A Decrease font size. A Reset font size. A Increase font size.

×

Rechercher sur le site

Lundi au vendredi : 9h00-12h30 et 13h30-17h00. Jeudi : fermé . Samedi : 9h-12h30

| 01 64 60 52 00
Contactez-nous

Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

  1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
  2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
  3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
  4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
  5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
  6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
  7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
  8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
  9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
  10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
  11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
  12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
  13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
  14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
  15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
  16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
  17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
  18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
  19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
  20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
  21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
  22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
  23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
  24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
  25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
  26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
  27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
  28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
  29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
  30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
  31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
  32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
  33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
  34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
  35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
  36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
  37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
  38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
  39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
  40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
  41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
  42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
  43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
  44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
  47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
  48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
  49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
  50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
  51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
  52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
  53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
  54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
  55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
  56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
  57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
  58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
  59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
  60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
  61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
  62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
  63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
  64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
  65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
  66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
  67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
  68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
  69. 2024-MAI-75- Annexe 2 - Note sur les tarifs 2025
  70. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
  71. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
  72. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
  73. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
  74. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

  1. 2024-MARS-23- Décisions prises
  2. 2024-MARS-24- Approbation PV du 7 février 2024
  3. 2024-MARS-25- Révision PLU Orientations du projet/Développement
  4. 2024-MARS-26- Zac de la Grande Plaine Procédure de choix d'un aménageur
  5. 2024-MARS-27- Révision PLU- Création d'une commission municipale
  6. 2024-MARS-28-Signature convention de financement portion CV6
  7. 2024-MARS-29- Approbation modification dispositif "Argent de poche"
  8. 2024-MARS-30- Approbation modification dispositif jeunesse "chantier jeune"
  9. 2024-MARS-31 Complément de tarif de cinéma pour les jeunes
  10. 2024-MARS-32-Rapport d'utilisation du FSRIF 2022
  11. 2024-MARS-33- Rapport d'utilisation du FSRIF 2023
  12. 2024-MARS-34-Vote des taux de la fiscalité locale
  13. 2024-MARS-35-Proposition tarifaire spécifique pour le Festival Tribute
  14. 2024-MARS-36- Rétrocession case globe cinéraire
  15. 2024-MARS-37- Rétrocession à la commune d'une case funéraire
  16. 2024-MARS-38- Attribution d'une subvention au profit de l'association "Nangis natation"
  17. 2024-MARS-39- Création de poste
  18. 2024-MARS-40-Tableau des effectifs du personnel communal -2024

  1. 2024-FEV-01 Décisions prises
  2. 2024-FEV-02 Procès verbaux des séances du 29 nov et 13 dec 2023
  3. 2024-FEV-03 Reprise anticipée partielle des résultats de cloture 2023 sur pb 2024
  4. 2024-FEV-04 Vote du budget primitif 2024 de la commune
  5. 2024-FEV-05 Vote du budget primitif 2024 assainissement
  6. 2024-FEV-06 Reprise anticipée partielle budget eau potable
  7. 2024-FEV-07 - Vote du Budget Primitif - Eau Potable 2024
  8. 2024-FEV-08 - Reprise anticipée partielle BP Aqualude
  9. 2024-FEV-09 Vote du Budget Primitf 2024 Centre aquatique AQUALUDE
  10. 2024-FEV-10 Approbation projet convention logements locatifs
  11. 2024-FEV-11 GARANTIE EMPRUNT-CONTRAT DE PRET
  12. 2024-FEV-12 Transfert de garantie du prêt initial
  13. 2024-FEV-13 Tarifs des droits de place du marché approvisionnement
  14. 2024-FEV-14 Versement d'un acompte sur la contribution 2024 au SICPAN
  15. 2024-FEV-15 Versement d'un acompte sur la participation du SIVOS
  16. 2024-FEV-16 Convention pluriannuelle participation fonct SIVOS
  17. 2024-FEV-17 Acquisition des parcelles avenue Victor Hugo
  18. 2024-FEV-18 Acquisition parcelle cadastrée AK 171 - STE SP FONCIER
  19. 2024-FEV-19 Avis de la commune dossier extension des lignes production
  20. 2024-FEV-20 Convention de partenariat ma boutique à l'essai
  21. 2024-FEV-21 Labellisation de la halle du marché
  22. 2024-FEV-22 Approbation de la convention CDG 77

  1. Délibération n°2023-113 décisions municipales
  2. Délibération n°2023-114-rob 2024
  3. Délibération n°2023-115 amortiss budget principal
  4. Délibération n°2023-116- amortiss budget aquatique
  5. Délibération n°2023-117convention CRTE 2023
  6. Délibération n°2023-118 déf zones energies
  7. Délibération n°2023-119 Convention inter foncières
  8. Délibération n°2023-120 acquisiton EPFIF parcelle ZP36
  9. Délibération n°2023-121 labellisation struc SIJ 6
  10. Délibération n°2023-122 avis repos dominical 2024
  11. Délibération n°2023-123 mandatement CDG risques statu
  12. Délibération n°2023-124 désignation membres commission DSP

