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Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

  1. 2024-NOV-105- Installation de Monsieur Julien BOUDET aux fonctions de conseiller municipal
  2. 2024-NOV-106- Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
  3. 2024-NOV-107- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances des réseaux d'eau potable et des systèmes d'assainissement collectif
  4. 2024-NOV-108- Débat d'orientation budgétaire 2025 du budget communal - Eau Potable - Assainissement - Centre Aquatique
  5. 2024-NOV-108-1- ANNEXE - Rapport d'orientation budgétaire 2025
  6. 2024-NOV-109- Attribution d'une subvention d'équilibre aux budgets annexes "Centre Aquatique-Aqualude" et "Assainissement" au titre de l'année 2025
  7. 2024-NOV-110- Attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) au titre de l'année 2025
  8. 2024-NOV-111- Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du budget annexe Assainissement pour l'année 2024
  9. 2024-NOV-112- Convention de partenariat financier avec la société EKOFAB pour le changement du point d'eau incendie n°72 Impasse Leon Blum
  10. 2024-NOV-112-1- ANNEXE - Convention de partenariat financier - Changement du point d'eau incendie
  11. 2024-NOV-112-2- ANNEXE – Rapport modélisation
  12. 2024-NOV-113- Avis de la commune sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle CARIDF
  13. 2024-NOV-114- Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional
  14. 2024-NOV-115- Remplacement de Madame Nathalie COSSERON aux instances municipales
  15. 2024-NOV-116- Création de poste
  16. 2024-NOV-117- Décisions municipales n°2024/303 à 2024/400
  17. 2024-NOV-118- Proposition de mise en place d'une gratuité de la billetterie pour la séance tout public "Ca arrive" du lundi 25 novembre 2024
  18. 2024-NOV-119- Motion portant rejet du projet de loi de finances 2025

  1. 2024-SEPT-091- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2024
  2. 2024-SEPT-092- Décision modificative première (DM1) - Budget communal 2024
  3. 2024-SEPT-092-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget commune 2024
  4. 2024-SEPT-093- Décision modificative première (DM1) - Budget Eau Potable 2024
  5. 2024-SEPT-093-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Eau Potable 2024
  6. 2024-SEPT-094- Décision Modificative première (DM1) - Budget Assainissement 2024
  7. 2024-SEPT-094-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Assainissement 2024
  8. 2024-SEPT-095- Attribution de subvention aux écoles pour l'organisation des sorties scolaires - Année 2024/2025
  9. 2024-SEPT-096- Attribution de subvention aux écoles dans le cadre des projets d'ouverture au monde - Année 2024/2025
  10. 2024-SEPT-097- Attribution de subvention à l'association Amicale Laïque Nangissienne - Année 2024
  11. 2024-SEPT-098- Détermination du coût de scolarisation d'un élève - Année 2023/2024
  12. 2024-SEPT-099- Rétrocession à la commune d'une case funéraire à titre gratuit
  13. 2024-SEPT-100- Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché communal
  14. 2024-SEPT-101- Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission "Marché d'Approvisionnement"
  15. 2024-SEPT-102- Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  16. 2024-SEPT-102-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  17. 2024-SEPT-103- Service public d'assainissement collectif - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  18. 2024-SEPT-103-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  19. 2024-SEPT-104- Décision municipale n°241 à 302

  1. 2024-JUIL-80- Approbation du Procès-Verbal du 29 mai 2024
  2. 2024-JUIL-82- Renouvellement de l'adhésion au fonds de solidarité logement (FSL) au titre de l'année 2024
  3. 2024-JUIL-83- Approbation de l'avenant n°2 - Mise à disposition des locaux de la commune pour la CCBN "Accueil périscolaire et extrascolaire"
  4. 2024-JUIL-84- Approbation d'une convention financière avec la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois
  5. 2024-JUIL-85- Proposition tarifaire spécifique pour le concert au cinéma "NEVERMORE" le 7 novembre 2024
  6. 2024-JUIL-86- Attribution d'une subvention communale exceptionnelle au profit de l'association "Shotokan" au titre de l'année 2024
  7. 2024-JUIL-87- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Orchestre d'Harmonie de Nangis" au titre de l'année 2024
  8. 2024-JUIL-88- Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé(e) de missions préfiguration de centre social"
  9. 2024-JUIL-89- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SITTEP
  10. 2024-JUIL-90- Présentation des décisions municipales

