS-29- Approbation modification dispositif "Argent de poche"
    8. 2024-MARS-30- Approbation modification dispositif jeunesse "chantier jeune"
    9. 2024-MARS-31 Complément de tarif de cinéma pour les jeunes
    10. 2024-MARS-32-Rapport d'utilisation du FSRIF 2022
    11. 2024-MARS-33- Rapport d'utilisation du FSRIF 2023
    12. 2024-MARS-34-Vote des taux de la fiscalité locale
    13. 2024-MARS-35-Proposition tarifaire spécifique pour le Festival Tribute
    14. 2024-MARS-36- Rétrocession case globe cinéraire
    15. 2024-MARS-37- Rétrocession à la commune d'une case funéraire
    16. 2024-MARS-38- Attribution d'une subvention au profit de l'association "Nangis natation"
    17. 2024-MARS-39- Création de poste
    18. 2024-MARS-40-Tableau des effectifs du personnel communal -2024

    1. 2024-FEV-01 Décisions prises
    2. 2024-FEV-02 Procès verbaux des séances du 29 nov et 13 dec 2023
    3. 2024-FEV-03 Reprise anticipée partielle des résultats de cloture 2023 sur pb 2024
    4. 2024-FEV-04 Vote du budget primitif 2024 de la commune
    5. 2024-FEV-05 Vote du budget primitif 2024 assainissement
    6. 2024-FEV-06 Reprise anticipée partielle budget eau potable
    7. 2024-FEV-07 - Vote du Budget Primitif - Eau Potable 2024
    8. 2024-FEV-08 - Reprise anticipée partielle BP Aqualude
    9. 2024-FEV-09 Vote du Budget Primitf 2024 Centre aquatique AQUALUDE
    10. 2024-FEV-10 Approbation projet convention logements locatifs
    11. 2024-FEV-11 GARANTIE EMPRUNT-CONTRAT DE PRET
    12. 2024-FEV-12 Transfert de garantie du prêt initial
    13. 2024-FEV-13 Tarifs des droits de place du marché approvisionnement
    14. 2024-FEV-14 Versement d'un acompte sur la contribution 2024 au SICPAN
    15. 2024-FEV-15 Versement d'un acompte sur la participation du SIVOS
    16. 2024-FEV-16 Convention pluriannuelle participation fonct SIVOS
    17. 2024-FEV-17 Acquisition des parcelles avenue Victor Hugo
    18. 2024-FEV-18 Acquisition parcelle cadastrée AK 171 - STE SP FONCIER
    19. 2024-FEV-19 Avis de la commune dossier extension des lignes production
    20. 2024-FEV-20 Convention de partenariat ma boutique à l'essai
    21. 2024-FEV-21 Labellisation de la halle du marché
    22. 2024-FEV-22 Approbation de la convention CDG 77

    1. Délibération n°2023-113 décisions municipales
    2. Délibération n°2023-114-rob 2024
    3. Délibération n°2023-115 amortiss budget principal
    4. Délibération n°2023-116- amortiss budget aquatique
    5. Délibération n°2023-117convention CRTE 2023
    6. Délibération n°2023-118 déf zones energies
    7. Délibération n°2023-119 Convention inter foncières
    8. Délibération n°2023-120 acquisiton EPFIF parcelle ZP36
    9. Délibération n°2023-121 labellisation struc SIJ 6
    10. Délibération n°2023-122 avis repos dominical 2024
    11. Délibération n°2023-123 mandatement CDG risques statu
    12. Délibération n°2023-124 désignation membres commission DSP

    1. Délibération n°2023-100-approbation pv juin-sept
    2. Délibération n°2023-101- Décisions municipales
    3. Délibération n°2023-102- DM 3 Budget principal
    4. Délibération n°2023-103-vote dm 1 2023 – eau potable
    5. Délibération n°2023-104-vote dm 1 centre aquatique
    6. Délibération n°2023-105- délibération portant adoption RI
    7. Délibération n°2023-106-recours procedure dsp
    8. Délibération n°2023-107-Protocole transactionnel sp foncier
    9. Délibération n°2023-108-remplacement de Monsieur Durox
    10. Délibération n°2023-109- approbation RI
    11. Délibération n°2023-110- création commission centre aquatique
    12. Délibération n°2023-111-rapport delegataire geraud
    13. Délibération n°2023-112 création de postes

