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Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

  1. 2025-NOV-73- PV définitif Conseil municipal du 17 septembre 2025
  2. 2025-NOV-73-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 17 septembre 2025
  3. 2025-NOV-74-Modification de la contribution communale attribuée au SICPAN au titre de l'année 2025
  4. 2025-NOV-75- Approbation d'une convention de collecte de dons avec la fondation du patrimoine
  5. 2025-NOV-76-Eau potable-Convention de subventionnement avec AQUI'BRIE pour les actions transverses menées par l'association
  6. 2025-NOV-77 Eau potable Convention financière et de délégation de maitrise d'ouvrage pour la réalisation des actions d'animation
  7. 2025-NOV-78- Attribution d'une subvention communale au profit de l'association sillage au titre de l'année 2025
  8. 2025-NOV-79 Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association Amicale Laïque Nangissienne au titre de l'année 2026
  9. 2025-NOV-80-Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF 2024
  10. 2025-NOV-81- Avenant n°1 de prorogation de la convention signée avec l'EPFIF-Acquisition de terrains de la ZAC de la Grande Plaine
  11. 2025-NOV-82-Désignation d'un référent déontologue des élus locaux
  12. 2025-NOV-83-Décisions municipales n°2025/286 à 2025/356
  13. Liste des délibérations-Conseil municipal du 13 novembre 2025

  1. 2025-SEPT-52-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 juin 2025
  2. 2025-SEPT-53-Approbation de la dissolution du budget caisse des écoles
  3. 2025-SEPT-54- Admission en créances éteintes - effacement de la dette
  4. 2025-SEPT-55-Approbation de la délégation donée au Maire de procéder à l'admission en non-valeur-Créances irrécouvrables
  5. 2025-SEPT-56-Détermination du coût de scolarisation d'un élève année 2024/2025
  6. 2025-SEPT-57-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires-Projet d'ouverture au monde artistique 2025/2026
  7. 2025-SEPT-58-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires organisation des sorties scolaires année 2025/2026
  8. 2025-SEPT-59- Centre aquatique "aqualude" modification de l'organisation et des tarifs à compter du 1er octobre 2025
  9. 2025-SEPT-60- Mise à jour des tarifs d'activités culturelles et évènementielles à compter du 19 septembre 2025
  10. 2025-SEPT-61- Approbation de la convention de financement avec la CAF- Aide au fonctionnement année 2025
  11. 2025-SEPT-62- Prise en charge des frais d'obsèques de Monsieur Freddy Vincent ARDUIN
  12. 2025-SEPT-63-Renouvellement de l'adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)- année 2025
  13. 2025-SEPT-64-Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-Année 2024
  14. 2025-SEPT-65-Service public d'assainissement collectif-Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-année 2024
  15. 2025-SEPT-66-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Rugby Nangis et Pays Briard au titre de l'année 2025
  16. 2025-SEPT-67-Approbation de la modification du périmètre délimité des abords dans le cadre de la révision du PLU
  17. 2025-SEPT-68-Approbation de la charte des enseignes et des devantures commerciales
  18. 2025-SEPT-69-Proposition de représentants titulaires au sein de commissions communautaires à la CCBN
  19. 2025-SEPT-70-Modification des statuts de transfert de la compétence "financement du contingent SDIS"
  20. 2025-SEPT-71-Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Vert-Saint-Denis, Réau et Lieusaint

  1. 2025-JUIN-32- Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025
  2. 2025-JUIN-33- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
  3. 2025-JUIN-34- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Eau potable
  4. 2025-JUIN-34-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
  5. 2025-JUIN-34-02- ANNEXE - Maquette CFU Eau potable
  6. 2025-JUIN-34-03- ANNEXE - État des reports - Eau potable
  7. 2025-JUIN-34-04- ANNEXE - Rattachement des dépenses - Eau potable
  8. 2025-JUIN-34-05- ANNEXE - Rattachements des recettes
  9. 2025-JUIN-34-06- ANNEXE - Rattachement des intérêts courus non échu - Eau potable
  10. 2025-JUIN-34-07- ANNEXE - Balance des valeurs inactives - Eau potable
  11. 2025-JUIN-35- Affectation définitive des résultats 2024 du budget Eau potable
  12. 2025-JUIN-35-01- ANNEXE - Affectation résultats exécution - Eau potable
  13. 2025-JUIN-35-02- ANNEXE - État restes à réaliser affectation des résultats Eau potable
  14. 2025-JUIN-36- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’eau potable
  15. 2025-JUIN-36-01- ANNEXE - Schéma directeur Eau potable
  16. 2025-JUIN-37- Budget Supplémentaire 2025 Budget Eau potable
  17. 2025-JUIN-37-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
  18. 2025-JUIN-37-02- ANNEXE - Maquette BS Eau potable
  19. 2025-JUIN-37-03- ANNEXE - États reste à réaliser budget supplémentaire Eau potable
  20. 2025-JUIN-37-04- ANNEXE - État dettes emprunts BS - Eau potable
  21. 2025-JUIN-38- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement
  22. 2025-JUIN-38-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
  23. 2025-JUIN-38-02- ANNEXE - Maquette CFU Assainissement
  24. 2025-JUIN-38-03- ANNEXE - État reports Assainissement
  25. 2025-JUIN-38-04- ANNEXE - Rattachements des dépenses Assainissement
  26. 2025-JUIN-38-05- ANNEXE - Rattachements des recettes Assainissement
  27. 2025-JUIN-38-06- ANNEXE - Valeurs inactives Assainissement
  28. 2025-JUIN-39- Affectation définitive des résultats du budget assainissement
  29. 2025-JUIN-39-01- ANNEXE - État reste à réaliser affectation 2024 Assainissement
  30. 2025-JUIN-39-02- ANNEXE - Affectation des résultats exécution 2024 Assainissement
  31. 2025-JUIN-40- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’assainissement
  32. 2025-JUIN-41- Fixation de la redevance municipale d’assainissement
  33. 2025-JUIN-42- Approbation d’un emprunt de 5 000 000€ visant à financer les travaux urgents d’assainissement
  34. 2025-JUIN-43- Budget Supplémentaire 2025 Budget assainissement
  35. 2025-JUIN-43-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
  36. 2025-JUIN-43-02- ANNEXE - Maquette BS Assainissement
  37. 2025-JUIN-43-03- ANNEXE - État reste à réaliser BS Assainissement
  38. 2025-JUIN-43-04- ANNEXE - Page dettes et emprunts BS Assainissement
  39. 2025-JUIN-44- Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
  40. 2025-JUIN-44-01- ANNEXE - Bilan de concertation PLU
  41. 2025-JUIN-45- Attribution du contrat de concession d’aménagement de la ZAC de la Grande Plaine à la société Aménagement 77
  42. 2025-JUIN-46- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Nexity IR Programmes Domaines pour l’opération immobilière sise chemin des Tanneries
  43. 2025-JUIN-47- Activités culturelles et évènementielles – Tarifs applicables à compter du 1er juillet 2025
  44. 2025-JUIN-48- Attribution d’une subvention en nature à l’association « Club de l’amitié » au titre de l’année 2025
  45. 2025-JUIN-49- Approbation de la convention d’adhésion au groupement de commandes pour la passation du marché public de fourniture d’un Espace Numérique de Travail (ENT) pour les écoles publiques ou privées sous contrat de l’académie de Créteil
  46. 2025-JUIN-50- Décisions municipales n°2025/134 à 2025/209
  47. 2025-JUIN-51- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Val’s creations safeguards » au titre de l’année 2025