  1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
  2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
  3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
  4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
  5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
  6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
  7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
  8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
  9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
  10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
  11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
  12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
  13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
  14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
  15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
  16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
  17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
  18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
  19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
  20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
  21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
  22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
  23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
  24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
  25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
  26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
  27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
  28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
  29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
  30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
  31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
  32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
  33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
  34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
  35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
  36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
  37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
  38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
  39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
  40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
  41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
  42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
  43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
  44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
  47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
  48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
  49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
  50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
  51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
  52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
  53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
  54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
  55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
  56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
  57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
  58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
  59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
  60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
  61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
  62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
  63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
  64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
  65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
  66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
  67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
  68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
  69. 2024-MAI-75- Annexe 2 - Note sur les tarifs 2025
  70. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
  71. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
  72. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
  73. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
  74. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

  1. 2024-MARS-23- Décisions prises
  2. 2024-MARS-24- Approbation PV du 7 février 2024
  3. 2024-MARS-25- Révision PLU Orientations du projet/Développement
  4. 2024-MARS-26- Zac de la Grande Plaine Procédure de choix d'un aménageur
  5. 2024-MARS-27- Révision PLU- Création d'une commission municipale
  6. 2024-MARS-28-Signature convention de financement portion CV6
  7. 2024-MARS-29- Approbation modification dispositif "Argent de poche"
  8. 2024-MARS-30- Approbation modification dispositif jeunesse "chantier jeune"
  9. 2024-MARS-31 Complément de tarif de cinéma pour les jeunes
  10. 2024-MARS-32-Rapport d'utilisation du FSRIF 2022
  11. 2024-MARS-33- Rapport d'utilisation du FSRIF 2023
  12. 2024-MARS-34-Vote des taux de la fiscalité locale
  13. 2024-MARS-35-Proposition tarifaire spécifique pour le Festival Tribute
  14. 2024-MARS-36- Rétrocession case globe cinéraire
  15. 2024-MARS-37- Rétrocession à la commune d'une case funéraire
  16. 2024-MARS-38- Attribution d'une subvention au profit de l'association "Nangis natation"
  17. 2024-MARS-39- Création de poste
  18. 2024-MARS-40-Tableau des effectifs du personnel communal -2024

  1. 2024-FEV-01 Décisions prises
  2. 2024-FEV-02 Procès verbaux des séances du 29 nov et 13 dec 2023
  3. 2024-FEV-03 Reprise anticipée partielle des résultats de cloture 2023 sur pb 2024
  4. 2024-FEV-04 Vote du budget primitif 2024 de la commune
  5. 2024-FEV-05 Vote du budget primitif 2024 assainissement
  6. 2024-FEV-06 Reprise anticipée partielle budget eau potable
  7. 2024-FEV-07 - Vote du Budget Primitif - Eau Potable 2024
  8. 2024-FEV-08 - Reprise anticipée partielle BP Aqualude
  9. 2024-FEV-09 Vote du Budget Primitf 2024 Centre aquatique AQUALUDE
  10. 2024-FEV-10 Approbation projet convention logements locatifs
  11. 2024-FEV-11 GARANTIE EMPRUNT-CONTRAT DE PRET
  12. 2024-FEV-12 Transfert de garantie du prêt initial
  13. 2024-FEV-13 Tarifs des droits de place du marché approvisionnement
  14. 2024-FEV-14 Versement d'un acompte sur la contribution 2024 au SICPAN
  15. 2024-FEV-15 Versement d'un acompte sur la participation du SIVOS
  16. 2024-FEV-16 Convention pluriannuelle participation fonct SIVOS
  17. 2024-FEV-17 Acquisition des parcelles avenue Victor Hugo
  18. 2024-FEV-18 Acquisition parcelle cadastrée AK 171 - STE SP FONCIER
  19. 2024-FEV-19 Avis de la commune dossier extension des lignes production
  20. 2024-FEV-20 Convention de partenariat ma boutique à l'essai
  21. 2024-FEV-21 Labellisation de la halle du marché
  22. 2024-FEV-22 Approbation de la convention CDG 77

