A Decrease font size. A Reset font size. A Increase font size.

×

Rechercher sur le site

Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

  1. 2025-SEPT-52-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 juin 2025
  2. 2025-SEPT-53-Approbation de la dissolution du budget caisse des écoles
  3. 2025-SEPT-54- Admission en créances éteintes - effacement de la dette
  4. 2025-SEPT-55-Approbation de la délégation donée au Maire de procéder à l'admission en non-valeur-Créances irrécouvrables
  5. 2025-SEPT-56-Détermination du coût de scolarisation d'un élève année 2024/2025
  6. 2025-SEPT-57-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires-Projet d'ouverture au monde artistique 2025/2026
  7. 2025-SEPT-58-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires organisation des sorties scolaires année 2025/2026
  8. 2025-SEPT-59- Centre aquatique "aqualude" modification de l'organisation et des tarifs à compter du 1er octobre 2025
  9. 2025-SEPT-60- Mise à jour des tarifs d'activités culturelles et évènementielles à compter du 19 septembre 2025
  10. 2025-SEPT-61- Approbation de la convention de financement avec la CAF- Aide au fonctionnement année 2025
  11. 2025-SEPT-62- Prise en charge des frais d'obsèques de Monsieur Freddy Vincent ARDUIN
  12. 2025-SEPT-63-Renouvellement de l'adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)- année 2025
  13. 2025-SEPT-64-Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-Année 2024
  14. 2025-SEPT-65-Service public d'assainissement collectif-Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-année 2024
  15. 2025-SEPT-66-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Rugby Nangis et Pays Briard au titre de l'année 2025
  16. 2025-SEPT-67-Approbation de la modification du périmètre délimité des abords dans le cadre de la révision du PLU
  17. 2025-SEPT-68-Approbation de la charte des enseignes et des devantures commerciales
  18. 2025-SEPT-69-Proposition de représentants titulaires au sein de commissions communautaires à la CCBN
  19. 2025-SEPT-70-Modification des statuts de transfert de la compétence "financement du contingent SDIS"
  20. 2025-SEPT-71-Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Vert-Saint-Denis, Réau et Lieusaint

  1. 2025-JUIN-32- Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025
  2. 2025-JUIN-33- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
  3. 2025-JUIN-34- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Eau potable
  4. 2025-JUIN-34-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
  5. 2025-JUIN-34-02- ANNEXE - Maquette CFU Eau potable
  6. 2025-JUIN-34-03- ANNEXE - État des reports - Eau potable
  7. 2025-JUIN-34-04- ANNEXE - Rattachement des dépenses - Eau potable
  8. 2025-JUIN-34-05- ANNEXE - Rattachements des recettes
  9. 2025-JUIN-34-06- ANNEXE - Rattachement des intérêts courus non échu - Eau potable
  10. 2025-JUIN-34-07- ANNEXE - Balance des valeurs inactives - Eau potable
  11. 2025-JUIN-35- Affectation définitive des résultats 2024 du budget Eau potable
  12. 2025-JUIN-35-01- ANNEXE - Affectation résultats exécution - Eau potable
  13. 2025-JUIN-35-02- ANNEXE - État restes à réaliser affectation des résultats Eau potable
  14. 2025-JUIN-36- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’eau potable
  15. 2025-JUIN-36-01- ANNEXE - Schéma directeur Eau potable
  16. 2025-JUIN-37- Budget Supplémentaire 2025 Budget Eau potable
  17. 2025-JUIN-37-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
  18. 2025-JUIN-37-02- ANNEXE - Maquette BS Eau potable
  19. 2025-JUIN-37-03- ANNEXE - États reste à réaliser budget supplémentaire Eau potable
  20. 2025-JUIN-37-04- ANNEXE - État dettes emprunts BS - Eau potable
  21. 2025-JUIN-38- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement
  22. 2025-JUIN-38-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
  23. 2025-JUIN-38-02- ANNEXE - Maquette CFU Assainissement
  24. 2025-JUIN-38-03- ANNEXE - État reports Assainissement
  25. 2025-JUIN-38-04- ANNEXE - Rattachements des dépenses Assainissement
  26. 2025-JUIN-38-05- ANNEXE - Rattachements des recettes Assainissement
  27. 2025-JUIN-38-06- ANNEXE - Valeurs inactives Assainissement
  28. 2025-JUIN-39- Affectation définitive des résultats du budget assainissement
  29. 2025-JUIN-39-01- ANNEXE - État reste à réaliser affectation 2024 Assainissement
  30. 2025-JUIN-39-02- ANNEXE - Affectation des résultats exécution 2024 Assainissement
  31. 2025-JUIN-40- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’assainissement
  32. 2025-JUIN-41- Fixation de la redevance municipale d’assainissement
  33. 2025-JUIN-42- Approbation d’un emprunt de 5 000 000€ visant à financer les travaux urgents d’assainissement
  34. 2025-JUIN-43- Budget Supplémentaire 2025 Budget assainissement
  35. 2025-JUIN-43-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
  36. 2025-JUIN-43-02- ANNEXE - Maquette BS Assainissement
  37. 2025-JUIN-43-03- ANNEXE - État reste à réaliser BS Assainissement
  38. 2025-JUIN-43-04- ANNEXE - Page dettes et emprunts BS Assainissement
  39. 2025-JUIN-44- Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
  40. 2025-JUIN-44-01- ANNEXE - Bilan de concertation PLU
  41. 2025-JUIN-45- Attribution du contrat de concession d’aménagement de la ZAC de la Grande Plaine à la société Aménagement 77
  42. 2025-JUIN-46- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Nexity IR Programmes Domaines pour l’opération immobilière sise chemin des Tanneries
  43. 2025-JUIN-47- Activités culturelles et évènementielles – Tarifs applicables à compter du 1er juillet 2025
  44. 2025-JUIN-48- Attribution d’une subvention en nature à l’association « Club de l’amitié » au titre de l’année 2025
  45. 2025-JUIN-49- Approbation de la convention d’adhésion au groupement de commandes pour la passation du marché public de fourniture d’un Espace Numérique de Travail (ENT) pour les écoles publiques ou privées sous contrat de l’académie de Créteil
  46. 2025-JUIN-50- Décisions municipales n°2025/134 à 2025/209
  47. 2025-JUIN-51- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Val’s creations safeguards » au titre de l’année 2025