  1. 2025-MAI-20- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 9 avril 2025
  2. 2025-MAI-21- Création d'un 8ième poste d'adjoint au Maire
  3. 2025-MAI-22- Élection du 8ième poste d'adjoint au maire
  4. 2025-MAI-23- Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal de la commune
  5. 2025-MAI-23-01- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Balance
  6. 2025-MAI-23-02- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Maquette
  7. 2025-MAI-23-03- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Etat des reports
  8. 2025-MAI-24- Affectation définitive des résultat 2024 - Commune
  9. 2025-MAI-25- Budget supplémentaire 2025 - Commune
  10. 2025-MAI-25-01- ANNEXE - Maquette - Commune
  11. 2025-MAI-25-02- ANNEXE - Etat des reports - Commune
  12. 2025-MAI-25-03- ANNEXE - Page de signatures - Commune
  13. 2025-MAI-26- Approbation du compte financier unique 2024 du budget centre aquatique - Aqualude
  14. 2025-MAI-26-01- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Balance
  15. 2025-MAI-26-02- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Maquette
  16. 2025-MAI-26-03- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Etat des reports
  17. 2025-MAI-27- Affectation définitive des résultats 2024 - Centre aquatique - Aqualude
  18. 2025-MAI-28- Budget supplémentaire 2025 - Centre aquatique - Aqualude
  19. 2025-MAI-28-01- ANNEXE - Maquette - Centre aquatique - Aqualude
  20. 2025-MAI-28-02- ANNEXE - Etat des reports - Centre aquatique - Aqualude
  21. 2025-MAI-28-03- ANNEXE - Page de signatures - Centre aquatique - Aqualude
  22. 2025-MAI-29- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2025
  23. 2025-MAI-30- Modification de la subvention communale attribuée à l'association "COS" au titre de l'année 2025
  24. 2025-MAI-31- Décisions municipales n°2025/111 à n°2025/133

  1. 2025-AVRIL-06- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 décembre 2024
  2. 2025-AVRIL-07- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 05 février 2025
  3. 2025-AVRIL-08- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
  4. 2025-AVRIL-09- Vote des taux de la fiscalité locale 2025
  5. 2025-AVRIL-09-01- ANNEXE - État 1259
  6. 2025-AVRIL-10- Attribution d'une subvention communale à l'association "Comité des Oeuvres sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
  7. 2025-AVRIL-11- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
  8. 2025-AVRIL-12- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2025
  9. 2025-AVRIL-13- Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
  10. 2025-AVRIL-13-01- ANNEXE - Avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
  11. 2025-AVRIL-14- Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiale de Seine-et-Marne pour l'ASLH "Accueil Adolescents"
  12. 2025-AVRIL-14-01- ANNEXE - Convention d'objectifs et de financement
  13. 2025-AVRIL-15- Convention annuelle financière 2024 relative au Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique de la Brie Nangissienne
  14. 2025-AVRIL-15-01- ANNEXE - Convention annuelle financière 2024 relative au CRTE de la Brie Nangissienne
  15. 2025-AVRIL-16- Création et suppression de postes
  16. 2025-AVRIL-17- Tableau des effectifs personnel communal - Année 2025
  17. 2025-AVRIL-18- Décisions municipales n°2025/037 à n°2025/110
  18. 2025-AVRIL-19- Motion contre le projet de stockage souterrain sur le site de Grandpuits-Bailly-Carrois

  1. 2025-FEV-01- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
  2. 2025-FEV-02- Proposition de renouvellement d'agrément du dispositif "Service Civique" pour une durée de trois ans.
  3. 2025-FEV-02-01- ANNEXE - Modèle de contrat d'engagement de service civique
  4. 2025-FEV-02-02- ANNEXE - Convention de mise à disposition d'un volontaire
  5. 2025-FEV-03- Approbation du dispositif jeunesse "Bourse au permis de conduire"
  6. 2025-FEV-03-01- ANNEXE - Charte d'engagement au dispositif "Bourse permis de conduire"
  7. 2025-FEV-04- Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
  8. 2025-FEV-04-01- ANNEXE - Projet d'aménagement et de développement durable - Plan Local d'Urbanisme
  9. 2025-FEV-05- Présentation des décisions municipales n°2024-481 à 2025-036

  1. 2024-DEC-120- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 de la Commune sur le BP 2025
  2. 2024-DEC-121- Vote du budget primitif 2025 de la Commune
  3. 2024-DEC-121-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Commune
  4. 2024-DEC-121-2- ANNEXE - Page de signature budget Commune
  5. 2024-DEC-122- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Assainissement
  6. 2024-DEC-123- Vote du budget primitif Assainissement
  7. 2024-DEC-123-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Assainissement
  8. 2024-DEC-123-2- ANNEXE - Page de signature budget Assainissement
  9. 2024-DEC-124- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Eau Potable
  10. 2024-DEC-125- Vote du budget primitif 2025 Eau Potable
  11. 2024-DEC-125-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Eau Potable
  12. 2024-DEC-125-2- ANNEXE - Page de signature budget Eau Potable
  13. 2024-DEC-126- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Centre Aquatique - Aqualude
  14. 2024-DEC-127- Vote du budget primitif 2025 Centre Aquatique - Aqualude
  15. 2024-DEC-127-1- ANNEXE - Maquette budgétaire Centre Aquatique - Aqualude
  16. 2024-DEC-127-2- ANNEXE - Page de signature budget Centre Aquatique - Aqualude
  17. 2024-DEC-128- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2025
  18. 2024-DEC-129- Subvention communale à l'association "Ecole de musique de Nangis" au titre de l'année 2025
  19. 2024-DEC-130- Subvention communale à l'association "Comité des Œuvres Sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
  20. 2024-DEC-131- Subvention communale à l'association patriotique "520ème Section des Médaillés militaires de Nangis" au titre de l'année 2025
  21. 2024-DEC-132- Subvention communale à l'association "APAN" au titre de l'année 2025
  22. 2024-DEC-133- Subvention communale à l'association "La Croix Rouge de Nangis" au titre de l'année 2025
  23. 2024-DEC-134- Subvention communale à l'association "Les Restaurants du Cœur de Nangis" au titre de l'année 2025
  24. 2024-DEC-135- Subvention communale à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
  25. 2024-DEC-136- Subvention communale à l'association "Fédération de Seine-et-Marne du Secours Populaire" au titre de l'année 2025
  26. 2024-DEC-137- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Amicale Laïque Nangissienne"
  27. 2024-DEC-138- Convention financière entre la commune de Nangis et les restos du cœur relative à la réfection de la porte de la grange du centre municipal d’activités Louis Aragon
  28. 2024-DEC-139- Versement d’un acompte sur la participation au syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré du secteur scolaire de Nangis au titre de l’année 2025
  29. 2024-DEC-140- Versement d’une contribution au SICPAN au titre de l’année 2025
  30. 2024-DEC-141- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement conclu entre la commune de Nangis et Véolia
  31. 2024-DEC-142- Pacte locale des solidarités – Approbation de la convention financière pour l’année 2024
  32. 2024-DEC-143- Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical pour l’année 2025
  33. 2024-DEC-144- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77
  34. 2024-DEC-145- Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
  35. 2024-DEC-146- Décision municipales n°2024-401 à n°2024-480