  1. Délibération n°2023-113 décisions municipales
  2. Délibération n°2023-114-rob 2024
  3. Délibération n°2023-115 amortiss budget principal
  4. Délibération n°2023-116- amortiss budget aquatique
  5. Délibération n°2023-117convention CRTE 2023
  6. Délibération n°2023-118 déf zones energies
  7. Délibération n°2023-119 Convention inter foncières
  8. Délibération n°2023-120 acquisiton EPFIF parcelle ZP36
  9. Délibération n°2023-121 labellisation struc SIJ 6
  10. Délibération n°2023-122 avis repos dominical 2024
  11. Délibération n°2023-123 mandatement CDG risques statu
  12. Délibération n°2023-124 désignation membres commission DSP

  1. Délibération n°2023-100-approbation pv juin-sept
  2. Délibération n°2023-101- Décisions municipales
  3. Délibération n°2023-102- DM 3 Budget principal
  4. Délibération n°2023-103-vote dm 1 2023 – eau potable
  5. Délibération n°2023-104-vote dm 1 centre aquatique
  6. Délibération n°2023-105- délibération portant adoption RI
  7. Délibération n°2023-106-recours procedure dsp
  8. Délibération n°2023-107-Protocole transactionnel sp foncier
  9. Délibération n°2023-108-remplacement de Monsieur Durox
  10. Délibération n°2023-109- approbation RI
  11. Délibération n°2023-110- création commission centre aquatique
  12. Délibération n°2023-111-rapport delegataire geraud
  13. Délibération n°2023-112 création de postes

  1. Décision modificative 2 budget principal annexes
  2. DELIBERATION n°2023 sept 088 Versement d'une contribution au SICPAN
  3. DELIBERATION n°2023 sept 089 Créances éteintes effacement de dette
  4. DELIBERATION n°2023 sept 090 Rapport de lancement de procédure de la nouvelle DSP
  5. DELIBERATION n°2023 sept 091 Placement de fonds 2 000 000€
  6. DELIBERATION n°2023 sept 092 Placement de fonds 5 000 000€
  7. DELIBERATION n°2023 sept 093 Accord de la garantie d'emprunt Mon logis
  8. DELIBERATION n°2023 sept 094 Attribution d'une subvention aux écoles
  9. DELIBERATION n°2023 sept 095 Attribution d'une subvention aux écoles
  10. DELIBERATION n°2023 sept 096 Détermination du coût de la scolarisation d'un élève
  11. DELIBERATION n°2023 sept 097 Service public d'assainissement collectif
  12. DELIBERATION n°2023 sept 098 Service public d'eau portable
  13. DELIBERATION n°2023 sept 099 Budget tarifs pour la saison 2023 2024 aqualude
  14. DELIBERATION n°2023 sept 100 Acquisition de la parcelle de bois
  15. DELIBERATION n°2023 sept 101 Délibération portant modification
  16. DELIBERATION n°2023 sept 102 Delibération portant modification
  17. DELIBERATION n°2023 sept 103 Accord de principe sur la fixation d'un prix m²
  18. DELIBERATION n°2023 sept 104 Subvention exeptionnelle
  19. DELIBERATION n°2023 sept 105 Actualisation du règlement de fonctionnement
  20. DELIBERATION n°2023 sept 106 Création de poste
  21. DELIBERATION n°2023 sept 107 Désignation du referent alerte ethique signalement
  22. DELIBERATION n°2023 sept 108 Subventions communales aux associations