  1. 2025-MAI-20- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 9 avril 2025
  2. 2025-MAI-21- Création d'un 8ième poste d'adjoint au Maire
  3. 2025-MAI-22- Élection du 8ième poste d'adjoint au maire
  4. 2025-MAI-23- Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal de la commune
  5. 2025-MAI-23-01- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Balance
  6. 2025-MAI-23-02- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Maquette
  7. 2025-MAI-23-03- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Etat des reports
  8. 2025-MAI-24- Affectation définitive des résultat 2024 - Commune
  9. 2025-MAI-25- Budget supplémentaire 2025 - Commune
  10. 2025-MAI-25-01- ANNEXE - Maquette - Commune
  11. 2025-MAI-25-02- ANNEXE - Etat des reports - Commune
  12. 2025-MAI-25-03- ANNEXE - Page de signatures - Commune
  13. 2025-MAI-26- Approbation du compte financier unique 2024 du budget centre aquatique - Aqualude
  14. 2025-MAI-26-01- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Balance
  15. 2025-MAI-26-02- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Maquette
  16. 2025-MAI-26-03- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Etat des reports
  17. 2025-MAI-27- Affectation définitive des résultats 2024 - Centre aquatique - Aqualude
  18. 2025-MAI-28- Budget supplémentaire 2025 - Centre aquatique - Aqualude
  19. 2025-MAI-28-01- ANNEXE - Maquette - Centre aquatique - Aqualude
  20. 2025-MAI-28-02- ANNEXE - Etat des reports - Centre aquatique - Aqualude
  21. 2025-MAI-28-03- ANNEXE - Page de signatures - Centre aquatique - Aqualude
  22. 2025-MAI-29- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2025
  23. 2025-MAI-30- Modification de la subvention communale attribuée à l'association "COS" au titre de l'année 2025
  24. 2025-MAI-31- Décisions municipales n°2025/111 à n°2025/133