  1. Délibération n°2023-100-approbation pv juin-sept
  2. Délibération n°2023-101- Décisions municipales
  3. Délibération n°2023-102- DM 3 Budget principal
  4. Délibération n°2023-103-vote dm 1 2023 – eau potable
  5. Délibération n°2023-104-vote dm 1 centre aquatique
  6. Délibération n°2023-105- délibération portant adoption RI
  7. Délibération n°2023-106-recours procedure dsp
  8. Délibération n°2023-107-Protocole transactionnel sp foncier
  9. Délibération n°2023-108-remplacement de Monsieur Durox
  10. Délibération n°2023-109- approbation RI
  11. Délibération n°2023-110- création commission centre aquatique
  12. Délibération n°2023-111-rapport delegataire geraud
  13. Délibération n°2023-112 création de postes

  1. Décision modificative 2 budget principal annexes
  2. DELIBERATION n°2023 sept 086 – Décisions prises
  3. DELIBERATION n°2023 sept 087 – Décision modificative n°2 budget 2023 de la commun
  4. DELIBERATION n°2023 sept 088 Versement d'une contribution au SICPAN
  5. DELIBERATION n°2023 sept 089 Créances éteintes effacement de dette
  6. DELIBERATION n°2023 sept 090 Rapport de lancement de procédure de la nouvelle DSP
  7. DELIBERATION n°2023 sept 091 Placement de fonds 2 000 000€
  8. DELIBERATION n°2023 sept 092 Placement de fonds 5 000 000€
  9. DELIBERATION n°2023 sept 093 Accord de la garantie d'emprunt Mon logis
  10. DELIBERATION n°2023 sept 094 Attribution d'une subvention aux écoles
  11. DELIBERATION n°2023 sept 095 Attribution d'une subvention aux écoles
  12. DELIBERATION n°2023 sept 096 Détermination du coût de la scolarisation d'un élève
  13. DELIBERATION n°2023 sept 097 Service public d'assainissement collectif
  14. DELIBERATION n°2023 sept 098 Service public d'eau portable
  15. DELIBERATION n°2023 sept 099 Budget tarifs pour la saison 2023 2024 aqualude
  16. DELIBERATION n°2023 sept 100 Acquisition de la parcelle de bois
  17. DELIBERATION n°2023 sept 101 Délibération portant modification
  18. DELIBERATION n°2023 sept 102 Delibération portant modification
  19. DELIBERATION n°2023 sept 103 Accord de principe sur la fixation d'un prix m²
  20. DELIBERATION n°2023 sept 104 Subvention exeptionnelle
  21. DELIBERATION n°2023 sept 105 Actualisation du règlement de fonctionnement
  22. DELIBERATION n°2023 sept 106 Création de poste
  23. DELIBERATION n°2023 sept 107 Désignation du referent alerte ethique signalement
  24. DELIBERATION n°2023 sept 108 Subventions communales aux associations

  1. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
  2. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
  3. Délibération n°2023-077 - MODIF DELIB AR CA BUDGET CULTUREL
  4. Délibération n°2023-078 - ANNEXE
  5. Délibération n°2023-078 MODIF DELIB AR CA 2022 COMMUNE
  6. Délibération n°2023-079 - ANNEXE
  7. Délibération n°2023-079 - decision modificative n1 2023
  8. Délibération n°2023-080 - ANNEXE
  9. Délibération n°2023-080 FONDS CONCOURS CCBN EP
  10. Délibération n°2023-081 - ANNEXE
  11. Délibération n°2023-081 PARTICIPTION SIVOS
  12. Délibération n°2023-082 - ANNEXE
  13. Délibération n°2023-082 AVENANT PRET 3 MOULIN HABITAT
  14. Délibération n°2023-083 - ANNEXE
  15. Délibération n°2023-083 SUB ASSO 4L A PAPY
  16. Délibération n°2023-084 - ANNEXE
  17. Délibération n°2023-084 PAVE
  18. Délibération n°2023-085 - ANNEXE
  19. Délibération n°2023-085 PADD

  1. Délibération n°2023-065 - Convention PVD
  2. Délibération n°2023-065 annexe convention PVD 098
  3. Délibération n°2023-066 - Avenant 2 Marchés GERAUD
  4. Délibération n°2023-066 annexe Avenant GERAUD
  5. Délibération n°2023-067 - VOTE DES TAUX FISCAUX 2023
  6. Délibération n°2023-067 annexe taux fiscaux
  7. Délibération n°2023-068 annexe adhésion FSL
  8. Délibération n°2023-069 - BORNECO
  9. Délibération n°2023-070 - SUB ASSOS 2023
  10. Délibération n°2023-071 - CREATION CHARGE MISSION SPORT
  11. Délibération n°2023-072 - MODIFICATION TELETRAVAIL