    1. Décision modificative 2 budget principal annexes
    2. DELIBERATION n°2023 sept 088 Versement d'une contribution au SICPAN
    3. DELIBERATION n°2023 sept 089 Créances éteintes effacement de dette
    4. DELIBERATION n°2023 sept 090 Rapport de lancement de procédure de la nouvelle DSP
    5. DELIBERATION n°2023 sept 091 Placement de fonds 2 000 000€
    6. DELIBERATION n°2023 sept 092 Placement de fonds 5 000 000€
    7. DELIBERATION n°2023 sept 093 Accord de la garantie d'emprunt Mon logis
    8. DELIBERATION n°2023 sept 094 Attribution d'une subvention aux écoles
    9. DELIBERATION n°2023 sept 095 Attribution d'une subvention aux écoles
    10. DELIBERATION n°2023 sept 096 Détermination du coût de la scolarisation d'un élève
    11. DELIBERATION n°2023 sept 097 Service public d'assainissement collectif
    12. DELIBERATION n°2023 sept 098 Service public d'eau portable
    13. DELIBERATION n°2023 sept 099 Budget tarifs pour la saison 2023 2024 aqualude
    14. DELIBERATION n°2023 sept 100 Acquisition de la parcelle de bois
    15. DELIBERATION n°2023 sept 101 Délibération portant modification
    16. DELIBERATION n°2023 sept 102 Delibération portant modification
    17. DELIBERATION n°2023 sept 103 Accord de principe sur la fixation d'un prix m²
    18. DELIBERATION n°2023 sept 104 Subvention exeptionnelle
    19. DELIBERATION n°2023 sept 105 Actualisation du règlement de fonctionnement
    20. DELIBERATION n°2023 sept 106 Création de poste
    21. DELIBERATION n°2023 sept 107 Désignation du referent alerte ethique signalement
    22. DELIBERATION n°2023 sept 108 Subventions communales aux associations

    1. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
    2. Délibération n°2023-077 - MODIF DELIB AR CA BUDGET CULTUREL
    3. Délibération n°2023-078 - ANNEXE
    4. Délibération n°2023-078 MODIF DELIB AR CA 2022 COMMUNE
    5. Délibération n°2023-079 - ANNEXE
    6. Délibération n°2023-079 - decision modificative n1 2023
    7. Délibération n°2023-080 - ANNEXE
    8. Délibération n°2023-080 FONDS CONCOURS CCBN EP
    9. Délibération n°2023-081 - ANNEXE
    10. Délibération n°2023-081 PARTICIPTION SIVOS
    11. Délibération n°2023-082 - ANNEXE
    12. Délibération n°2023-082 AVENANT PRET 3 MOULIN HABITAT
    13. Délibération n°2023-083 - ANNEXE
    14. Délibération n°2023-083 SUB ASSO 4L A PAPY
    15. Délibération n°2023-084 - ANNEXE
    16. Délibération n°2023-084 PAVE
    17. Délibération n°2023-085 - ANNEXE
    18. Délibération n°2023-085 PADD

    1. Délibération n°2023-065 - Convention PVD
    2. Délibération n°2023-065 annexe convention PVD 098
    3. Délibération n°2023-066 - Avenant 2 Marchés GERAUD
    4. Délibération n°2023-066 annexe Avenant GERAUD
    5. Délibération n°2023-067 - VOTE DES TAUX FISCAUX 2023
    6. Délibération n°2023-067 annexe taux fiscaux
    7. Délibération n°2023-068 annexe adhésion FSL
    8. Délibération n°2023-069 - BORNECO
    9. Délibération n°2023-070 - SUB ASSOS 2023
    10. Délibération n°2023-071 - CREATION CHARGE MISSION SPORT
    11. Délibération n°2023-072 - MODIFICATION TELETRAVAIL