  1. 2025-AVRIL-06- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 décembre 2024
  2. 2025-AVRIL-07- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 05 février 2025
  3. 2025-AVRIL-08- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
  4. 2025-AVRIL-09- Vote des taux de la fiscalité locale 2025
  5. 2025-AVRIL-09-01- ANNEXE - État 1259
  6. 2025-AVRIL-10- Attribution d'une subvention communale à l'association "Comité des Oeuvres sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
  7. 2025-AVRIL-11- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
  8. 2025-AVRIL-12- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2025
  9. 2025-AVRIL-13- Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
  10. 2025-AVRIL-13-01- ANNEXE - Avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
  11. 2025-AVRIL-14- Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiale de Seine-et-Marne pour l'ASLH "Accueil Adolescents"
  12. 2025-AVRIL-14-01- ANNEXE - Convention d'objectifs et de financement
  13. 2025-AVRIL-15- Convention annuelle financière 2024 relative au Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique de la Brie Nangissienne
  14. 2025-AVRIL-15-01- ANNEXE - Convention annuelle financière 2024 relative au CRTE de la Brie Nangissienne
  15. 2025-AVRIL-16- Création et suppression de postes
  16. 2025-AVRIL-17- Tableau des effectifs personnel communal - Année 2025
  17. 2025-AVRIL-18- Décisions municipales n°2025/037 à n°2025/110
  18. 2025-AVRIL-19- Motion contre le projet de stockage souterrain sur le site de Grandpuits-Bailly-Carrois

  1. 2024-DEC-120- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 de la Commune sur le BP 2025
  2. 2024-DEC-121- Vote du budget primitif 2025 de la Commune
  3. 2024-DEC-121-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Commune
  4. 2024-DEC-121-2- ANNEXE - Page de signature budget Commune
  5. 2024-DEC-122- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Assainissement
  6. 2024-DEC-123- Vote du budget primitif Assainissement
  7. 2024-DEC-123-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Assainissement
  8. 2024-DEC-123-2- ANNEXE - Page de signature budget Assainissement
  9. 2024-DEC-124- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Eau Potable
  10. 2024-DEC-125- Vote du budget primitif 2025 Eau Potable
  11. 2024-DEC-125-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Eau Potable
  12. 2024-DEC-125-2- ANNEXE - Page de signature budget Eau Potable
  13. 2024-DEC-126- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Centre Aquatique - Aqualude
  14. 2024-DEC-127- Vote du budget primitif 2025 Centre Aquatique - Aqualude
  15. 2024-DEC-127-1- ANNEXE - Maquette budgétaire Centre Aquatique - Aqualude
  16. 2024-DEC-127-2- ANNEXE - Page de signature budget Centre Aquatique - Aqualude
  17. 2024-DEC-128- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2025
  18. 2024-DEC-129- Subvention communale à l'association "Ecole de musique de Nangis" au titre de l'année 2025
  19. 2024-DEC-130- Subvention communale à l'association "Comité des Œuvres Sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
  20. 2024-DEC-131- Subvention communale à l'association patriotique "520ème Section des Médaillés militaires de Nangis" au titre de l'année 2025
  21. 2024-DEC-132- Subvention communale à l'association "APAN" au titre de l'année 2025
  22. 2024-DEC-133- Subvention communale à l'association "La Croix Rouge de Nangis" au titre de l'année 2025
  23. 2024-DEC-134- Subvention communale à l'association "Les Restaurants du Cœur de Nangis" au titre de l'année 2025
  24. 2024-DEC-135- Subvention communale à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
  25. 2024-DEC-136- Subvention communale à l'association "Fédération de Seine-et-Marne du Secours Populaire" au titre de l'année 2025
  26. 2024-DEC-137- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Amicale Laïque Nangissienne"
  27. 2024-DEC-138- Convention financière entre la commune de Nangis et les restos du cœur relative à la réfection de la porte de la grange du centre municipal d’activités Louis Aragon
  28. 2024-DEC-139- Versement d’un acompte sur la participation au syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré du secteur scolaire de Nangis au titre de l’année 2025
  29. 2024-DEC-140- Versement d’une contribution au SICPAN au titre de l’année 2025
  30. 2024-DEC-141- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement conclu entre la commune de Nangis et Véolia
  31. 2024-DEC-142- Pacte locale des solidarités – Approbation de la convention financière pour l’année 2024
  32. 2024-DEC-143- Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical pour l’année 2025
  33. 2024-DEC-144- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77
  34. 2024-DEC-145- Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
  35. 2024-DEC-146- Décision municipales n°2024-401 à n°2024-480