  1. D031 – CG BP COMMUNE
  2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
  3. D032 – CA COMMUNE
  4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
  5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
  6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
  7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
  8. D034 – BP COMMUNE
  9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
  10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
  11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
  12. D035 – CG EAU POTABLE
  13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
  14. D036 – CA EAU POTABLE
  15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
  16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
  17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
  18. D038 – BP EAU POTABLE
  19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
  20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
  21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
  22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
  23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
  24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
  25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
  26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
  27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
  28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
  29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
  30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
  31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
  32. D043 – CG CULTURE
  33. D043 ANNEXE CG CULTURE
  34. D044 – CA CULTURE
  35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
  36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
  37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
  38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
  39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
  40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
  41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
  42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
  43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
  44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
  45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
  46. D050 – CG ST ANTOINE
  47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
  48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
  49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
  50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
  51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
  52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
  53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
  54. D054 – SUB COS 2023
  55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
  58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
  59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
  60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
  61. D059 – SUB SCOUTS 2023
  62. D060 – SUB CCAS 2023
  63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
  64. D062 – SUB CGT 2023
  65. D063 – SUB CFTC 2023
  66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
  67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

  1. D018 – Annexe 1 ROB
  2. D018 – DOB
  3. D019 – Quart invest BP commune
  4. D020 – Quart invest Eau Potable
  5. D021 – Quart invest assainissement
  6. D022 – Modification dispositif Chantier jeunes
  7. D023 – Modification dispositif Bourse BAFA
  8. D024 – Commission accessibilité
  9. D025 – annexe 1 Délib CCBN
  10. D025-Commission mutualisation CCBN
  11. D026 – Accueil Collaborateur occasionnel bénévole
  12. D027 – Annexe 1 RETRAIT COMMUNE SICPAN
  13. D027 – Retrait communes SICPAN
  14. D028 – Annexe 1 SIVOS retrait commune
  15. D028 – Retrait communes SIVOS
  16. D029 – Tableau effectif 2023
  17. D030 – Modification poste Educateur APS

  1. D009 – Acompte SICPAN
  2. D010 – Acompte SIVOS
  3. D011 – Tarifs des droits de place marché communal
  4. D011-Annexe 1 Courrier G etAssociés
  5. D012 – Désaffectation Jeanne d’Arc
  6. D012-annexe 1
  7. D012-annexe 2
  8. D012-annexe 2 (1)
  9. D013 – Cession Jeanne d’Arc
  10. D013-annexe 1
  11. D013-annexe 2
  12. D013-avis des Domaines
  13. D014 – Annexe 1
  14. D014 – Cession TMH
  15. D014-annexe 2 CA délib TMH cession acquisition foncier
  16. D014-annexe 3 cession – avisDomaines
  17. D015 – Modalité de concertation PLU
  18. D016 – Annexe 1 conv sub AQUIBRIE
  19. D016 – Eau potable – Conv Sub AQUIBRIE
  20. D016-Annexe 2 Convention subv_CTEC_Champigny
  21. D016-Annexe 3 CTEC_Champigny_VF_23122019
  22. D017 – Motion de soutien à la filière betteravière
  23. D017-Annexe 1 Motion de soutien à la filière betteravière
  24. D017-Annexe 2 – Lettre ouverte dpt 77
  25. D017-Annexe 3 – Intervention P. CUYPERS

  1. D001 -Convention Finances et Territoires
  2. D002 – Adhésion au SDESM CC Rivières et Chateau et Melun
  3. D003 -Convention CTG
  4. D003 – Annexe 1 Convention
  5. D004 -Convention Association Orientation Dévelop. Emploi
  6. D004 – Annexe 1 Convention
  7. D005 -Tarifs salles culture
  8. D006 -Création d’une brigade cynophile
  9. D007 -Convention Forces de police
  10. D007 – Annexe 1 Convention
  11. D008 -Convention annuelle CDG
  12. D008 – Annexe 1 Convention

  1. D143 - PROTOCOLE D'ACCORD GPA
  2. D143- Annexe 1 AVENANT CONCESSION GPA
  3. D144 - CRÉATION D'UNE RÉSERVE DE SÉCURITÉ CIVILE