    1. D031 – CG BP COMMUNE
    2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
    3. D032 – CA COMMUNE
    4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
    5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
    6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
    7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
    8. D034 – BP COMMUNE
    9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
    10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
    11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
    12. D035 – CG EAU POTABLE
    13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
    14. D036 – CA EAU POTABLE
    15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
    16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
    17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
    18. D038 – BP EAU POTABLE
    19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
    20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
    21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
    22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
    23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
    24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
    25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
    26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
    27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
    28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
    29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
    30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
    31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
    32. D043 – CG CULTURE
    33. D043 ANNEXE CG CULTURE
    34. D044 – CA CULTURE
    35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
    36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
    37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
    38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
    39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
    40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
    41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
    42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
    43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
    44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
    45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
    46. D050 – CG ST ANTOINE
    47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
    48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
    49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
    50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
    51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
    52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
    53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
    54. D054 – SUB COS 2023
    55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
    56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
    57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
    58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
    59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
    60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
    61. D059 – SUB SCOUTS 2023
    62. D060 – SUB CCAS 2023
    63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
    64. D062 – SUB CGT 2023
    65. D063 – SUB CFTC 2023
    66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
    67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

    1. D018 – Annexe 1 ROB
    2. D018 – DOB
    3. D019 – Quart invest BP commune
    4. D020 – Quart invest Eau Potable
    5. D021 – Quart invest assainissement
    6. D022 – Modification dispositif Chantier jeunes
    7. D023 – Modification dispositif Bourse BAFA
    8. D024 – Commission accessibilité
    9. D025 – annexe 1 Délib CCBN
    10. D025-Commission mutualisation CCBN
    11. D026 – Accueil Collaborateur occasionnel bénévole
    12. D027 – Annexe 1 RETRAIT COMMUNE SICPAN
    13. D027 – Retrait communes SICPAN
    14. D028 – Annexe 1 SIVOS retrait commune
    15. D028 – Retrait communes SIVOS
    16. D029 – Tableau effectif 2023
    17. D030 – Modification poste Educateur APS

    1. D009 – Acompte SICPAN
    2. D010 – Acompte SIVOS
    3. D011 – Tarifs des droits de place marché communal
    4. D011-Annexe 1 Courrier G etAssociés
    5. D012 – Désaffectation Jeanne d’Arc
    6. D012-annexe 1
    7. D012-annexe 2
    8. D012-annexe 2 (1)
    9. D013 – Cession Jeanne d’Arc
    10. D013-annexe 1
    11. D013-annexe 2
    12. D013-avis des Domaines
    13. D014 – Annexe 1
    14. D014 – Cession TMH
    15. D014-annexe 2 CA délib TMH cession acquisition foncier
    16. D014-annexe 3 cession – avisDomaines
    17. D015 – Modalité de concertation PLU
    18. D016 – Annexe 1 conv sub AQUIBRIE
    19. D016 – Eau potable – Conv Sub AQUIBRIE
    20. D016-Annexe 2 Convention subv_CTEC_Champigny
    21. D016-Annexe 3 CTEC_Champigny_VF_23122019
    22. D017 – Motion de soutien à la filière betteravière
    23. D017-Annexe 1 Motion de soutien à la filière betteravière
    24. D017-Annexe 2 – Lettre ouverte dpt 77
    25. D017-Annexe 3 – Intervention P. CUYPERS

    1. D001 -Convention Finances et Territoires
    2. D002 – Adhésion au SDESM CC Rivières et Chateau et Melun
    3. D003 -Convention CTG
    4. D003 – Annexe 1 Convention
    5. D004 -Convention Association Orientation Dévelop. Emploi
    6. D004 – Annexe 1 Convention
    7. D005 -Tarifs salles culture
    8. D006 -Création d’une brigade cynophile
    9. D007 -Convention Forces de police
    10. D007 – Annexe 1 Convention
    11. D008 -Convention annuelle CDG
    12. D008 – Annexe 1 Convention