  1. 2024-NOV-105- Installation de Monsieur Julien BOUDET aux fonctions de conseiller municipal
  2. 2024-NOV-106- Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
  3. 2024-NOV-107- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances des réseaux d'eau potable et des systèmes d'assainissement collectif
  4. 2024-NOV-108- Débat d'orientation budgétaire 2025 du budget communal - Eau Potable - Assainissement - Centre Aquatique
  5. 2024-NOV-108-1- ANNEXE - Rapport d'orientation budgétaire 2025
  6. 2024-NOV-109- Attribution d'une subvention d'équilibre aux budgets annexes "Centre Aquatique-Aqualude" et "Assainissement" au titre de l'année 2025
  7. 2024-NOV-110- Attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) au titre de l'année 2025
  8. 2024-NOV-111- Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du budget annexe Assainissement pour l'année 2024
  9. 2024-NOV-112- Convention de partenariat financier avec la société EKOFAB pour le changement du point d'eau incendie n°72 Impasse Leon Blum
  10. 2024-NOV-112-1- ANNEXE - Convention de partenariat financier - Changement du point d'eau incendie
  11. 2024-NOV-112-2- ANNEXE – Rapport modélisation
  12. 2024-NOV-113- Avis de la commune sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle CARIDF
  13. 2024-NOV-114- Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional
  14. 2024-NOV-115- Remplacement de Madame Nathalie COSSERON aux instances municipales
  15. 2024-NOV-116- Création de poste
  16. 2024-NOV-117- Décisions municipales n°2024/303 à 2024/400
  17. 2024-NOV-118- Proposition de mise en place d'une gratuité de la billetterie pour la séance tout public "Ca arrive" du lundi 25 novembre 2024
  18. 2024-NOV-119- Motion portant rejet du projet de loi de finances 2025

  1. 2024-SEPT-091- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2024
  2. 2024-SEPT-092- Décision modificative première (DM1) - Budget communal 2024
  3. 2024-SEPT-092-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget commune 2024
  4. 2024-SEPT-093- Décision modificative première (DM1) - Budget Eau Potable 2024
  5. 2024-SEPT-093-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Eau Potable 2024
  6. 2024-SEPT-094- Décision Modificative première (DM1) - Budget Assainissement 2024
  7. 2024-SEPT-094-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Assainissement 2024
  8. 2024-SEPT-095- Attribution de subvention aux écoles pour l'organisation des sorties scolaires - Année 2024/2025
  9. 2024-SEPT-096- Attribution de subvention aux écoles dans le cadre des projets d'ouverture au monde - Année 2024/2025
  10. 2024-SEPT-097- Attribution de subvention à l'association Amicale Laïque Nangissienne - Année 2024
  11. 2024-SEPT-098- Détermination du coût de scolarisation d'un élève - Année 2023/2024
  12. 2024-SEPT-099- Rétrocession à la commune d'une case funéraire à titre gratuit
  13. 2024-SEPT-100- Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché communal
  14. 2024-SEPT-101- Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission "Marché d'Approvisionnement"
  15. 2024-SEPT-102- Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  16. 2024-SEPT-102-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  17. 2024-SEPT-103- Service public d'assainissement collectif - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  18. 2024-SEPT-103-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  19. 2024-SEPT-104- Décision municipale n°241 à 302

  1. 2024-JUIL-80- Approbation du Procès-Verbal du 29 mai 2024
  2. 2024-JUIL-82- Renouvellement de l'adhésion au fonds de solidarité logement (FSL) au titre de l'année 2024
  3. 2024-JUIL-83- Approbation de l'avenant n°2 - Mise à disposition des locaux de la commune pour la CCBN "Accueil périscolaire et extrascolaire"
  4. 2024-JUIL-84- Approbation d'une convention financière avec la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois
  5. 2024-JUIL-85- Proposition tarifaire spécifique pour le concert au cinéma "NEVERMORE" le 7 novembre 2024
  6. 2024-JUIL-86- Attribution d'une subvention communale exceptionnelle au profit de l'association "Shotokan" au titre de l'année 2024
  7. 2024-JUIL-87- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Orchestre d'Harmonie de Nangis" au titre de l'année 2024
  8. 2024-JUIL-88- Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé(e) de missions préfiguration de centre social"
  9. 2024-JUIL-89- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SITTEP
  10. 2024-JUIL-90- Présentation des décisions municipales

  1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
  2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
  3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
  4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
  5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
  6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
  7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
  8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
  9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
  10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
  11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
  12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
  13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
  14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
  15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
  16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
  17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
  18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
  19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
  20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
  21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
  22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
  23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
  24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
  25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
  26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
  27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
  28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
  29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
  30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
  31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
  32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
  33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
  34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
  35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
  36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
  37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
  38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
  39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
  40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
  41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
  42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
  43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
  44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
  47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
  48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
  49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
  50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
  51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
  52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
  53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
  54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
  55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
  56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
  57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
  58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
  59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
  60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
  61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
  62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
  63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
  64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
  65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
  66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
  67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
  68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
  69. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
  70. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
  71. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
  72. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
  73. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

  1. 2024-MARS-23- Décisions prises
  2. 2024-MARS-24- Approbation PV du 7 février 2024
  3. 2024-MARS-25- Révision PLU Orientations du projet/Développement
  4. 2024-MARS-26- Zac de la Grande Plaine Procédure de choix d'un aménageur
  5. 2024-MARS-27- Révision PLU- Création d'une commission municipale
  6. 2024-MARS-28-Signature convention de financement portion CV6
  7. 2024-MARS-29- Approbation modification dispositif "Argent de poche"
  8. 2024-MARS-30- Approbation modification dispositif jeunesse "chantier jeune"
  9. 2024-MARS-31 Complément de tarif de cinéma pour les jeunes
  10. 2024-MARS-32-Rapport d'utilisation du FSRIF 2022
  11. 2024-MARS-33- Rapport d'utilisation du FSRIF 2023
  12. 2024-MARS-34-Vote des taux de la fiscalité locale
  13. 2024-MARS-35-Proposition tarifaire spécifique pour le Festival Tribute
  14. 2024-MARS-36- Rétrocession case globe cinéraire
  15. 2024-MARS-37- Rétrocession à la commune d'une case funéraire
  16. 2024-MARS-38- Attribution d'une subvention au profit de l'association "Nangis natation"
  17. 2024-MARS-39- Création de poste
  18. 2024-MARS-40-Tableau des effectifs du personnel communal -2024