  1. 2024-NOV-105- Installation de Monsieur Julien BOUDET aux fonctions de conseiller municipal
  2. 2024-NOV-106- Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
  3. 2024-NOV-107- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances des réseaux d'eau potable et des systèmes d'assainissement collectif
  4. 2024-NOV-108- Débat d'orientation budgétaire 2025 du budget communal - Eau Potable - Assainissement - Centre Aquatique
  5. 2024-NOV-108-1- ANNEXE - Rapport d'orientation budgétaire 2025
  6. 2024-NOV-109- Attribution d'une subvention d'équilibre aux budgets annexes "Centre Aquatique-Aqualude" et "Assainissement" au titre de l'année 2025
  7. 2024-NOV-110- Attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) au titre de l'année 2025
  8. 2024-NOV-111- Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du budget annexe Assainissement pour l'année 2024
  9. 2024-NOV-112- Convention de partenariat financier avec la société EKOFAB pour le changement du point d'eau incendie n°72 Impasse Leon Blum
  10. 2024-NOV-112-1- ANNEXE - Convention de partenariat financier - Changement du point d'eau incendie
  11. 2024-NOV-112-2- ANNEXE – Rapport modélisation
  12. 2024-NOV-113- Avis de la commune sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle CARIDF
  13. 2024-NOV-114- Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional
  14. 2024-NOV-115- Remplacement de Madame Nathalie COSSERON aux instances municipales
  15. 2024-NOV-116- Création de poste
  16. 2024-NOV-117- Décisions municipales n°2024/303 à 2024/400
  17. 2024-NOV-118- Proposition de mise en place d'une gratuité de la billetterie pour la séance tout public "Ca arrive" du lundi 25 novembre 2024
  18. 2024-NOV-119- Motion portant rejet du projet de loi de finances 2025

  1. 2024-SEPT-091- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2024
  2. 2024-SEPT-092- Décision modificative première (DM1) - Budget communal 2024
  3. 2024-SEPT-092-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget commune 2024
  4. 2024-SEPT-093- Décision modificative première (DM1) - Budget Eau Potable 2024
  5. 2024-SEPT-093-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Eau Potable 2024
  6. 2024-SEPT-094- Décision Modificative première (DM1) - Budget Assainissement 2024
  7. 2024-SEPT-094-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Assainissement 2024
  8. 2024-SEPT-095- Attribution de subvention aux écoles pour l'organisation des sorties scolaires - Année 2024/2025
  9. 2024-SEPT-096- Attribution de subvention aux écoles dans le cadre des projets d'ouverture au monde - Année 2024/2025
  10. 2024-SEPT-097- Attribution de subvention à l'association Amicale Laïque Nangissienne - Année 2024
  11. 2024-SEPT-098- Détermination du coût de scolarisation d'un élève - Année 2023/2024
  12. 2024-SEPT-099- Rétrocession à la commune d'une case funéraire à titre gratuit
  13. 2024-SEPT-100- Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché communal
  14. 2024-SEPT-101- Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission "Marché d'Approvisionnement"
  15. 2024-SEPT-102- Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  16. 2024-SEPT-102-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  17. 2024-SEPT-103- Service public d'assainissement collectif - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  18. 2024-SEPT-103-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  19. 2024-SEPT-104- Décision municipale n°241 à 302

  1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
  2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
  3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
  4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
  5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
  6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
  7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
  8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
  9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
  10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
  11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
  12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
  13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
  14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
  15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
  16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
  17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
  18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
  19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
  20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
  21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
  22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
  23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
  24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
  25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
  26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
  27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
  28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
  29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
  30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
  31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
  32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
  33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
  34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
  35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
  36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
  37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
  38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
  39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
  40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
  41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
  42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
  43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
  44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
  47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
  48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
  49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
  50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
  51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
  52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
  53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
  54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
  55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
  56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
  57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
  58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
  59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
  60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
  61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
  62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
  63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
  64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
  65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
  66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
  67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
  68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
  69. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
  70. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
  71. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
  72. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
  73. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

  1. D031 – CG BP COMMUNE
  2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
  3. D032 – CA COMMUNE
  4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
  5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
  6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
  7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
  8. D034 – BP COMMUNE
  9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
  10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
  11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
  12. D035 – CG EAU POTABLE
  13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
  14. D036 – CA EAU POTABLE
  15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
  16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
  17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
  18. D038 – BP EAU POTABLE
  19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
  20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
  21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
  22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
  23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
  24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
  25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
  26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
  27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
  28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
  29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
  30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
  31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
  32. D043 – CG CULTURE
  33. D043 ANNEXE CG CULTURE
  34. D044 – CA CULTURE
  35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
  36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
  37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
  38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
  39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
  40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
  41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
  42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
  43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
  44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
  45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
  46. D050 – CG ST ANTOINE
  47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
  48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
  49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
  50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
  51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
  52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
  53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
  54. D054 – SUB COS 2023
  55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
  58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
  59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
  60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
  61. D059 – SUB SCOUTS 2023
  62. D060 – SUB CCAS 2023
  63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
  64. D062 – SUB CGT 2023
  65. D063 – SUB CFTC 2023
  66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
  67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