    1. D144 - CRÉATION D'UNE RÉSERVE DE SÉCURITÉ CIVILE

    1. D120 - DM3 BUDGET COMMUNE
    2. D120-Annexe
    3. D121 - Annexe 1 MAQUETTE DM3 PISCINE -CENTRE AQUA
    4. D121 - DM3 CENTRE AQUATIQUE
    5. D122 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 BUDGET EAU
    6. D122 - DM1 EAU POTABLE
    7. D122 - signatures
    8. D123 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 ASSAINISSEMENT
    9. D123 - DM1 ASSAINISSEMENT
    10. D123 - Signatures
    11. D124 - TARIFS ETUDES SURVEILLEES
    12. D125 - TARIFS APPS RESTAURATION SCOLAIRE
    13. D126 - DETERMINATION COUT SCOLARITE
    14. D127 - SUBVENTION NANGIS LA VIE DANS LA VILLE
    15. D128 - ACCORD GARANTIE D'EMPRUNT
    16. D129 - ACQUISITION EPFIF MOULIN D'AUVERGNE
    17. D130 - ACQUISITION EPFIF EQUIPEMENT SPORTIF
    18. D130 - Annexe 1
    19. D130 - Annexe 2
    20. D130 - Annexe 2 (1)
    21. D130 - Annexe 3 mail EPFIF
    22. D132 - SEJOUR VACANCES
    23. D132 annexe
    24. D133 - RESILIATION CONCESSION ZAC GDE PLAINE
    25. D134 - CONVENTION EPFIF CCBN
    26. D134-annexe 1
    27. D135 - RETROCESSION TMH
    28. D136 - Annexe 1 Règlement intérieur CM
    29. D136 - MODIFICATION DU RI CM
    30. D137 - REPOS DOMINICAL
    31. D138 - FIXATION TAUX PROMOTION PM
    32. D139 - Recensement
    33. D140 - RIFSEEP
    34. D141 - Convention SIVOS
    35. D142 - AVENANT LOCAUX CCBN ALSH
    36. D142 convention

    1. 097 - DM2 Budget Principal 2022097-Annexe 1 maquette
    2. 097-Annexe 1bis Signatures DM2 BP commune
    3. 098-Annexe Accord M57 Nangis et BA
    4. 099 - Amortissements et reprises BP commune
    5. 099-Annexe ACTIF VILLE 2021
    6. 099-Annexe ROB + BP 2022 ETAT SUB depuis 2008
    7. 100 - DM1 Activités culturelles 2022
    8. 100-Annexe 1b Signature DM1 activités cult
    9. 101-Annexe 2 Activités culturelles
    10. 102 - DM2 Centre aquatique 2022119-Annexe 3 fiche

    Arrêtés municipaux pris par le Maire :