  1. 2024-FEV-01 Décisions prises
  2. 2024-FEV-02 Procès verbaux des séances du 29 nov et 13 dec 2023
  3. 2024-FEV-03 Reprise anticipée partielle des résultats de cloture 2023 sur pb 2024
  4. 2024-FEV-04 Vote du budget primitif 2024 de la commune
  5. 2024-FEV-05 Vote du budget primitif 2024 assainissement
  6. 2024-FEV-06 Reprise anticipée partielle budget eau potable
  7. 2024-FEV-07 - Vote du Budget Primitif - Eau Potable 2024
  8. 2024-FEV-08 - Reprise anticipée partielle BP Aqualude
  9. 2024-FEV-09 Vote du Budget Primitf 2024 Centre aquatique AQUALUDE
  10. 2024-FEV-10 Approbation projet convention logements locatifs
  11. 2024-FEV-11 GARANTIE EMPRUNT-CONTRAT DE PRET
  12. 2024-FEV-12 Transfert de garantie du prêt initial
  13. 2024-FEV-13 Tarifs des droits de place du marché approvisionnement
  14. 2024-FEV-14 Versement d'un acompte sur la contribution 2024 au SICPAN
  15. 2024-FEV-15 Versement d'un acompte sur la participation du SIVOS
  16. 2024-FEV-16 Convention pluriannuelle participation fonct SIVOS
  17. 2024-FEV-17 Acquisition des parcelles avenue Victor Hugo
  18. 2024-FEV-18 Acquisition parcelle cadastrée AK 171 - STE SP FONCIER
  19. 2024-FEV-19 Avis de la commune dossier extension des lignes production
  20. 2024-FEV-20 Convention de partenariat ma boutique à l'essai
  21. 2024-FEV-21 Labellisation de la halle du marché
  22. 2024-FEV-22 Approbation de la convention CDG 77

  1. Délibération n°2023-113 décisions municipales
  2. Délibération n°2023-114-rob 2024
  3. Délibération n°2023-115 amortiss budget principal
  4. Délibération n°2023-116- amortiss budget aquatique
  5. Délibération n°2023-117convention CRTE 2023
  6. Délibération n°2023-118 déf zones energies
  7. Délibération n°2023-119 Convention inter foncières
  8. Délibération n°2023-120 acquisiton EPFIF parcelle ZP36
  9. Délibération n°2023-121 labellisation struc SIJ 6
  10. Délibération n°2023-122 avis repos dominical 2024
  11. Délibération n°2023-123 mandatement CDG risques statu
  12. Délibération n°2023-124 désignation membres commission DSP

  1. Délibération n°2023-100-approbation pv juin-sept
  2. Délibération n°2023-101- Décisions municipales
  3. Délibération n°2023-102- DM 3 Budget principal
  4. Délibération n°2023-103-vote dm 1 2023 – eau potable
  5. Délibération n°2023-104-vote dm 1 centre aquatique
  6. Délibération n°2023-105- délibération portant adoption RI
  7. Délibération n°2023-106-recours procedure dsp
  8. Délibération n°2023-107-Protocole transactionnel sp foncier
  9. Délibération n°2023-108-remplacement de Monsieur Durox
  10. Délibération n°2023-109- approbation RI
  11. Délibération n°2023-110- création commission centre aquatique
  12. Délibération n°2023-111-rapport delegataire geraud
  13. Délibération n°2023-112 création de postes

  1. Décision modificative 2 budget principal annexes
  2. DELIBERATION n°2023 sept 088 Versement d'une contribution au SICPAN
  3. DELIBERATION n°2023 sept 089 Créances éteintes effacement de dette
  4. DELIBERATION n°2023 sept 090 Rapport de lancement de procédure de la nouvelle DSP
  5. DELIBERATION n°2023 sept 091 Placement de fonds 2 000 000€
  6. DELIBERATION n°2023 sept 092 Placement de fonds 5 000 000€
  7. DELIBERATION n°2023 sept 093 Accord de la garantie d'emprunt Mon logis
  8. DELIBERATION n°2023 sept 094 Attribution d'une subvention aux écoles
  9. DELIBERATION n°2023 sept 095 Attribution d'une subvention aux écoles
  10. DELIBERATION n°2023 sept 096 Détermination du coût de la scolarisation d'un élève
  11. DELIBERATION n°2023 sept 097 Service public d'assainissement collectif
  12. DELIBERATION n°2023 sept 098 Service public d'eau portable
  13. DELIBERATION n°2023 sept 099 Budget tarifs pour la saison 2023 2024 aqualude
  14. DELIBERATION n°2023 sept 100 Acquisition de la parcelle de bois
  15. DELIBERATION n°2023 sept 101 Délibération portant modification
  16. DELIBERATION n°2023 sept 102 Delibération portant modification
  17. DELIBERATION n°2023 sept 103 Accord de principe sur la fixation d'un prix m²
  18. DELIBERATION n°2023 sept 104 Subvention exeptionnelle
  19. DELIBERATION n°2023 sept 105 Actualisation du règlement de fonctionnement
  20. DELIBERATION n°2023 sept 106 Création de poste
  21. DELIBERATION n°2023 sept 107 Désignation du referent alerte ethique signalement
  22. DELIBERATION n°2023 sept 108 Subventions communales aux associations

  1. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
  2. Délibération n°2023-077 - MODIF DELIB AR CA BUDGET CULTUREL
  3. Délibération n°2023-078 - ANNEXE
  4. Délibération n°2023-078 MODIF DELIB AR CA 2022 COMMUNE
  5. Délibération n°2023-079 - ANNEXE
  6. Délibération n°2023-079 - decision modificative n1 2023
  7. Délibération n°2023-080 - ANNEXE
  8. Délibération n°2023-080 FONDS CONCOURS CCBN EP
  9. Délibération n°2023-081 - ANNEXE
  10. Délibération n°2023-081 PARTICIPTION SIVOS
  11. Délibération n°2023-082 - ANNEXE
  12. Délibération n°2023-082 AVENANT PRET 3 MOULIN HABITAT
  13. Délibération n°2023-083 - ANNEXE
  14. Délibération n°2023-083 SUB ASSO 4L A PAPY
  15. Délibération n°2023-084 - ANNEXE
  16. Délibération n°2023-084 PAVE
  17. Délibération n°2023-085 - ANNEXE
  18. Délibération n°2023-085 PADD

  1. Délibération n°2023-065 - Convention PVD
  2. Délibération n°2023-065 annexe convention PVD 098
  3. Délibération n°2023-066 - Avenant 2 Marchés GERAUD
  4. Délibération n°2023-066 annexe Avenant GERAUD
  5. Délibération n°2023-067 - VOTE DES TAUX FISCAUX 2023
  6. Délibération n°2023-067 annexe taux fiscaux
  7. Délibération n°2023-068 annexe adhésion FSL
  8. Délibération n°2023-069 - BORNECO
  9. Délibération n°2023-070 - SUB ASSOS 2023
  10. Délibération n°2023-071 - CREATION CHARGE MISSION SPORT
  11. Délibération n°2023-072 - MODIFICATION TELETRAVAIL

  1. D031 – CG BP COMMUNE
  2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
  3. D032 – CA COMMUNE
  4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
  5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
  6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
  7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
  8. D034 – BP COMMUNE
  9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
  10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
  11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
  12. D035 – CG EAU POTABLE
  13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
  14. D036 – CA EAU POTABLE
  15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
  16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
  17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
  18. D038 – BP EAU POTABLE
  19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
  20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
  21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
  22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
  23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
  24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
  25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
  26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
  27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
  28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
  29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
  30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
  31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
  32. D043 – CG CULTURE
  33. D043 ANNEXE CG CULTURE
  34. D044 – CA CULTURE
  35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
  36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
  37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
  38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
  39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
  40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
  41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
  42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
  43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
  44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
  45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
  46. D050 – CG ST ANTOINE
  47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
  48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
  49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
  50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
  51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
  52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
  53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
  54. D054 – SUB COS 2023
  55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
  58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
  59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
  60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
  61. D059 – SUB SCOUTS 2023
  62. D060 – SUB CCAS 2023
  63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
  64. D062 – SUB CGT 2023
  65. D063 – SUB CFTC 2023
  66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
  67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