  1. D120 - DM3 BUDGET COMMUNE
  2. D120-Annexe
  3. D121 - Annexe 1 MAQUETTE DM3 PISCINE -CENTRE AQUA
  4. D121 - DM3 CENTRE AQUATIQUE
  5. D122 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 BUDGET EAU
  6. D122 - DM1 EAU POTABLE
  7. D122 - signatures
  8. D123 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 ASSAINISSEMENT
  9. D123 - DM1 ASSAINISSEMENT
  10. D123 - Signatures
  11. D124 - TARIFS ETUDES SURVEILLEES
  12. D125 - TARIFS APPS RESTAURATION SCOLAIRE
  13. D126 - DETERMINATION COUT SCOLARITE
  14. D127 - SUBVENTION NANGIS LA VIE DANS LA VILLE
  15. D128 - ACCORD GARANTIE D'EMPRUNT
  16. D129 - ACQUISITION EPFIF MOULIN D'AUVERGNE
  17. D130 - ACQUISITION EPFIF EQUIPEMENT SPORTIF
  18. D130 - Annexe 1
  19. D130 - Annexe 2
  20. D130 - Annexe 2 (1)
  21. D130 - Annexe 3 mail EPFIF
  22. D132 - SEJOUR VACANCES
  23. D132 annexe
  24. D133 - RESILIATION CONCESSION ZAC GDE PLAINE
  25. D134 - CONVENTION EPFIF CCBN
  26. D134-annexe 1
  27. D135 - RETROCESSION TMH
  28. D136 - Annexe 1 Règlement intérieur CM
  29. D136 - MODIFICATION DU RI CM
  30. D137 - REPOS DOMINICAL
  31. D138 - FIXATION TAUX PROMOTION PM
  32. D139 - Recensement
  33. D140 - RIFSEEP
  34. D141 - Convention SIVOS
  35. D142 - AVENANT LOCAUX CCBN ALSH
  36. D142 convention

  1. 097 - DM2 Budget Principal 2022097-Annexe 1 maquette
  2. 097-Annexe 1bis Signatures DM2 BP commune
  3. 098-Annexe Accord M57 Nangis et BA
  4. 099 - Amortissements et reprises BP commune
  5. 099-Annexe ACTIF VILLE 2021
  6. 099-Annexe ROB + BP 2022 ETAT SUB depuis 2008
  7. 100 - DM1 Activités culturelles 2022
  8. 100-Annexe 1b Signature DM1 activités cult
  9. 101-Annexe 2 Activités culturelles
  10. 102 - DM2 Centre aquatique 2022119-Annexe 3 fiche

Arrêtés municipaux pris par le Maire :