    1. Arrêté n°016-Voirie- Arrêté réglementant le stationnement sur la commune de Nangis
    2. Arrêté n°073 Circulation- Commémoration- mercredi 19 mars 2025-Nangis
    3. Arrêté n°074- ODP Manifestation cirque- Parc du Château du 3 au 10 avril 2025
    4. Arrêté n°075- ODP Forum de la Brie pour l'emploi et la formation- Mardi 8 avril 2025- CCBN
    5. Arrêté n°080-ODP exercice evacuation incendie CIS Nangis- Centre de Loisirs les pitchounes
    6. Arreté n°081-ODP Prolongation- Réfection de toiture-rénovation cheminée 9 rue du Général Leclerc
    7. Arrêté n°082-Autorisation de stationnement modernisation éclairage public-Sté SPIE CITYNETWORK
    8. Arrêté n°084 - Occupation du domaine public - Pose d'une protection de chantier - Société ENEDIS
    9. Arrêté n°085 - Occupation du domaine public - Terrassement - Société EESM
    10. Arrêté n°086 - Occupation du domaine public - Terrassement souterrain & fouille - Société EESM
    11. Arrêté n°087 - Occupation du domaine public - Tirage de câble et implantation mât support caméra - SCNF RESEAU
    12. Arrêté n°088 - Occupation du domaine public - Tirage de câble et implantation mât support caméra - SCNF RESEAU
    13. Arrêté n°089 - Occupation du domaine public - Réfection de boucle de détention SLT - Société RBMR mandatée par SPIE CITYNETWORKS
    14. Arrêté n°090 - Occupation du domaine public - Manifestation Scouts et Guides de France
    15. Arrêté n°091- ODP Réparation d'un fourreau ORANGE-RD619 - 24 Route de Paris Sté FB-TP
    16. Arrêté n°092 - Occupation du domaine public - Création de branchement eaux usées et eaux pluviales - Société VEOLIA EAU
    17. Arrêté n°093-ODP Curage et inspection télévisées branchement assainissement- Sté VALENTIN ENVIRONNEMENT
    18. Arrêté n°095- ODP Réfection de voirie - 31 rue du Général Du Taillis- Sté TGM
    19. Arrêté n°098- Voirie ODP Réfection busage- Chemin du bas-chaillot- Nangis Sté TERE
    20. Arrêté n°099- Autorisation d'ouverture de débit boissons temporaire- Amicale bouliste de nangis- Samedi 10 mai 2025
    21. Arrêté n°100- Stationnement commémoration journée nationale du souvenir-Déportation
    22. Arrêté n°101- ODP Mise en place d'une terrasser extérieure- Etablissement le PONEY FRIGANT
    23. Arrêté n°102- Interdiction de la consommation d'alcool dans certains lieux publics
    24. Arrêté n°104- ODP - Commémoration du 8 mai 1945- Cour Emile Zola
    25. Arrêté n°107- ODP Ravalement de façade et tuiles - Rue du Commerce
    26. Arrêté n°108- ODP Réparation rue du Dauphin SAS TOITURES 77
    27. Arrêté n°109- Voirie- Modification branchement gaz- rue de la Libération - Nangis
    28. Arrêté n°110- Voirie- Circulation réglage de phares - contre allée Victor Hugo
    29. Arrêté n°111- ODP Animation d'été à la Mare aux Curées Juillet 2025
    30. Arrêté n°112- ODP- Championnat départemental de sprint de course d'orientation- 25 mai 2025
    31. Arrêté n°113 - ODP Travaux de branchement AEP-EU- Route de Fontainebleau- Sté SPINELLI SD SAS
    32. Arrêté n°125- Voirie ODP- Ouverture sur câble en défaut, Rue Copernic Société TPF
    33. Arrêté n°127- ODP Tirage de câble et implantation mât support- Passage à niveau PN42-SNCF RESEAU
    34. Arrêté n°128- ODP Tirage de câble et implantation mât support caméra passage à niveau PN41 SNCF RESEAU
    35. Arrêté n°129- Autorisation de stationnement modernisation éclairage public- Sté SPIE CITYNETWORKS
    36. Arrêté n°134- Autorisation de stationnement pour la maintenance et l'entretien des feux tricolores- Sté SPIE CITYNETWORKS
    37. Arrêté n°135 ODP Manifestation apéro concert dimanche 25 mai 2025- Halle du marché- L'Harmonie de Nangis
    38. Arrêté n°136- ODP Manifestation fête de la musique 2025- concert dimanche 22 juin 2025- Halle du marché l'Harmonie de Nangis
    39. Arrêté n°137- ODP Prolongation de l'arrêté n°2025/ST/107 Ravalement de facade SAS NERRI
    40. Arrêté n°138 Voirie ODP- Brocante 2025- dimanche 15 juin 2025- Parc du château
    41. Arrêté n°139 Voirie ODP Manifestation fête de la Musique Marché Nocturne samedi 21 juin 2025
    42. Arrêté n°140- Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire et restauration COLI'BRIE
    43. Arrêté n°141- ODP Travaux de nettoyage du rond-point Zone ACITPOLE-RD 619-Socitété DUCHATEAU
    44. Arrêté n°142- Voirie ODP- Raccordement électrique Nangis- Sté NVM BAT
    45. Arrêté n°143- Autorisation d'ouveture débit de boissons temporaire- Association Nangis boxing-challenge
    46. Arrêté n°145- ODP Manifestation "Fête de quartier" Citystade de la mare aux curées 1er juin 2025
    47. Arrpeté n°133- Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire -Association Espérance sportive Nangissienne

    Décisions prises par le Maire :