  1. D018 – Annexe 1 ROB
  2. D018 – DOB
  3. D019 – Quart invest BP commune
  4. D020 – Quart invest Eau Potable
  5. D021 – Quart invest assainissement
  6. D022 – Modification dispositif Chantier jeunes
  7. D023 – Modification dispositif Bourse BAFA
  8. D024 – Commission accessibilité
  9. D025 – annexe 1 Délib CCBN
  10. D025-Commission mutualisation CCBN
  11. D026 – Accueil Collaborateur occasionnel bénévole
  12. D027 – Annexe 1 RETRAIT COMMUNE SICPAN
  13. D027 – Retrait communes SICPAN
  14. D028 – Annexe 1 SIVOS retrait commune
  15. D028 – Retrait communes SIVOS
  16. D029 – Tableau effectif 2023
  17. D030 – Modification poste Educateur APS

  1. D009 – Acompte SICPAN
  2. D010 – Acompte SIVOS
  3. D011 – Tarifs des droits de place marché communal
  4. D011-Annexe 1 Courrier G etAssociés
  5. D012 – Désaffectation Jeanne d’Arc
  6. D012-annexe 1
  7. D012-annexe 2
  8. D012-annexe 2 (1)
  9. D013 – Cession Jeanne d’Arc
  10. D013-annexe 1
  11. D013-annexe 2
  12. D013-avis des Domaines
  13. D014 – Annexe 1
  14. D014 – Cession TMH
  15. D014-annexe 2 CA délib TMH cession acquisition foncier
  16. D014-annexe 3 cession – avisDomaines
  17. D015 – Modalité de concertation PLU
  18. D016 – Annexe 1 conv sub AQUIBRIE
  19. D016 – Eau potable – Conv Sub AQUIBRIE
  20. D016-Annexe 2 Convention subv_CTEC_Champigny
  21. D016-Annexe 3 CTEC_Champigny_VF_23122019
  22. D017 – Motion de soutien à la filière betteravière
  23. D017-Annexe 1 Motion de soutien à la filière betteravière
  24. D017-Annexe 2 – Lettre ouverte dpt 77
  25. D017-Annexe 3 – Intervention P. CUYPERS

  1. D001 -Convention Finances et Territoires
  2. D002 – Adhésion au SDESM CC Rivières et Chateau et Melun
  3. D003 -Convention CTG
  4. D003 – Annexe 1 Convention
  5. D004 -Convention Association Orientation Dévelop. Emploi
  6. D004 – Annexe 1 Convention
  7. D005 -Tarifs salles culture
  8. D006 -Création d’une brigade cynophile
  9. D007 -Convention Forces de police
  10. D007 – Annexe 1 Convention
  11. D008 -Convention annuelle CDG
  12. D008 – Annexe 1 Convention

  1. D144 - CRÉATION D'UNE RÉSERVE DE SÉCURITÉ CIVILE

  1. D120 - DM3 BUDGET COMMUNE
  2. D120-Annexe
  3. D121 - Annexe 1 MAQUETTE DM3 PISCINE -CENTRE AQUA
  4. D121 - DM3 CENTRE AQUATIQUE
  5. D122 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 BUDGET EAU
  6. D122 - DM1 EAU POTABLE
  7. D122 - signatures
  8. D123 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 ASSAINISSEMENT
  9. D123 - DM1 ASSAINISSEMENT
  10. D123 - Signatures
  11. D124 - TARIFS ETUDES SURVEILLEES
  12. D125 - TARIFS APPS RESTAURATION SCOLAIRE
  13. D126 - DETERMINATION COUT SCOLARITE
  14. D127 - SUBVENTION NANGIS LA VIE DANS LA VILLE
  15. D128 - ACCORD GARANTIE D'EMPRUNT
  16. D129 - ACQUISITION EPFIF MOULIN D'AUVERGNE
  17. D130 - ACQUISITION EPFIF EQUIPEMENT SPORTIF
  18. D130 - Annexe 1
  19. D130 - Annexe 2
  20. D130 - Annexe 2 (1)
  21. D130 - Annexe 3 mail EPFIF
  22. D132 - SEJOUR VACANCES
  23. D132 annexe
  24. D133 - RESILIATION CONCESSION ZAC GDE PLAINE
  25. D134 - CONVENTION EPFIF CCBN
  26. D134-annexe 1
  27. D135 - RETROCESSION TMH
  28. D136 - Annexe 1 Règlement intérieur CM
  29. D136 - MODIFICATION DU RI CM
  30. D137 - REPOS DOMINICAL
  31. D138 - FIXATION TAUX PROMOTION PM
  32. D139 - Recensement
  33. D140 - RIFSEEP
  34. D141 - Convention SIVOS
  35. D142 - AVENANT LOCAUX CCBN ALSH
  36. D142 convention

  1. 097 - DM2 Budget Principal 2022097-Annexe 1 maquette
  2. 097-Annexe 1bis Signatures DM2 BP commune
  3. 098-Annexe Accord M57 Nangis et BA
  4. 099 - Amortissements et reprises BP commune
  5. 099-Annexe ACTIF VILLE 2021
  6. 099-Annexe ROB + BP 2022 ETAT SUB depuis 2008
  7. 100 - DM1 Activités culturelles 2022
  8. 100-Annexe 1b Signature DM1 activités cult
  9. 101-Annexe 2 Activités culturelles
  10. 102 - DM2 Centre aquatique 2022119-Annexe 3 fiche

Arrêtés municipaux pris par le Maire :