Arrêtés municipaux pris par le Maire :

  1. Arrêté n°195- ODP Création de branchement AEP- 64 avenue du Maréchal Foch- Sté VEOLIA EAU - Nangis
  2. Arrêté n°196- ODP- Création du branchement EU et P- Chemin de la gare-Nangis- Sté VEOLIA EAU
  3. Arrêté n°200-ODP Stationnement Emménagement 2 place Dupont Perrot Nangis SARL Les Déménageurs Bretons
  4. Arrêté n°201-VOIRIE CIRCULATION REPRISE DE CHAUSSEE 4-6 RUE RENE CASSIN NANGIS DU 7 AU 10 AOUT SCTE WIAME VRD
  5. Arrêté n°202-ODP CIRCULATION AMELIORATION PRISES DE TERRE RESEAU ENEDIS RTE DE LA BOULOY NANGIS 250825 SCTE INTERRA
  6. Arrêté n°204 - VOIRIE – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC –  CIRCULATION – RÉFECTION DE VOIRIE – RD 408 ET RD12- NANGIS
  7. Arrêté n°209 - ODP Stationnement marquage au sol place de stationnement VL et PAM réduite divers rue Nangis Scté Sirom
  8. Arrêté n°210 : ODP Stationnement circulation Prestation de désherbage - Divers rues - Grands axes Secteur Nord Scté Balayage Aspiration
  9. Arrêté n°211 : ODP Stationnement prestation balayage diverses rues- Zone 1 - Sté Balayage Aspiration
  10. Arrêté n°212 : ODP Stationnement prestation désherbage Zone 2 Centre ville - Secteur Sud Sté Balayage Aspiration
  11. Arrêté n°213 - Voirie Circulation - Rénovation de toiture - 47 rue des Fontaines – Nangis -Scté Soyer Couverture
  12. Arrêté n°214 - Voirie ODP - Stationnement Circulation Grutage d'une pompe à chaleur - Centre de Loisirs La jouerie Nangis - SAS PSM
  13. Arrêté n°215-Alignement de la propriété sise 31 ter rue des écoles
  14. Arrêté n°216- Voirie ODP - Travaux de nettoyage du rond-point Zone Actipole- Sté DUCHATEAU
  15. Arrêté n°217- Voirie circulation- Marquage routier Rond point RD 408 et RD12 Sté WIAME-AXE
  16. Arrêté n°219- Voirie ODP- Stationnement-circulation livraison d'un scanner- le 28/10 - Sté BOVIS TRANSPORT
  17. Arrêté n°220-Voirie ODP- Réfection de trottoir- Allée des Rossignots Sté TP GOULARD
  18. Arrêté n°221-Voirie ODP-Stationnement livraison de denrées alimentaires- Association les Restos du coeur
  19. Arrêté n°222-Voirie ODP-Terrassement pour raccordement électrique- Rue René Cassin- Sté DIS TP
  20. Arrêté n°223-Voirie ODP- Prolongation réfection trottoir allée des Rossignots- Sté TP GOULARD
  21. Arrêté n°224-Voirie ODP-Réfection trottoir rue des écoles- Sté TP GOULARD
  22. Arrêté n°225-Vorie ODP-Raccprdement ENEDIS 19 rue du Faubourg - Sté TPF
  23. Arrêté n°226- Voirie ciculation-Changement de sens de circulation automobile Rue Aristide Briand-Nangis
  24. Arrêté n°230- Voirie ODP- Terrassement avenue du Général Du Taillis- Sté RNVM BAT
  25. Arrêté n°231-Voirie ODP- Réfection de toiture- Mise en place echafaudage- 1 rue du Gal Leclerc- SCI FONCIER 2AL
  26. Arrêté n°232-Autorisation d'ouverture débit de boissons temporaire- Amicale bouliste Nnangis-
  27. Arrêté n°233-Voirie-ODP Abaissement du trottoir et pose de dalles podotactiles- rue Louise Michel- Sté PREVOTS
  28. Arrêté n°234- Interdiction de la consommation d'alcool dans certains lieux publics- tous les jours de 16 heures à 1h00 du matin
  29. Arrêté n°235- ODP -Stationnement -Rénovation intérieure de la facade cour intérieure -LCL- Sté KLC CONSTRUCTION
  30. Arrêté n°238-Voirie circulation réfection de chaussées et trottoirs-Rue Pasteur Sté WIAME-VRD
  31. Arrêté n°239- ODP Stationnement-Visites médicales-Parking de l'église ACMS
  32. Arrêté n°241-Voire stationnement-Raccordement fibre Place Dupont-Perrot-Sté ERT TECHNOLOGIES
  33. Arrêté n°242- Autorisaton d'ouverture de débit de boissons temporaire-concert Alexis CARLIER- Association les Mémoires de Nangis
  34. Arrêté n°243-Voirie circulation stationnement-Raccordement électrique- Rue Aristide Briand- SOCIETE AZTP
  35. Arrêté n°244-Voiri circulation-Modification de l'arrêté n°2025-ST-238 Rue Pasteur à Nangis- Sté WIAME VRDE
  36. Arrêté n°245- Voirie ODP-Stationnement circulation-Création d'un branchement électrique rue de la Libération-Sté ECR
  37. Arrêté n°251-Voirie ODP-Réfection de toiture Mise en place d'un échafaudage- SCI 2AL
  38. Arrêté n°254- Voirie ODP-Circulation changement de câbles ENEDIS- Rue du Faubourg Notaire Nangis Sté TPF
  39. Arrêté n°256- Circulation-Commémoration armistice du 11 novembre 1918- mardi 11 novembre 2025- Nangis
  40. Arrêté permanent n°030- Modification des sens de circulation - Rue Aristide Briand- Nangis