  1. Arrêté n° 151-ODP FESTIV'ETE 2024
  2. Arrêté n°056 - Ouverture débit de boissons temporaire et restauration - Salon des créateurs - SAS Chaquality Food Truck
  3. Arrêté n°057 - Ouverture débit de boisson et restauration - Concours pétanque - Association Amicale Bouliste de Nangis
  4. Arrêté n°059 - Occupation domaine public - Journée éducation routière - Criterium Vélo
  5. Arrêté n°060 - Occupation domaine public - Manifestation "Assemblée Générale" - Crédit Agricole de Nangis
  6. Arrêté n°061 - Occupation domaine public - Ravalement façade - Société Tourret SAS
  7. Arrêté n°062 - Occupation domaine public - Ravalement façade - Société Nangisbat
  8. Arrêté n°063 - Occupation domaine public - Organisation point ravitaillement - Association G503
  9. Arrêté n°064 - Fermeture terrains complexes sportifs - Annulation entrainement football
  10. Arrêté n°065 - Autorisation de stationnement - Modernisation du réseau d'éclairage public - Société Urban
  11. Arrêté n°066 - Autorisation stationnement - Modernisation réseau d'éclairage public - Société BATP
  12. Arrêté n°067 - Autorisation stationnement - Modernisation réseau éclairage public - Société CITEOS
  13. Arrêté n°068 - Autorisation stationnement - Modernisation réseau éclairage public - Société CITYLUX
  14. Arrêté n°069 - Autorisation stationnement - Modernisation réseau éclairage public - Société MULTYPRINT
  15. Arrêté n°070 - Fermeture terrains complexes sportifs 9 et 10 mars 2024
  16. Arrêté n°071 - Occupation domaine public - Action "Jobs d'été 2024" - Service municipal de la Jeunesse
  17. Arrêté n°072 - Occupation domaine public - Intervention passage épareuse - Société SASY HC OUTDOOR
  18. Arrêté n°073 - Occupation domaine public - Création branchements eau et assainissement - Société SPINELLI
  19. Arrêté n°074 - Occupation domaine public - Mise en place terrasse extérieure - B.R - VIP
  20. Arrêté n°075 - Occupation domaine public - Travaux de déplacements éclairages public - Société BIR
  21. Arrêté n°076 - Occupation domaine public - Modification branchement électrique - Société EESM
  22. Arrêté n°078 - Occupation domaine public - Terrassement confection dérivation réseau BT souterrain - Société CJL
  23. Arrêté n°079 - Occupation domaine public - Création branchement eau potable - Société TPSM
  24. Arrête n°080 - Occupation domaine public - Réparateur collecteur eau usée - Société VEOLIA EAU
  25. Arrête n°081 - Occupation domaine public - Entretien espaces engazonnes - Société Vieux Champagne Paysages
  26. Arrête n°082 - Occupation domaine public - Réfections des enrobes CV6 - Société EMULITHE
  27. Arrête n°083 - Mise en place d'une cheminée antigel - Société SERPOLLET
  28. Arrête n°084 - Occupation domaine public - Réparation toiture - Société BELZIC Couverture Zinguerie
  29. Arrête n°085 - Réparation Gouttière - Société ATTILA PROVINS
  30. Arrête n°086 - Occupation domaine public - Marquage au sol - Société VILLEQUIP
  31. Arrête n°087 - Déploiement fibre optique - Société EOS
  32. Arrête n°088 - Occupation domaine public - Abattage d'arbres et de haies - Société TTET
  33. Arrête n°089 - Défilé carnaval 2024
  34. Arrêté n°090 - Commémoration - Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation
  35. Arrêté n°091 - Occupation domaine public - Signature contrat d'engagement dans l'armée de terre - CIRFA
  36. Arrêté n°092 - Occupation domaine public - Raccordement électrique - Société TPF
  37. Arrêté n°093 - Occupation domaine public - Raccordement électrique - Société ECR
  38. Arrêté n°094 - Ouverture débit de boisson et restauration - Concours de pétanque - Association Amicale Bouliste de Nangis
  39. Arrêté n°095 - Ouverture débit de boisson et restauration - Festival Les Ludofolies - Association Centre Social Coli'brie
  40. Arrêté n°096 - Interdiction temporaire stationnement et circulation - Organisation marche blanche
  41. Arrêté n°097 - Intervention éclairage public - Société CITYNETWORKS
  42. Arrêté n°098 - Occupation domaine public - Mise en place deux étalages commerciaux - ETS Nangis Supermarché
  43. Arrêté n°099 - Occupation domaine public - Mise en place terrasse extérieure - Etablissement Le Soleil du Printemps