  1. Arrêté n°226- Voirie ciculation-Changement de sens de circulation automobile Rue Aristide Briand-Nangis
  2. Arrêté n°230- Voirie ODP- Terrassement avenue du Général Du Taillis- Sté RNVM BAT
  3. Arrêté n°231-Voirie ODP- Réfection de toiture- Mise en place echafaudage- 1 rue du Gal Leclerc- SCI FONCIER 2AL
  4. Arrêté n°232-Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire- Amicale bouliste Nnangis-
  5. Arrêté n°233-Voirie-ODP Abaissement du trottoir et pose de dalles podotactiles- rue Louise Michel- Sté PREVOTS
  6. Arrêté n°234- Interdiction de la consommation d'alcool dans certains lieux publics- tous les jours de 16 heures à 1h00 du matin
  7. Arrêté n°235- ODP -Stationnement -Rénovation intérieure de la facade cour intérieure -LCL- Sté KLC CONSTRUCTION
  8. Arrêté n°238-Voirie circulation réfection de chaussées et trottoirs-Rue Pasteur Sté WIAME-VRD
  9. Arrêté n°239- ODP Stationnement-Visites médicales-Parking de l'église ACMS
  10. Arrêté n°241-Voire stationnement-Raccordement fibre Place Dupont-Perrot-Sté ERT TECHNOLOGIES
  11. Arrêté n°242- Autorisaton d'ouverture de débit de boissons temporaire-concert Alexis CARLIER- Association les Mémoires de Nangis
  12. Arrêté n°243-Voirie circulation stationnement-Raccordement électrique- Rue Aristide Briand- SOCIETE AZTP
  13. Arrêté n°244-Voiri circulation-Modification de l'arrêté n°2025-ST-238 Rue Pasteur à Nangis- Sté WIAME VRDE
  14. Arrêté n°245- Voirie ODP-Stationnement circulation-Création d'un branchement électrique rue de la Libération-Sté ECR
  15. Arrêté n°251-Voirie ODP-Réfection de toiture Mise en place d'un échafaudage- SCI 2AL
  16. Arrêté n°254- Voirie ODP-Circulation changement de câbles ENEDIS- Rue du Faubourg Notaire Nangis Sté TPF
  17. Arrêté n°256- Circulation-Commémoration armistice du 11 novembre 1918- mardi 11 novembre 2025- Nangis
  18. Arrêté n°257- Voirie ODP- Remplacement de platelage-Passage à niveau PN42- Avenue de Verdun-Nangis-SNCF Réseau
  19. Arrêté n°259-Mise à enquête publique conjointe du projet de révision du PLU et du projet du PDA par la DRAC
  20. Arrêté n°260-Voirie-Circulation illuminations de Noël-Diverses rues Nangis- Sté SPIECITYNETWORKS et ses Sous-traitants
  21. Arrêté n°261-Voirie-ODP-Ravalement de façade-Mise en place échafaudage-1 rue du Gal LECLERC- SCI FONCERE 2AL
  22. Arrêté n°262- Voirie ODP-Mise en place d'un échafaudage-travaux de rénovation SARL MP RENOVATION
  23. Arrêté n°263-Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire-Club de l'amitié Téléthon 2025
  24. Arrêté n°264-Voire ODP-Remplacement platelage-Passage à niveau Nangis SNCF RESEAU
  25. Arrêté n°265-Voirie ODP- Réfection de toiture et mise en place échafaudage-Rue du Général Leclerc- SAS FLB
  26. Arrêté n°267-Autorisatoin de l'urne
  27. Arrêté n°268- ODP Prolongation de l'arrêté n°2025/ST/261- Ravalement de façade-SCI FONCIERE A2L
  28. Arrêté n°269- Arrêté rectificatif de l'arrêté n°2025-DATU/259- Mise à enquête publique projet PLU et du projet de modification du PDA
  29. Arrêté n°270-Voirie ODP-Déménagement le lundi 22 décembre 2025- Sté DSM
  30. Arrêté n°272-Voirie ODP- Stationnement visites médicales lundi 1er décembre 2025 parking de l'église- ACMS
  31. Arrêté n°273-Voirie-circulation-Stationnement marché de noël 6 et 7 décembre 2025-Cour Emile Zola/Parking église
  32. Arrêté n°274-Stationnement-ODP-Animation luge marché de noël 2025-Vendredi 5 décembre au dimanche 7 décembre 2025
  33. Arrêté n°275-Stationnement-AG des jeunes agriculteurs 77- Jeudi 19 février 2026- Parking de l'église
  34. Arrêté n°276-Autorisation d'ouverture de débit de boissons-Association OHN Concert de la Sainte Cécile-samedi 22 novembre 2025
  35. Arrêté n°278-Voirie ODP-Prolongation de l'arrêté n°2025/ST/268-Ravalement de façade-Echafaudage- SCI FONCIERE 2AL
  36. Arrêté n°279-Voirie ODP-Installation de mobiliers de signalétique-Diverses rues- Nangis-S.A SICOM
  37. Arrêté n°280-Voirie-ODP- Stationnement - diverses interventions-diverses rues-Nangis- Société SIROM SAS
  38. Arrêté n°281-Voirie ODP- Stationnement marquages au sol-pose de fourreaux-pose de panneaux bouches incendie- Sté SIROM SAS
  39. Arrêté n°282-Voirie ODP-Création d'un branchement EU et EP-Boulevard Jean Bouin- Sté E.S.T.P
  40. Arrêté n°283-Voirie ODP-Stationnement circulation Prolongation de l'arrêté n°2025/245-Création branchement Sté ECR
  41. Arrêté n°284-Voirie ODP-Stationnement mise en place d'un groupe électrogène- Marché de Noël Agence LOXAM POWER
  42. Arrêté n°285-Voirie ODP-Stationnement circulation Prestation de balayage et désherbage Zone 1- Sté BALAYAGE ASPIRATON
  43. Arrêté n°286-Voirie ODP-Stationnement circulation-prestation de desherbage diverses rues-Sté BALAYAGE ASPIRATION
  44. Arrêté n°287-Voirie ODP-Stationnement circulation-Prestation desherbage grands axes-Sté BALAYAGE ASPIRATION
  45. Arrêté n°288-Autorsiation d'ouverture de débit de boissons-Association DANSE DE VIVRE le samedi 17 janvier 2026
  46. Arrêté n°289 VOIRIE – ODP – vœux DU MAIRE A LA POPULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – PARVIS DE L’HOTEL DE VILLE - VENDREDI 23 JANVIER 2026 – NANGIS
  47. Arrêté n°290-Voirie-ODP-Prolongation arreté n°2025-266-Mise en place d'un échafaudage SCI RJ2024
  48. Arrêté n°291- Voirie ODP-Circulation stationnement maintenance GRDF Sté EMSO mandatée par GRDF
  49. Arrêté n°292-Voirie ODP-Stationnement pose d'une benne le 12 et 13 décembre 2025- SARL DEBARRAS ECO-EXPRESS
  50. Arrêté n°293-Autorisation exhumation corps
  51. Arrêté n°294 - ODP Stationnement modification et prolongation arrêté n°235 du 220925 rénovation Banque LCL rue du Maréchal de Lattre de Tassigny Nangis Scté KLC Construction
  52. Arrêté n°296 - VOIRIE – ODP – RNVLT DU RÉSEAU GAZ – ALLÉE DES ROSSIGNOTS MAIL COUPERIN– NANGIS – STÉ TPSM MANDATÉE PAR LA STÉ GRDF
  53. Arrêté n°297 Voirie– ODP – RÉFECTION DE TROTTOIR – RUE GAMBETTA– NANGIS – SOCIÉTÉ TPSM
  54. Arrêté n°298 Autorisation d'ouverture de débit de boissons Scté CJSV Bières Marché de noël du 6 au 7 décembre 2025 cour Emile Zola
  55. Arrêté permanent n°030- Modification des sens de circulation - Rue Aristide Briand- Nangis
  56. Arrêté permanent n°031-Réglementation de la circulation des véhicules poids lourds sur la commune
  57. Arrêté permanent n°032-Fin de fonction du régisseur titulaire - régie de recettes du centre aquatique
  58. Arrêté permanent n°033-Nomination d'un régisseur titulaire régie de recettes centre aquatique aqualude
  59. Arrêté Permanent n°034-Arreté modifiant l'arrêté n°2023/272 portant modification de l'arrêtgé n°2020-SG-MM-0227-Membre CCAS
  60. Arrêté permanent n°035-Location-Gérance de l'autorisation de stationnement (ADS) de taxi-emplacement

Décisions prises par le Maire :