    1. Décision n°052 - Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et la mise aux normes du multi accueil
    2. Décision n°074 - Mise à disposition d'un autocar - Société Procars
    3. Décision n°075 - Location véhicule électrique - Société Trafic Communication
    4. Décision n°076 - Atelier chantier d'insertion patrimoine & logement adapté nord - Association Initiatives77
    5. Décision n°077 - Atelier chantier d'insertion patrimoine rural et départemental - Association Initiatives77
    6. Décision n°078 - Mise à disposition de la salle Dulcie September - La sucrerie LESAFFRE FRERES
    7. Décision n°079 - Acceptation d'un don - Société SOLUTIONS
    8. Décision n°080 - Acceptation d'un don - Société VAILLANT TRANSPORT
    9. Décision n°085- Approbation de renouvellement de licence TEAMVIEWER prise en main à distance
    10. Décision n°086 - Mise à disposition d'un autocar-Losay Voyages
    11. Décision n°087 - Démarche d'évaluation et de prévention des risques psychosociaux à destination du personnel
    12. Décision n°088 - Mise à disposition de la salle Louis Aragon - Association Un Souvenir Français
    13. Décision n°089 - Mise à disposition de la salle Louis Aragon - Association Un Ange Y Danse
    14. Décision n°090 - Signature d'un contrat de maintenance et entretien - Installation signalisation lumineuse tricolore - Société SPIE
    15. Décision n°091- Convention de partenariat entre la compagnie les soirs imprudents - concert du 8 mars 2025
    16. Décision n°092- Convention de mise à dispositon salle Louis Aragon - Union des Parachustites le 8 mai 2025
    17. Décision n°093 - Contrat de collaboration du cabinet QUADRA
    18. Décision n°094 - Prestation de service conduite de projet one a distance BL-GF et BL-RH
    19. Décision n°096- Contrat de maintenance entretien robot aspirateur - HEXAGONE MANUFACTURE
    20. Décision n°097- Convention MAD d'une structure de la ville de Nangis à l'usep77
    21. Décision n°098-Convention MAD pour l'éducation nationale- CCBN- Les olympiades juin 2025
    22. Décision n°099-Convention MAD USEP99 Ronde cyclotouriste départementale
    23. Décision n°100 - Réhabilitation des réseaux d'assainissement rue Aristide Briand - LOT 1
    24. Décision n°101 - Réhabilitation des réseaux d'assainissement rue Aristide Briand - LOT 2
    25. Décision n°102 - Virement de crédit à l'intérieur d'une section
    26. Décision n°103- Mise à disposition de la salle les Rossignots - CFDT - Jeudi 27 mars 2025
    27. Décision n°104- Approbation d'un contrat de cession avec le CCDM- Représentation spectacle
    28. Décision n°105- Signature d'un contrat avec l'association "HEMPIRE SCENE LOGIC
    29. Décision n°106-Approbation d'un contrat de cession avec la SASU "Un gars,une prod" Représentation spectacle
    30. Décision n°107- Approbation d'un contrat de cession avec TABB PRODUCTIONS- représentation spectacle
    31. Décision n°108- Approbation d'un contrat de cession avec VA SANO PRODUCTIONS- Pièce de théatre
    32. Décision n°109- Acceptation de l'indemnisation- Sinistre du 15 novembre 2024
    33. Décision n°110- Approbation d'un contrat de cession avec l'association Echappée belle concert acoustique
    34. Décision n°111- Signature d'une proposition commerciale- Réalisation audit fin de mandat-sas RYDGE CONSEIL
    35. Décision n°112- Convention MAD Gymnase au bénéfice de l'association musulmane de Nangis
    36. Décision n°113- Virement de crédit centre Aquatique pour le budget 2025
    37. Décision n°114- Convention MAD Structures et matériel- semaine européenne du développement durable
    38. Décision n°114-Convention de MAD de la galerie d'expositions au bénéfice du secours populaire
    39. Décision n°116-Contrat de maintenance préventif rideaux métalliques- Sté MANUREGION
    40. Décision n°117- Contrat de maintenance des extincteurs société CHUBB
    41. Décision n°118- Convention MAD Salle Lucie Mougey CCBN
    42. Décision n°119- Signature d'un contrat de ligne de trésorerie interactive 2025-2026