  44. Arrêté n°100 - Occupation domaine public - Mise en place terrasse extérieure - Snack Show
  45. Arrêté n°101 - Occupation domaine public - Evènement Rétro'Lympiques - Défilé des drapeaux - Concert - Bal populaire
  46. Arrêté n°102 - Occupation domaine public - Évènement Rétro'Lympiques - relais course à pied
  47. Arrêté n°103 - Occupation domaine public - Évènement Retro'Lympiques
  48. Arrêté n°104 - Occupation domaine public - Commémoration 8 mai 1945
  49. Arrêté n°106 - Occupation domaine public - Entretien des espaces engazonnes - Société SASU HC OUTDOOR
  50. Arrêté n°107 - Fête nationale - Retraite aux flambeaux suivie du feu d'artifice - 13 juillet 2024
  51. Arrêté n°109 - Occupation domaine public - Marquage et signalisation - Société SIROM SAS
  52. Arrêté n°111 - Occupation domaine public - Plantation arbustes - SARL Forestière et paysage SIMARD
  53. Arrêté n°112 - Opération "réglage de phares" - Samedi 15 juin 2024
  54. Arrêté n°114 - Occupation domaine public - Renforcement du réseau électrique aérien - Société TPF
  55. Arrêté n°115 - Occupation domaine public - Réalisation d'un branchement gaz - Société TPSM
  56. Arrêté n°116 - Commémoration - Appel du 18 juin 1940 - Mardi 18 juin 2024
  57. Arrêté n°117 - Occupation domaine public - La mare aux couleurs - Association Coli'Brie
  58. Arrêté n°118 - Occupation du Domaine Public - Evénement Rétro'Lympiques Relais course à pied vendredi 3 mai 2024
  59. Arrêté n°120 - Occupation du domaine public - Plantation d'arbustes - SARL Forestière SIMARD - Prolongation
  60. Arrêté n°121 - Circulation et stationnement auto moto expo
  61. Arrêté n°122 - Autorisation débit de boisson - Association "Nangis boxing"
  62. Arrêté n°124 - Occupation domaine public - Plantation arbustes prolongation - SARL Forestière et paysage simard
  63. Arreté n°126 Occupation du domaine public pour la brocante
  64. Arreté n°127 Occupation domaine public fête de la musique 2024
  65. Arreté n°128 Occupation domaine public concert Fête de la musique
  66. Arrêté n°129 Circulation parking église obsèques
  67. Arreté n°130 Horaires de fermetures des établissements type épiceries
  68. Arreté n°131 Interdiction de consommation d'alcool lieux publics
  69. Arrêté n°132 - Autorisation débit de boisson - Association "Amicale Bouliste de Nangis"
  70. Arrêté n°133 - Autorisation de débit de boisson - Association Coli'Brie
  71. Arrêté n°134 - Occupation du domaine public - Pose panneau d'affichage - Elections européennes
  72. Arrêté n°135 - Occupation du domaine public - Cirque Hartini
  73. Arrêté n°136 - Réglementation - Brocante
  74. Arrêté n°137 - Occupation du domaine public - Rénovation corniche - Société DRB
  75. Arrêté n°138 - Occupation du domaine public - Terrasse extérieure - Ets Le Poney Fringant
  76. Arrêté n°139 - Occupation du domaine public - Entretien chaussée travaux - Société COLAS
  77. Arrêté n°140 - Occupation du domaine public - Eclairage public - Société BIR
  78. Arrêté n°141 - Occupation du domaine public - Terrasse extérieure - Pizza Time Z
  79. Arrêté n°142 - Occupation du domaine public - Forum la Brie de l'Emploi - CCBN
  80. Arrêté n°144 - Occupation du domaine public - Démolition d'une souche - Société CMB 77
  81. Arrêté n°145 - Occupation du domaine public - Branchement d'eau potable - Société Véolia Eau
  82. Arrêté n°152 - ODP Manifestation les "Zesti'vales du 11 au 14 juillet 2024
  83. Arrêté n°154- ODP Elagage sécuritaire bld Tivoli
  84. Arrêté n°155-ODP Manifestation "animations de l'été" du 9 au 23 juillet 2024
  85. Arreté n°158 Passage camion enrobeur
  86. Arreté n°159- ODP- Stationnement pour éfection toiture
  87. Arreté n°160- ODP-Manifestation Nangis Cup
  88. Arreté n°161- Manifestation sportive randonnée le 8 septembre 2024 BNCS
  89. Arrêté n°164 - Règlement intérieur du bac à sable éphémère
  90. Arreté n°168 ODP RACCORDEMENT ENEDIS SOCIETE TPF
  91. Arreté n°169 - ODP raccordement ENEDIS
  92. Arreté n°171-ODP Elagage securitaire boulevard tivoli
  93. Arreté n°172- ODP INTERDICTION DE STATIONNEMENT INAUGURATION CITY STADE
  1. Arrêté permanent n°2023-030-Numérotages complémentaires rue de la libération
  2. Arrêté permanent n°2023-035-Règlement terrases contre-terrasses et étalages installés sur le domaine public