  1. Décisin n°347-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire des Rossignots - Année 2025-2026
  2. Décision n°400-Convention MAD de salles municipales mercredi 18 et jeudi 19 février 2026
  3. Décision n°286-Conventon de mise à disposition salle les Rossignots-Samedi 4 octobre 2025
  4. Décision n°287- Convention de mise à disposition salle Les Rossignots- Samedi 18 octobre 2025
  5. Décision n°288- Convention de partenariat avec l'association photographes amateurs de Nangis- JEP 2025
  6. Décision n°289-Convention pour l'intervention collaborateur bénévole- Journées européennes du patrimoine 2025
  7. Décision n°290- Convention de partenariat avec l'association les mémoires de Nangis- Journées européennes du patrimoine 2025
  8. Décision n°292- Demande de subvention départementale dans le cadre du dispositif "EPS AU COLLEGE"
  9. Décision n°297- Contrat pour une projection publique non commerciale -ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
  10. Décision n°298- Signature du marché public n°2025TVX003-Travaux de réfection de la toiture de l'ALSH "La jouerie"
  11. Décision n°299- Signature marché public n°2025PI002-Mission, suivi animation amélioration de l'habitat- Renouvellement urbain 2025-2030
  12. Décision n°300- Convention de partenariat avec l'association "Orchestre d'Harmonie" les O'TONALES
  13. Décision n°301- Approbation du contrat de cession avec l'association "l'Echappée Belle" pour le concert acoustique Alexis CARLIER
  14. Décision n°302- Approbation du contrat de cession avec l'association VA SANO- Spectacle Marion, 13 ans pour toujours
  15. Décision n°303-Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel - jeudi 18 septembre 2025
  16. Décision n°304- Convention de mise à dispositon de la salle "La Bergerie" et de matériel- jeudi 16 octobre 2025
  17. Décision n°305- Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel- jeudi 6 novembre 2025
  18. Décision n°306- Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel - jeudi 20 novembre 2025
  19. Décision n°307- Aliénation d'un véhicule municipal - remorque avec cuve a traiter Hard
  20. Décision n°308- Aliénation d'un véhicule municipal - remorque DEVES immatriculée 98-CGD-77
  21. Décision n°309- Aliénation d'un véhicule municipal- Remorque DEVES immatriculée 438-ACE-77
  22. Décision n°310- Aliénation d'un véhicule municipal - tondeuse autoportée KUBOTA immatriculée CV-394-VL
  23. Décision n°311- Aliénation d'un véhicule municipal- Tonne à eau CHEMO immatriculée 656-BRW-77
  24. Décision n°312-Aliénation d'un véhicule municipal - Tracteur JOHN DEER immatriculé 602-XK-77
  25. Décision n°313- Aliénation d'un véhicule municipal - Tracteur KIBOTA immatriculé 7081-XH-77
  26. Décision n°314- Aliénation d'un véhicule municipal- Tracteur tondeuse KIBOTA immatriculé 439-ACE-77
  27. Décision n°315- Aliénation d'un véhicule municipal- tracteur tondeuse ISEKI TM3240FH- immatriculé 123-ESP-77
  28. Décision n°316- Aliénation d'un véhicule municipal tracteur tondeuse ISEKI SF330- immatriculé 955-CPX-77
  29. Décision n°317- Contrat pour la mission de coordination SPS- Travaux de rénovation de l'école du château- SARL Les coordonnateurs associés
  30. Décision n°318-Convention mission de contrôle , vérifications travaux réhabilitation - Ecole du Château SAS BATIPLUS
  31. Décision n°319- Approbation du contrat de cession avec l'association "Scène occupations" ciné-concert "La petite Taupe"
  32. Décision n°326-Avenant n°1 à la convention n°2025/DCEA/238 de mise à disposition de la salle Dulcie September
  33. Décision n°327-Convention de mise à disposition de la salle DULCIE SEPTEMBER et son hall mardi 18 novembre 2025
  34. Décision n°328-Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel- vendredi 3 octobre 2025
  35. Décision n°330-Approbation du devis avec l'association "Alternatives culturelles" pour le ciné-concert
  36. Décision n°331-Approbation du devis avec l'association "ARTEFACT" pour le ciné-concert MANXMAN
  37. Décision n°332- Convention MAD du centre aquatique- aqualude- Ecole élémentaire du chateau année 2025-2026
  38. Décision n°333-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle du château- Année 2025-2026
  39. Décision n°334-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude- Commune de Chatenay sur seine - Année 2025-2026
  40. Décision n°335-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Donnemarie Dontilly - Année 2025-2026
  41. Décision n°336-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude- Commune d'Egligny- Année 2025-2026
  42. Décision n°337-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude-Commune de la Croix-en-brie - Chateaubleau et St Just Année 2025-2026
  43. Décision n°338-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune des Ecrennes - Année 2025-2026
  44. Décision n°339-Convention de mise à disposition du centre aquatique- commune de Mousseaux-Les-Bray- année 2025/2026
  45. Décision n°340- Approbation de la convention d'assistance au recrutement-Cabinet GC PARTENAIRES
  46. Décision n°341-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Montigny Lencoup- Année 2025-2026
  47. Décision n°342- Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Mouy-sur-seine - Année 2025-2026
  48. Décision n°343-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire NOAS- Année 2025-2026
  49. Décision n°344-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle Noas - Année 2025-2026
  50. Décision n°345-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle des Roches- Année 2025-2026
  51. Décision n°346-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire des Roches- Année 2025-2026
  52. Décision n°348-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle des Rossignots - Année 2025-2026
  53. Décision n°349-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Syndicat intercommunal- Rampillon/Vanvillé Année 2025-2026
  54. Décision n°350- Convention de mise à disposition de salles municipales - jeudi 9 octobre 2025
  55. Décision n°351-Approbation du contrat de cession avec la maison des associations et de la citoyenneté- spectacle "A moi"
  56. Décision n°352- Signature renouvellement contrat de service PAYZEN avec la Société ARPEGE-paiement en ligne guichet éducation+CMA
  57. Décision n°353- Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
  58. Décision n°354- Signature d'un contrat de maintenance annuel avec la société KING BEE STUDIO
  59. Décision n°355- Signature d'un contrat de mission de contrôle technique et vérifications des conditions de sécurité- SAS BATIPLUS
  60. Décision n°356- Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon du samedi 1er au dimanche 2 novembre 2025
  61. Décision n°358-Convention MAD des structures de la ville au bénéfice de l'association coquelicot bleu- Année 2025/2026
  62. Décision n°359-Convention MAD des structures de la ville au bénéfice de l'association INCIPIT pour la période 2025/2026
  63. Décision n°360-Signature d'une convention pour le renouvellement location/gestion d'un pigeonnier contraceptif- Sucrerie SAS SOGEPI
  64. Décision n°361-Signature d'une convention pour le renouvellement location/gestion d'un pigeonnier contraceptif- Parc Mairie SAS SOGEPI
  65. Décision n°364-Convention MAD du Gymnase municipal- Du vendredi 21 au samedi 22 novembre 2025