    43. Décision n°121 Signature d'un contrat de collecte et traitement de consommables usagés
    44. Décision n°122- MAD de la salle municipale Louis Aragon au bénéfice de la Brie Nangissienne Citoyenne et solidaire
    45. Décision n°123- Convention MAD Salle les rossignots- mercredi 14 mai 2025 AQUI'BRIE
    46. Décision n°124- MAD de la salle de la Bergerie et de matériel- Mardi 13 mai 2025
    47. Décision n°125- Virement de crédit à l'intérieure d'une section- Exercice 2025
    48. Décision n°128- Signature d'un contrat de service Berger Levrault BL PILOT ANTIVIRUS
    49. Décision n°129- Signature d'un contrat de service Berger Levrault pour le mode SAAS BL
    50. Décision n°130-Signature devis Mise à dispositon autocar sortie scolaire
    51. Décision n°131- Mise à disposition autocar sortie famille du 29 novembre 2025
    52. Décision n°132- Mise à disposition d'un autocar Sortie famille du 25 août 2025
    53. Décision n°133- Mise à disposition d'un autocar - Sortie famille du 28 juillet 2025
    54. Décision n°134- Signature d'un contrat pour 1 projection publique non commerciale avec GAUMONT
    55. Décision n°135 - Signature d'un contrat de maintenance - Société LUMIPLAN
    56. Décision n°136- Mise à disposition de la salle Lucie Mougey- Association Espérance Sportive
    57. Décision n°137- Signature du devis de licence annuelle JAMF SCHOOL
    58. Décision n°140- Désignation du cabinet d'huissier-travaux rue Aristide Briand
    59. Décision n°142 - Signature d'un contrat d'entretien n°22711 - BARKENE SURETE
    60. Décision n°143 - Signature d'un contrat d'entretien n°22713 - BARKENE SURETE
    61. Décision n°144 - Signature d'un contrat d'entretien n°22733 - BARKENE SURETE
    62. Décision n°145 - Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre 202430126
    63. Décision n°146 - Mise à disposition de la salle Dulcie September - Collège Nicolas Fouquet
    64. Décision n°147 - Convention de mise à disposition de la salle "Les Rossignots"
    65. Décision n°148 - Convention de dispositif prévisionnel de secours pour l'évènement fêtes gauloises Nangix
    66. Décision n°149 - Approbation convention d'honoraires avec Maître TEBOUL
    67. Décision n°152- Convention MAD-Mezzanine- Lundi 12 mai 2025- Agence immobilière MAIHOME
    68. Décision n°154 Convention MAD CMA Louis Aragon Nouvel Elan le mercredi 11 juin 2025
    69. Décision n°156- Convention MAD la Bergerie- Lycée Henri Becquerel le mardi 3 et jeudi 5 juin 2025
    70. Décision n°157 - Convention d'honoraires - SELARL I. VAN ELSLANDE Avocat
    71. Décision n°158 - Mise à disposition d'un autocar pour la sortie de famille du 28 octobre 2025
    72. Décision n°159 - Maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un projet social d'animation de la vie sociale
    73. Décision n°160- Convention MAD salle Bergerie mardi 27 mai 2025
    74. Décision n°161- Avenant n°7 portant création de la régie de recettes "Espace culturel"- Ajout d'encaissement par internet
    75. Décision n°164- Approbation contrat de cession avec le collectif le point zéro
    76. Décision n°177- Avenant n°1- Restructuration et rénovation la Jouerie- Lot3 CFO CFA- Sté CHASTAGNAT
    77. Décision n°178- Avenant n°1- Restructuration et rénovation la Jouerie- Lot 2 Sté SAUSSINE
    78. Décision n°178- Avenant n°2 Restructuration et rénovation la Jouerie Lot 5 Sté LORILLARD
    79. Décision n°180- Avenant n°3 Restructuration et rénovation lot 5 Sté LORILLARD
    80. Décision n°181 Avenant n°3 Restructuration et rénovation lot 4 Sté PSM
    81. Décision n°182- Demande de subvention au titre de plan 5000 équipements - ANS- Rénovation Halle des sports
    82. Décision n°184- Signature du contrat de maintenance préventive et curative défibrilateurs- Sté DEFIBTECH
    83. Décision n°185- Contrat de prestation de service RSMUN-Prestations analyses Merieux nutrisciences
    84. Décision n°186- Contrat pour quatre projections publiques avec SWANK FILMS distribution