Décisions prises par le Maire :

  1. Décision n° 184 Signature d'une proposition commerciale réalisation sondage
  2. Décision n°045 - Avenant n°6 portant création de la régie de recettes espace culturel
  3. Décision n°046 - Mise à disposition salle Dulcie September - E.F.S - Collectes de sang
  4. Décision n°047 - Mise à disposition salle Lucie Mougey - Association Handball Club Nangissien
  5. Décision n°049 - Restructuration et réhabilitation de LaJouerie - Sct les coordinateurs associés
  6. Décision n°061 - Mise à disposition salle Lucie Mougey - Association académie de danse Barbot Perrot
  7. Décision n°062 - Mise à disposition salle Louis Aragon - Association les anciens combattants
  8. Décision n°063 - Mise à disposition des structures de la ville - Comité départemental de cyclotourisme de Seine-et-Marne
  9. Décision n°064 - Mise à disposition gymnase municipal - Association Handball Club Nangissien
  10. Décision n°065 - Mise à disposition des structures de la ville - Association Musique pour tous
  11. Décision n°066 - Attribution du marché - Systèmes de reprographie et impression
  12. Décision n°067 - Signature d'un contrat pour accès plateforme de gestion de la dette
  13. Décision n°068 - Signature d'un contrat pour un accès à la plateforme SIMCO
  14. Décision n°069 - Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre- Budget Ville
  15. Décision n°070 - PROPOSITION COLLABORATION HADLEY SEARCH
  16. Décision n°071 - Désignation cabinet d'huissier SERLARL LEXEC - Travaux La Jouerie
  17. Décision n°072 - Mise à disposition salle Dulcie September et véhicule - Ecole de musique de Nangis
  18. Décision n°083 - Révision du PLU- Avenant n°1
  19. Décision n°084 - Avenant 1 Marché installation de la vidéoprotection phase 5
  20. Décision n°085 - Convention de mise à disposition asso puissance brick
  21. Décision n°087 - Convention mise a dispositon salle dulcie Crédit agricole
  22. Décision n°088 - Approbation du devis du cabinet CITEMETRIE
  23. Décision n°096 - Décision modificative - Mise à disposition centre aquatique - Ecole maternelle du Château
  24. Décision n°097 - Décision modificative - Mise à disposition centre aquatique - Jutigny Thénisy
  25. Décision n°098 - Décision modificative - Mise à disposition centre aquatique - Montigny Lencoup
  26. Décision n°099 - Décision modificative - Mise à disposition centre aquatique - Egligny
  27. Décision n°100 - Décision modificative - Mise à disposition centre aquatique - Ecrennes
  28. Décision n°101 - Mise à disposition salle Louis Aragon - Le souvenir français
  29. Décision n°102 - Mise à disposition salle Louis Aragon - Les jardins ouvriers
  30. Décision n°103 - Mise à disposition salle Dulcie September - Crédit Mutuel IDF
  31. Décision n°105 - Aliénation d'un véhicule municipal
  32. Décision n°106 - Mise à disposition salle Louis Aragon - Comité d'œuvres sociales
  33. Décision n°107 - Mise à disposition salle Louis Aragon - Groupe le Nouvel Elan, Humain et Ecologique
  34. Décision n°108 - Décision modificative - Mise à disposition des structures de la ville - Comité départemental de cyclotourisme de Seine-et-Marne
  35. Décision n°109 - Réalisation d'un diagnostic plomb - La Jouerie
  36. Décision n°116- Convention de mise à disposition d'un triporteur-CIJ
  37. Décision n°117- Convention mise à disposition stage basketball
  38. Décision n°118 - Décision budgétaire virement de crédits - Budget Ville - Exercice 2023
  39. Décision n°119 - Contrat de réalisation de maîtrise d'œuvre - Aménagement sécuritaire
  40. Décision n°120 - Acceptation de l'indemnisation sinistre 2023629491
  41. Décision n°121 - Acceptation de l'indemnisation sinistre 2023634575
  42. Décision n°122 - Acceptation de l'indemnisation sinistre 2024600763
  43. Décision n°123 - Mise à disposition salle Dulcie September - L'Orchestre Harmonie de Nangis
  44. Décision n°124 - Proposition commerciale pour la mise en place d'une régie unique - Société Arpège
  45. Décision n°135 - Mise à disposition salles municipales - Maison de Santé de la Brie Nangissienne
  46. Décision n°136 - Acceptation de l'indemnisation sinistre 2022620213
  47. Décision n°138 - Attribution du marché - Travaux du centre de loisirs La Jouerie - Relance du lot 1
  48. Décision n°141 - Mise à disposition salle Dulcie September - Groupe politique
  49. Décision n°142- Demande de subvention- Amendes de police
  50. Décision n°143- Proposition commerciale réhabilitation halle des sports
  51. Décision n°144- Contrat hébergement et maintenance logiciels
  52. Décision n°145 Signature contrat de ligne de trésorerie 2024/2025
  53. Décision n°146- Signature contrat LEYTON
  54. Décision n°148-Convention mise à disposition Salle DULCIE samedi 6 avril 2024
  55. Décision n°149-Convention mise à disposition Cabinet MAILHOME
  56. Décision n°155 - Mise à disposition de la Galerie d'Exposition - CCBN
  57. Décision n°156 - Acceptation indemnisation sinistre 2023635852
  58. Décision n°157 - Signature du devis d'hébergement - SAS Les Courtilles du Lido
  59. Décision n°158 - Signature du devis de la mise à disposition d'un autocar
  60. Décision n°161 - Signature du devis d'hébergement - Camping la rivière dorée - SAS Le Milan Royal
  61. Décision n°162 - Signature du devis de location de Kayak - Société Canoe-kawak.com
  62. Décision n°163 - Mise à disposition du Gymnase Municipal - Association musulmane de Nangis