  1. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
  2. Délibération n°2023-077 - MODIF DELIB AR CA BUDGET CULTUREL
  3. Délibération n°2023-078 - ANNEXE
  4. Délibération n°2023-078 MODIF DELIB AR CA 2022 COMMUNE
  5. Délibération n°2023-079 - ANNEXE
  6. Délibération n°2023-079 - decision modificative n1 2023
  7. Délibération n°2023-080 - ANNEXE
  8. Délibération n°2023-080 FONDS CONCOURS CCBN EP
  9. Délibération n°2023-081 - ANNEXE
  10. Délibération n°2023-081 PARTICIPTION SIVOS
  11. Délibération n°2023-082 - ANNEXE
  12. Délibération n°2023-082 AVENANT PRET 3 MOULIN HABITAT
  13. Délibération n°2023-083 - ANNEXE
  14. Délibération n°2023-083 SUB ASSO 4L A PAPY
  15. Délibération n°2023-084 - ANNEXE
  16. Délibération n°2023-084 PAVE
  17. Délibération n°2023-085 - ANNEXE
  18. Délibération n°2023-085 PADD

  1. Délibération n°2023-065 - Convention PVD
  2. Délibération n°2023-065 annexe convention PVD 098
  3. Délibération n°2023-066 - Avenant 2 Marchés GERAUD
  4. Délibération n°2023-066 annexe Avenant GERAUD
  5. Délibération n°2023-067 - VOTE DES TAUX FISCAUX 2023
  6. Délibération n°2023-067 annexe taux fiscaux
  7. Délibération n°2023-068 annexe adhésion FSL
  8. Délibération n°2023-069 - BORNECO
  9. Délibération n°2023-070 - SUB ASSOS 2023
  10. Délibération n°2023-071 - CREATION CHARGE MISSION SPORT
  11. Délibération n°2023-072 - MODIFICATION TELETRAVAIL

  1. D031 – CG BP COMMUNE
  2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
  3. D032 – CA COMMUNE
  4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
  5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
  6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
  7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
  8. D034 – BP COMMUNE
  9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
  10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
  11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
  12. D035 – CG EAU POTABLE
  13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
  14. D036 – CA EAU POTABLE
  15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
  16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
  17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
  18. D038 – BP EAU POTABLE
  19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
  20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
  21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
  22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
  23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
  24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
  25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
  26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
  27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
  28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
  29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
  30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
  31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
  32. D043 – CG CULTURE
  33. D043 ANNEXE CG CULTURE
  34. D044 – CA CULTURE
  35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
  36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
  37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
  38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
  39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
  40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
  41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
  42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
  43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
  44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
  45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
  46. D050 – CG ST ANTOINE
  47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
  48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
  49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
  50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
  51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
  52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
  53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
  54. D054 – SUB COS 2023
  55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
  58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
  59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
  60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
  61. D059 – SUB SCOUTS 2023
  62. D060 – SUB CCAS 2023
  63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
  64. D062 – SUB CGT 2023
  65. D063 – SUB CFTC 2023
  66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
  67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

  1. D018 – Annexe 1 ROB
  2. D018 – DOB
  3. D019 – Quart invest BP commune
  4. D020 – Quart invest Eau Potable
  5. D021 – Quart invest assainissement
  6. D022 – Modification dispositif Chantier jeunes
  7. D023 – Modification dispositif Bourse BAFA
  8. D024 – Commission accessibilité
  9. D025 – annexe 1 Délib CCBN
  10. D025-Commission mutualisation CCBN
  11. D026 – Accueil Collaborateur occasionnel bénévole
  12. D027 – Annexe 1 RETRAIT COMMUNE SICPAN
  13. D027 – Retrait communes SICPAN
  14. D028 – Annexe 1 SIVOS retrait commune
  15. D028 – Retrait communes SIVOS
  16. D029 – Tableau effectif 2023
  17. D030 – Modification poste Educateur APS