Décisions prises par le Maire :

  1. Décisin n°347-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire des Rossignots - Année 2025-2026
  2. Décision n°226 - Convention mise à disposition structures pour l'association Judo club de Nangis
  3. Décision n°234 - Convention mise à disposition structures de la ville pour l'association ANAP 2025 2026
  4. Décision n°235 - Convention mise à disposition structures pour l'association Force Académie Briarde 77 2025 2026
  5. Décision n°236 - Convention mise à disposition structures association APS contact 2025 2026
  6. Décision n°237 - Convention mise à disposition structures association ESN Football 2025 2026
  7. Décision n°239- Actualisation des tarifs accueil pré et post scolaires a compter du 1er juillet 2025
  8. Décision n°240- Approbation d'un accord cadre pour connexion au réseau HYPHEN avec SONIS
  9. Décision n°241- Approbation d'un contrat pour 4 projections publiques non commerciales avec SWANK films Distribution FRANCE
  10. Décision n°242 - Convention mise à disposition structures association La Vieille Chouette 2025 2026
  11. Décision n°243 - Convention mise à disposition structures association Le Nouveau Miroir 2025 2026
  12. Décision n°244 - Convention de mise à disposition de la salle La Bergerie et de matériel 2 octobre 2025
  13. Décision n°245 - Convention mise à disposition structures association Les Plongeurs d'Ancoeur 2025 2026
  14. Décision n°246 - Convention mise à disposition structures association Multisports de la CCBN 2025 2026
  15. Décision n°247 - Convention mise à disposition structures association Musique Pour Tous 2025 2026
  16. Décision n°248 - Convention mise à disposition structures association Nangis Boxing 2025 2026
  17. Décision n°249 - Convention mise à disposition structures association Nangis Natation 2025 2026
  18. Décision n°250 - Convention mise à disposition structures association Nangis Sports et Loisirs 2025 2026
  19. Décision n°251 - Convention mise à disposition structures association Néopilates 2025 2026
  20. Décision n°252 - Convention mise à disposition structures association Radio Club de Nangis 2025 2026
  21. Décision n°253 - Convention mise à disposition structures association Secours Populaire 2025 2026
  22. Décision n°254 - Convention mise à disposition structures association Shotokan Karaté club Nangis 2025 2026
  23. Décision n°255 - Convention mise à disposition structures association Ten'dance 2025 2026
  24. Décision n°256 - Convention mise à disposition structures association Créatoutmains 2025 2026
  25. Décision n°257 - Convention mise à disposition structures association Danse de Vivre 2025 2026
  26. Décision n°258 - Approbation d'un contrat pour une projection publique non commerciale GAUMONT
  27. Décision n°259 - Convention mise à disposition structures association AMAP 2025 2026
  28. Décision n°260 - Convention mise à disposition structures association Twirling Club Les Phoenix 2025 2026
  29. Décision n°261 - Convention mise à disposition structures association Tennis de table Nangis 2025 2026
  30. Décision n°262 - Convention mise à disposition structures association Tir à l'Arc nangissien 2025 2026
  31. Décision n°263 - Convention mise à disposition structures association TSM (Théâtre en Seine et Marne) 2025 2026
  32. Décision n°264 - Convention mise à disposition structures association Coli'Brie 2025 2026
  33. Décision n°266 - Convention mise à disposition structures association Un Ange Y Danse 2025 2026
  34. Décision n°267- Attribution du marché n°2025-FCS-001-LOT01 Acquisition de véhicules légers et utilitaires neufs
  35. Décision n°268- Attribution du marché n°2025-FCS-001 LOT02 Acquisiton de véhicules astreinte et technique
  36. Décision n°270 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RADIO OXYGENE 12 MOIS
  37. Décision n°270- Renouvellement de la convention radio OXYGENE de 12 mois
  38. Décision n°272- Convention MAD salle Dulcie September- Association BATUCADEIRAS spectacle de danse
  39. Décision n°274- Portant attribution de l'avenant n°1- Lot 06- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