  66. Décision n°365-Convention MAD de la salle la Bergerie et de matériel- Jeudi 16 octobre 2025
  67. Décision n°366-Reconduction du contrat SMP002 relatif à l'audit et le conseil en aménagement du territoire-LEYTON CTR
  68. Décision n°367-Contrat avec la Sté INITIAL Service de location entretien d'articles textiles et accessoires- Agents restauration de la commune
  69. Décision n°368-Signature accord-cadre fourniture repas liaison froide
  70. Décision n°369- Convention avec le Lycée Henri Becquerel- Mise en place de permanences- Structure information jeunesse (SIJ)
  71. Décision n°370-Avenant n°1-Travaux d'aménagement rue Aristide Briand-lot 1 Marché n°25-02-Sté VALENTIN ENVIRONNEMENT
  72. Décision n°371-Signature de l'accord-cadre denrée alimentaires lot n°01-Fruits et légumes frais
  73. Décision n°372-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°025 Produits laitiers et ovoproduits
  74. Décision n°373-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°03-Volailles fraiches et charcuterie
  75. Décision n°374-Signatuer de l'accord-cadre denrées alimentaires ot n°04-Viandes fraiches, charcuterie et viandes cuites
  76. Décision n°376-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°06-Produits d'économat
  77. Décision n°377-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°07-
  78. Décision n°378-Signature accord-cadre-Denrées alimentaires restaurant scolaire- Lot n°08 Poissons frais et produits de la mer
  79. Décision n°378-Signature de l'accord-cadre denrées alimentaires lot n°05 Surgelés et produits traiteur
  80. Décision n°379-Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre Budget de la commune exercice 2025
  81. Décision n°380-Annulation de la décision n°2025-267 et attribution du marché pour l'acquisition de véhicules
  82. Décision n°381-Annulation de la décision n°2025-204- Contrat de cession avec Matrioshka Productions
  83. Décision n°382-Actualisaton tarifaire accueil pré et post scolaires et de la restauration scolaire - A compter du 1er janvier 2026
  84. Décision n°383-Convention MAD de la salle Dulcie September et de matériel vendredi 5 décembre 2025
  85. Décision n°385-Convention MAD Salle Dulcie September et de matériel vendredi 14 novembre 2025
  86. Décision n°386-Signature d'une convention de livraison de repas STE ANSAMBLE- Multi accueil LA FARANDOLE
  87. Décision n°387-Aliénation d'un véhicule municipal- Balayeuse CITY CAT 5000 sans immatriculation
  88. Décision n°388-Alinénation d'un véhicule municipal-Citroën JUMPER immatriculé 914-DHN-77
  89. Décision n°389- Aliénation d'un véhicule municipal-Epareuse MAC CONNEL MAG 600M
  90. Décision n°390-Aliénation d'un véhicule municipal-Matériel GLOUTON TYPE GLU248HTE du 20/12/2001
  91. Décision n°391-Aliénation d'un véhicule municipal- PIAGGO PORTER immatriculé AC-599-CN
  92. Décision n°393-Aliénation d'un véhicule municipal-Renault KANGOO immatriculé 199-CVD-77
  93. Décision n°394-Convention MAD de la salle Dulcie September samedi 15 et dimanche 16 novembre 2025
  94. Décision n°395-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon- du vendredi 14 au samedi 15 novembre 2025
  95. Décision n°396-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon- samedi 22 novembre 2025
  96. Décision n°397-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon-Du vendredi 28 au dimanche 30 novembre 2025
  97. Décision n°398-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon- Samedi 17 janvier 2026
  98. Décision n°399- Convention MAD- Salle Dulcie September et de matériel Lundi 10 novembre 2025
  99. Décision n°401-Convention pour la mise à disposition des structures de la ville au bénéfice de la Résidence de l'abri 2025/2026
  100. Décision n°402-Demande de subvention auprès de l'AESN-Actions de protection des captages en eau potable de Nangis
  101. Décision n°403- Renouvellement concession de 15 ans au cimetière communal "nouveau" Emplacement n°870
  102. Décision n°404-Achat concession de 30 ans au cimetière communal "nouveau" Emplacement n°516
  103. Décision n°405-Renouvellement concession de 15 ans au cimetière communal "nouveau" Emplacement n°816
  104. Décision n°406-Achat concession de 50 ans au cimetière communal "nouveau" Emplacement n°518
  105. Décision n°407-Renouvellement concession de 15 ans au cimetière communal "nouveau" Emplacement n°899
  106. Décision n°408-Convention MAD de salles municipales-Dimanche 30 novembre 2025 et lundi 1er décembre 2025
  107. Décision n°409- Convention de partenariat avec OHN- Organisation concert de la Sainte Cécile- Samedi 22 novembre 2025
  108. Décision n°410-Approbation du contrat de cession avec la Compagnie Bramante Teatro-Pièce théatre "A fleur de larmes"
  109. Décision n°411-Achat concession de 15 ans au cimetière communal nouveau- Emplacement n)157
  110. Décision n°412-Achat concession de 15 ans au columbarium case module E-Cimetière nouveau- Emplacement n°85
  111. Décision n°413-Renouvellement concession de 30 ans au cimetière Nouveau- Emplacement n°894
  112. Décision n°414-Renouvellement concession de 15 ans au cimetière Nouveau-Emplacement n°1121
  113. Décision n°415-Renouvellement concession de 15 ans au cimetière communal ancien- Emplacement n°1379
  114. Décision n°416-Demande de subvention auprès des organismes financeurs- Aire de jeux inclusive Nangis
  115. Décision n°417-Demande de subvention auprès des organismes financeurs Réhabilitation de la maison de la petite enfance
  116. Décision n°418-Demande de subvention auprès d'organismes financeurs Travaux de réhabilitation Halle du marché de Nangis
  117. Décision n°419- Contrat de maintenance par la Société LOGITUD-Solutions des progiciels CANIS- Gestion des animaux dangereux
  118. Décision n°420-Actualisation des tarifs des cimetières pour l'année 2026
  119. Décision n°421-Signature d'une convention mise à disposition des structures de la ville-Association pole danse addict fitness 77
  120. Décision n°422-Avenant n°1-Marché complémentaire n°1-Restructuration et rénovation énergétique La Jouerie-Sté SAUSSINE GS
  121. Décision n°423-Convention MAD-Centre municipal d'activités Louis Aragon Mercredi 3 décembre 2025
  122. Décision n°424-Convention MAD salles municipales-Mercredi 10 décembre 2025 et vendredi 12 décembre 2025
  123. Décision n°425-Convention MAD Galerie expositions Madame Valérie NOUAT- Du mardi 9 au lundi 15 décembre 2025
  124. Décision n°426-Convention de partenariat avec l'association OHN- Organisation du concert de Noël le dimanche 7 décembre 2025
  125. Décision n°427-Renouvellement concession de 15 ans cimetière communal nouveau-Emplacement n°889
  126. Décision n°428-Achat concession de 15 ans au cimetière communal nouveau Emplacement n°211
  127. Décision n°429-Renouvellement de concession de 30 ans au cimetière communale nouveau-Emplacement n°891
  128. Décision n°430-Achat concession de 15 ans au cimetière communal nouveau- Emplacement n°126
  129. Décision n°431-Renouvellement concession de 15 ans au cimetière communal nouveau- Emplacement n°934
  130. Décision n°432-Achat concession de 15 ans au cimetière communal nouveau - Emplacement n°517
  131. Décision n°437-Renouvellement concession de 15 ans cimetière nouveau- Emplacement n°866
  132. Décision n°438-Renouvellement concession de 30 ans cimetière ancien- Emplacement n°1305
  133. Décision n+362-Approbation de devis pour l'organisation d'un café des parents à la médiathèque