  1. D009 – Acompte SICPAN
  2. D010 – Acompte SIVOS
  3. D011 – Tarifs des droits de place marché communal
  4. D011-Annexe 1 Courrier G etAssociés
  5. D012 – Désaffectation Jeanne d’Arc
  6. D012-annexe 1
  7. D012-annexe 2
  8. D012-annexe 2 (1)
  9. D013 – Cession Jeanne d’Arc
  10. D013-annexe 1
  11. D013-annexe 2
  12. D013-avis des Domaines
  13. D014 – Annexe 1
  14. D014 – Cession TMH
  15. D014-annexe 2 CA délib TMH cession acquisition foncier
  16. D014-annexe 3 cession – avisDomaines
  17. D015 – Modalité de concertation PLU
  18. D016 – Annexe 1 conv sub AQUIBRIE
  19. D016 – Eau potable – Conv Sub AQUIBRIE
  20. D016-Annexe 2 Convention subv_CTEC_Champigny
  21. D016-Annexe 3 CTEC_Champigny_VF_23122019
  22. D017 – Motion de soutien à la filière betteravière
  23. D017-Annexe 1 Motion de soutien à la filière betteravière
  24. D017-Annexe 2 – Lettre ouverte dpt 77
  25. D017-Annexe 3 – Intervention P. CUYPERS

  1. D001 -Convention Finances et Territoires
  2. D002 – Adhésion au SDESM CC Rivières et Chateau et Melun
  3. D003 -Convention CTG
  4. D003 – Annexe 1 Convention
  5. D004 -Convention Association Orientation Dévelop. Emploi
  6. D004 – Annexe 1 Convention
  7. D005 -Tarifs salles culture
  8. D006 -Création d’une brigade cynophile
  9. D007 -Convention Forces de police
  10. D007 – Annexe 1 Convention
  11. D008 -Convention annuelle CDG
  12. D008 – Annexe 1 Convention

  1. D144 - CRÉATION D'UNE RÉSERVE DE SÉCURITÉ CIVILE

  1. D120 - DM3 BUDGET COMMUNE
  2. D120-Annexe
  3. D121 - Annexe 1 MAQUETTE DM3 PISCINE -CENTRE AQUA
  4. D121 - DM3 CENTRE AQUATIQUE
  5. D122 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 BUDGET EAU
  6. D122 - DM1 EAU POTABLE
  7. D122 - signatures
  8. D123 - Annexe 1 MAQUETTE DM1 ASSAINISSEMENT
  9. D123 - DM1 ASSAINISSEMENT
  10. D123 - Signatures
  11. D124 - TARIFS ETUDES SURVEILLEES
  12. D125 - TARIFS APPS RESTAURATION SCOLAIRE
  13. D126 - DETERMINATION COUT SCOLARITE
  14. D127 - SUBVENTION NANGIS LA VIE DANS LA VILLE
  15. D128 - ACCORD GARANTIE D'EMPRUNT
  16. D129 - ACQUISITION EPFIF MOULIN D'AUVERGNE
  17. D130 - ACQUISITION EPFIF EQUIPEMENT SPORTIF
  18. D130 - Annexe 1
  19. D130 - Annexe 2
  20. D130 - Annexe 2 (1)
  21. D130 - Annexe 3 mail EPFIF
  22. D132 - SEJOUR VACANCES
  23. D132 annexe
  24. D133 - RESILIATION CONCESSION ZAC GDE PLAINE
  25. D134 - CONVENTION EPFIF CCBN
  26. D134-annexe 1
  27. D135 - RETROCESSION TMH
  28. D136 - Annexe 1 Règlement intérieur CM
  29. D136 - MODIFICATION DU RI CM
  30. D137 - REPOS DOMINICAL
  31. D138 - FIXATION TAUX PROMOTION PM
  32. D139 - Recensement
  33. D140 - RIFSEEP
  34. D141 - Convention SIVOS
  35. D142 - AVENANT LOCAUX CCBN ALSH
  36. D142 convention

  1. 097 - DM2 Budget Principal 2022097-Annexe 1 maquette
  2. 097-Annexe 1bis Signatures DM2 BP commune
  3. 098-Annexe Accord M57 Nangis et BA
  4. 099 - Amortissements et reprises BP commune
  5. 099-Annexe ACTIF VILLE 2021
  6. 099-Annexe ROB + BP 2022 ETAT SUB depuis 2008
  7. 100 - DM1 Activités culturelles 2022
  8. 100-Annexe 1b Signature DM1 activités cult
  9. 101-Annexe 2 Activités culturelles
  10. 102 - DM2 Centre aquatique 2022119-Annexe 3 fiche