  40. Décision n°275- Portant approbation de l'avenant n°1 Lot 08- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
  41. Décision n°276- Portant approbation de l'avenant n°1 Lot 10- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
  42. Décision n°277- Portant approbation de l'avenant n°1 à l'accord-cadre fourniture de repas en liaison froide
  43. Décision n°278- Portant approbation de l'avenant n°1 au lot n°02 OVO-Produits- accord cadre -Denrées alimentaires restaurant scolaire
  44. Décision n°279- Portant approbation de l'avenant n°1 au lot n°04 Viande fraiche bœuf Accord-cadre denrées alimentaires restaurant scolaire
  45. Décision n°280- Approbation de l'avenant n°1 au lot n°12- Boissons alcoolisées et non alcoolisées denrées alimentaires restaurant scolaire
  46. Décision n°281- Approbation de l'avenant n°1 au lot n°03 Viande fraiche de porc - Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
  47. Décision n°282- Approbation de l'avenant n°1 au lot n°13 Produits traiteur pour festivités Denrées alimentaires restaurant scolaire
  48. Décision n°283-Portant approbation de l'avenant n°1 Lot n°05- Viandes cuites -Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
  49. Décision n°285- Portant approbation de l'avenant n°1 Lot n°11 Epicerie et sauces- Denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
  50. Décision n°286-Conventon de mise à disposition salle les Rossignots-Samedi 4 octobre 2025
  51. Décision n°287- Convention de mise à disposition salle Les Rossignots- Samedi 18 octobre 2025
  52. Décision n°288- Convention de partenariat avec l'association photographes amateurs de Nangis- JEP 2025
  53. Décision n°289-Convention pour l'intervention collaborateur bénévole- Journées européennes du patrimoine 2025
  54. Décision n°290- Convention de partenariat avec l'association les mémoires de Nangis- Journées européennes du patrimoine 2025
  55. Décision n°291- Renouvellement d'une convention avec le Département - Mise à disposition d'abris-voyageurs
  56. Décision n°292- Demande de subvention départementale dans le cadre du dispositif "EPS AU COLLEGE"
  57. Décision n°293-Approbation de l'avenant n°01 au lot n°07 Poissons frais et produits de la mer- Accord-cadre denrées alimentaires
  58. Décision n°294-Approbation de l'avenant n°1 au lot n°01 Fruit et légumes Accord-cadre denrées alimentaires restaurant scolaire
  59. Décision n°295-Approbation de l'avenant n°01 au lot n°09 Produits de 4eme et 5eme gamme-Accord-cadre denrées alimentaires
  60. Décision n°297- Contrat pour une projection publique non commerciale -ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
  61. Décision n°298- Signature du marché public n°2025TVX003-Travaux de réfection de la toiture de l'ALSH "La jouerie"
  62. Décision n°299- Signature marché public n°2025PI002-Mission, suivi animation amélioration de l'habitat- Renouvellement urbain 2025-2030
  63. Décision n°300- Convention de partenariat avec l'association "Orchestre d'Harmonie" les O'TONALES
  64. Décision n°301- Approbation du contrat de cession avec l'association "l'Echappée Belle" pour le concert acoustique Alexis CARLIER
  65. Décision n°302- Approbation du contrat de cession avec l'association VA SANO- Spectacle Marion, 13 ans pour toujours
  66. Décision n°303-Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel - jeudi 18 septembre 2025
  67. Décision n°304- Convention de mise à dispositon de la salle "La Bergerie" et de matériel- jeudi 16 octobre 2025
  68. Décision n°305- Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel- jeudi 6 novembre 2025
  69. Décision n°306- Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel - jeudi 20 novembre 2025
  70. Décision n°307- Aliénation d'un véhicule municipal - remorque avec cuve a traiter Hard
  71. Décision n°308- Aliénation d'un véhicule municipal - remorque DEVES immatriculée 98-CGD-77
  72. Décision n°309- Aliénation d'un véhicule municipal- Remorque DEVES immatriculée 438-ACE-77
  73. Décision n°310- Aliénation d'un véhicule municipal - tondeuse autoportée KUBOTA immatriculée CV-394-VL
  74. Décision n°311- Aliénation d'un véhicule municipal- Tonne à eau CHEMO immatriculée 656-BRW-77
  75. Décision n°312-Aliénation d'un véhicule municipal - Tracteur JOHN DEER immatriculé 602-XK-77