  63. Décision n°164 - Expositions des archives départementales de Seine-et-Marne
  64. Décision n°165- Signature contrat de mission faisabilité- Petite enfance
  65. Décision n°166-Attribution marché SMP001
  66. Décision n°171- Contrat anti nuisible ensemble commune de Nangis
  67. Décision n°172 Contrat anti nuisible pour les 3 restaurants
  68. Décision n°173 Actualisation accueils pré et post scolaires
  69. Décision n°174 - Demande de subvention CAF 77
  70. Décision n°175 - Contrat de cession concert Tribute
  71. Décision n°177 Devis de prestation diagnostic amiante rue de la Libération
  72. Décision n°178 - Devis de prestations diagnostic amiante Eglise St Martin
  73. Décision n°179 - Avenant au contrat d'abonnement juridique
  74. Décision n°180 -Contrat de gestion des déchets de bureau ELISE
  75. Décision n°181 Signature d'un devis avec la Société ABYSS
  76. Décision n°182- Attribution marche- travaux de restructuration la Jouerie
  77. Décision n°183 Signature de proposition réhabilitation halle des sports
  78. Décision n°185- Dépôt de demandes de subvention SKATE-PARK
  79. Décision n°186 Devis de mise à disposition d'un autocar
  80. Décision N°187 Signature contrat de services BL CONNECT
  81. Décision n°188 Signature d'un contrat de services SAAS BLES
  82. Décision n°189 Contrat de cession du droit Association Souvenir Français
  83. Décision n°190 Acceptation indemnisation sinistre décembre 2023
  84. Décision n°191 Avenant n°3 installations thermiques
  85. Décision n°192 - Décision modificative - Devis avec la société ABYSS
  86. Décision n°193 - Dispositif prévisionnel de secours - Rétro'lympiques - Vendredi 03 mai 2024
  87. Décision n°194 - Dispositif prévisionnel de secours - Rétro'lympiques - Samedi 04 mai 2024
  88. Décision n°195 - Proposition commerciale formation - Berger Levrault
  89. Décision n°196 - Signature devis diagnostic amiante - Travaux démolition - Société Chris Diag
  90. Décision n°197 - Signature devis diagnostic amiante et plomb - Eglise Saint-Martin - Société Chris Diag
  91. Décision n°198 Convention mise à disposition Dulcie September'
  92. Décision n°199 Convention mise a disposition CMA
  93. Décision n°200 Convention mise à disposition Louis Aragon
  94. Décision n°201- Adhésion aux abonnements des services acheteur et rédaction
  95. Décision n°202 Signature d'un contrat relatif à la location maintenance copieurs
  96. Décision n°203 Signature d'un contrat relatif a des prestations pour console antivirus
  97. Décision n°204 signature d'un contrat prestations accompagnement geston antivirus
  98. Décision n°205 - Contrat de cession de droit - Exposition - Association Photographes Amateurs
  99. Décision n°206 - Convention d'aide agence de l'eau Seine Normandie aux animations de captages de Nangis
  100. Décision n°207 - Création régie de recettes - Service municipal jeunesse
  101. Décision n°208 - Attribution marché - Entretiens des espaces verts et patrimoine arboré
  102. Décision n°209 - Partenariat entre la commune de Nangis et Association Coli'Brie - Festival Les Ludofolies
  103. Décision n°210 - Attribution marché - Rénovation thermique des écoles - Le Chateau
  104. Décision n°211 - Association "Une idée en l'air" - Animation "Brocante, Vide-Greniers et expo auto-moto"
  105. Décision n°212 - Mise à disposition salle Dulcie September - Journée Pair-Aidance - MDPH
  106. Décision n°213 - Acceptation indemnisation sinistre n°2024609517
  107. Décision n°214 - Contrat de location d'un mur rocher - Société Escal'Grimpe
  108. Décision n°215 - Location structures de jeux - Société Ludik
  109. Décision n°216 - Mise à disposition Dulcie September - CCBN
  110. Décision n°218 - Mise à disposition des structures municipales - La Brie pour l'Emploi - CCBN
  111. Décision n°219- Convention mise à disposition Bergerie- Collège
  112. Décision n°220- Convention de mise à disposition structures municipales
  113. Décision n°221 Convention de mise à disposition Dulcie Ecole maternelle du Château
  114. Décision n°222- Convention mise à disposition CMA Louis Aragon
  115. Décision n°224 - Location structure de jeux - Société AIR2JEUX
  116. Décision n°225 - Mise à disposition d'un autocar - Société LOSAY VOYAGES
  117. Décision n°226 - Location de deux containers - Société SDEL
  118. Décision n°227- Signature proposition commerciale SOS DDN
  119. Décision n°228- Convention mise à disposition dulcie du 14 au 16 juin
  120. Décision n°231 - Création d'un tableau de classement des voies de la commune - Société GEOPTIS
  121. Décision n°232 - Mise à disposition du "Gymnase" - Association Incipit
  122. Décision n°233- Convention de mise à disposition stade émile Chesnot- 29 et 30 juin 2024
  123. Décision n°234- Convention de mise à dispositoin du gymnase dimanche 30 juin
  124. Décision n°235- Convention mise à disposition gymnase dimanche 16 juin 2024
  125. Décision n°236 Attribution marche n°002 - Exploitation de chauffage
  126. Décision n°237- Contrat de prestation ponctuelle société APAVE
  127. Décision n°238 Signature du contrat relatif au contrôle annuel aires de jeux
  128. Décision n°239- Approbation du devis n°DEV2404969Z0000503-1 STE SOCOTEC
  129. Décision n°240- Convention de prestation service avec Crech'Med
  130. Décision n°242 - Mise à disposition d'un autocar - Nangis / Jablines Société LOSAY VOYAGES
X