Arrêtés municipaux pris par le Maire :

  1. Arrêté n°244 ODP- Création de branchement d'eau usées et EP- Véolia
  2. Arreté n°245- ODP Cross des scolaires stade municipal
  3. Arreté n°246- ODP-Journée acces à l'emploi des métiers-Promenade Ernest Chauvet
  4. Arrêté n°249- ODP Exercice/manoeuvre de secours- Avenue Voltaire
  5. Arrêté n°250- ODP Mise en place d'un échafaudage-Réfection toiture-Rue du Général Leclerc
  6. Arrêté n°253- ODP Aménagement du réseau électrique Sté TPSM
  7. Arrêté n°254- Réouverture du skatepark - rue des écoles -Nangis
  8. Arrêté n°255- Débit de boissons amicale des pompiers-Loto 17/11/2024
  9. Arrêté n°257- ODP Travaux de nettoyage rond-point RD619 Sté DUCHATEAU
  10. Arreté n°258- Création de deux entrées charretières rue de la commune de paris Sté EUROVIA
  11. Arrêté n°261- ODP Mise en place échafaudage-réfection chiens assis Sté SARL BERTAMINI-FILS
  12. Arrêté n°262- Voirie stationnement-réparation fourreau Sté ERT TECHNOLOGIES
  13. Arrêté n°265-ODP Stationnement visites médicales- centres médicaux sociaux ACMS
  14. Arrêté n°267-ODP Changement de poteau ENEDIS Rue Faubourg de Melun Ste EESM
  15. Arrêté n°269-ODP Prolongation arrêté n°2024/250 Réfection toiture SCI ROCH- Nangis
  16. Arrêté n°270 ODP-Création de bottes de branchements EP/EU Allée Gabriel PERI
  17. Arrêté n°273- Circulation illumination de Noël- Fermeture rue du Général Leclerc
  18. Arrêté n°273- Circulation illuminations de noël-Fermeture rue du Général Leclerc 18/11/2024
  19. Arrêté n°274- ODP Petit carottage avant travaux anaylse amiante Sté DOMOBAT
  20. Arrêté n°275 Circulation illuminations de noël- Diverses rues Sté SPIE CITYNETWORKS
  21. Arrêté n°276- Mise en place d'un système WYZARD- Diverses rues du 12 au 25/11/2024
  22. Arrêté n°278-ODP Branchement eaux usées et addiction EP Rue René Bathélémy
  23. Arrêté n°279- ODP travaux de pontage de fissure RD419 Avenue Voltaire
  24. Arrêté n°280 Circulation stationnement marché de Noël parking de l'église
  25. Arrêté n°281- ODP Manifestation syndicale statique- CFA Nangis
  26. Arrêté n°284 Interdiction de la consommation d'alcool dans certains lieux publics
  27. Arrêté n°286 - Fermeture du complexe sportif du 22 novembre 2024 au 23 novembre 2024
  28. Arrêté n°294 - Numérotages ZAC de Nangis Actipôle
  29. Arrêté n°295- ODP Mise en place échafaudage rue de la République Ets BARTHELEMY
  30. Arrêté n°296 ODP Déménagement vendredi 10 janvier 2025 rue Paul Cézanne Sté DSM
  31. Arrêté n°297- ODP Stationnement-circulation d'un branchement électrique - Sté ECR
  32. Arrêté n°301 - Interdiction de la consommation d'alcool dans certains lieux publics
  33. Arrêté permanent n°22 Règlement général des cimetières de la commune

Décisions prises par le Maire :