  76. Décision n°313- Aliénation d'un véhicule municipal - Tracteur KIBOTA immatriculé 7081-XH-77
  77. Décision n°314- Aliénation d'un véhicule municipal- Tracteur tondeuse KIBOTA immatriculé 439-ACE-77
  78. Décision n°315- Aliénation d'un véhicule municipal- tracteur tondeuse ISEKI TM3240FH- immatriculé 123-ESP-77
  79. Décision n°316- Aliénation d'un véhicule municipal tracteur tondeuse ISEKI SF330- immatriculé 955-CPX-77
  80. Décision n°317- Contrat pour la mission de coordination SPS- Travaux de rénovation de l'école du château- SARL Les coordonnateurs associés
  81. Décision n°318-Convention mission de contrôle , vérifications travaux réhabilitation - Ecole du Château SAS BATIPLUS
  82. Décision n°319- Approbation du contrat de cession avec l'association "Scène occupations" ciné-concert "La petite Taupe"
  83. Décision n°326-Avenant n°1 à la convention n°2025/DCEA/238 de mise à disposition de la salle Dulcie September
  84. Décision n°327-Convention de mise à disposition de la salle DULCIE SEPTEMBER et son hall mardi 18 novembre 2025
  85. Décision n°328-Convention de mise à disposition de la salle "La Bergerie" et de matériel- vendredi 3 octobre 2025
  86. Décision n°330-Approbation du devis avec l'association "Alternatives culturelles" pour le ciné-concert
  87. Décision n°331-Approbation du devis avec l'association "ARTEFACT" pour le ciné-concert MANXMAN
  88. Décision n°332- Convention MAD du centre aquatique- aqualude- Ecole élémentaire du chateau année 2025-2026
  89. Décision n°333-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle du château- Année 2025-2026
  90. Décision n°334-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude- Commune de Chatenay sur seine - Année 2025-2026
  91. Décision n°335-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Donnemarie Dontilly - Année 2025-2026
  92. Décision n°336-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude- Commune d'Egligny- Année 2025-2026
  93. Décision n°337-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude-Commune de la Croix-en-brie - Chateaubleau et St Just Année 2025-2026
  94. Décision n°338-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune des Ecrennes - Année 2025-2026
  95. Décision n°339-Convention de mise à disposition du centre aquatique- commune de Mousseaux-Les-Bray- année 2025/2026
  96. Décision n°340- Approbation de la convention d'assistance au recrutement-Cabinet GC PARTENAIRES
  97. Décision n°341-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Montigny Lencoup- Année 2025-2026
  98. Décision n°342- Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Commune de Mouy-sur-seine - Année 2025-2026
  99. Décision n°343-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire NOAS- Année 2025-2026
  100. Décision n°344-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle Noas - Année 2025-2026
  101. Décision n°345-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle des Roches- Année 2025-2026
  102. Décision n°346-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole élémentaire des Roches- Année 2025-2026
  103. Décision n°348-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Ecole maternelle des Rossignots - Année 2025-2026
  104. Décision n°349-Convention MAD du centre aquatique- Aqualude Syndicat intercommunal- Rampillon/Vanvillé Année 2025-2026
  105. Décision n°350- Convention de mise à disposition de salles municipales - jeudi 9 octobre 2025
  106. Décision n°351-Approbation du contrat de cession avec la maison des associations et de la citoyenneté- spectacle "A moi"
  107. Décision n°352- Signature renouvellement contrat de service PAYZEN avec la Société ARPEGE-paiement en ligne guichet éducation+CMA
  108. Décision n°353- Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
  109. Décision n°354- Signature d'un contrat de maintenance annuel avec la société KING BEE STUDIO
  110. Décision n°355- Signature d'un contrat de mission de contrôle technique et vérifications des conditions de sécurité- SAS BATIPLUS
  111. Décision n°356- Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon du samedi 1er au dimanche 2 novembre 2025