  1. Arrêté n°277 ODP Mise en place échafaudage -Réfection facade3 rue des écoles- Nangis
  2. Décision n°311- Mise à disposition autocar sortie musée de l'armée
  3. Décision n°312- Convention partenariat avec l'association ORENDA Concert
  4. Décision n°313- Convention partenariat ave l'association les Mémoires de Nangis JEP
  5. Décision n°315- Convention pour la MAD avec l'amicale bouliste
  6. Décision n°316- Convention de MAD avec l'association ANA
  7. Décision n°319- Contrat de vérification périodique appareils Sté SOCOTEC
  8. Décision n°321- Convention mad halle des sports- nangis sports et loisirs
  9. Décision n°322 Convention MAD salle Dulcie september club de l'amitié
  10. Décision n°323 Convention de mise à disposition Lucie Mougey année 2024
  11. Décision n°324-Convention de MAD avec l'association AGIRABCD
  12. Décision n°325-Convention de MAD avec l'association APAN
  13. Décision n°326- Convention de MAD au bénéfice de l'association APS Contact
  14. Décision n°327- Convention de MAD pour l'association du Club de l'amitié
  15. Décision n°328-Convention MAD au bénéfice de l'association CREATOUTMAINS
  16. Décision n°329- Convention de MAD au bénéfice de l'association Danse de vivre
  17. Décision n°330- Convention de MAD au bénéfice de l'association Ecole de musique harmonie
  18. Décision n°331- Convention de MAD pour l'association ESN FOOTBALL
  19. Décision n°332-Convention de MAD pour l'association Force académique Briarde
  20. Décision n°333-Convention de MAD pour l'association HBC Nangis
  21. Décision n°334-Convention de MAD pour l'association Judo Club de Nangis
  22. Décision n°335-Convention MAD pour l'association La Vieille Chouette
  23. Décision n°336-Convention MAD pour l'association le nouveau miroir
  24. Décision n°337-Convention de MAD pour l'association le Secours populaire
  25. Décision n°338-Convention de MAD pour l'association les plongeurs d'ancoeur
  26. Décision n°339-Convention de MAD pour l'association Multisports CCBN
  27. Décision n°340- Convention de mise à disposition de la salle Dulcie CFA Nangis
  28. Décision n°340-Convention de MAD pour l'association Nangis Boxing
  29. Décision n°341-Convention de MAD pour l'association Nangis Natation
  30. Décision n°342-Convention de MAD pour l'association Nangis sports et Loisirs
  31. Décision n°343+- Convention de MAD au bénéfice de l'association Néopilates
  32. Décision n°344- Convention de MAD pour l'association POLE DANSE
  33. Décision n°345- Convention MAD pour l'association Radio Club Nangis
  34. Décision n°346- Convention MAD pour l'association SHOTOKAN Karaté Club Nangis
  35. Décision n°347-Convention pour MAD pour l'association sportive du Collège René Barthélémy
  36. Décision n°348- Convention de MAD pour l'association Sportive Henri Becquerel
  37. Décision n°349-Convention de MAD pour l'association TEN'DANCE
  38. Décision n°350-Convention MAD pour l'association Tennis Club de Nangis
  39. Décision n°351-Convention de MAD pour l'association Tir à l'Arc Nangissien
  40. Décision n°352-Convention MAD pour l'association TSM
  41. Décision n°353- Convention MAD pour l'association Tennis de table Nangis
  42. Décision n°354-Convention de MAD pour l'association Twirling club les Phoenix
  43. Décision n°355-Convention de MAD pour l'association un ange y danse
  44. Décision n°356 - Avenant n°1 - Marché de modernisation de l'éclairage public - Société SPIE CITYNETWORKS
  45. Décision n°357-Signature d'un contrat de service ARPEGE
  46. Décision n°358-Signature d'un contrat SAAS BL-RH Berger Levrault
  47. Décision n°359- Convention de partenariat avec le syndicat des artistes
  48. Décision n°360-Convention de MAD l'association ASCC
  49. Décision n°361- Convention de partenariat avec la CCBN et la Ville de Nangis
  50. Décision n°362- Convention mise à disposition salle St Exupéry- ARS
  51. Décision n°363- Convention MAS Salle Dulcie- Loto Club de l'amitié
  52. Décision n°364-Avenant n°1 marché de maitrise d'oeuvre centre de loisirs la Jouerie
  53. Décision n°365 - Organisation d'une pièce de théâtre - Association HAMADRYADE
  54. Décision n°366 - Organisation d'un concert de noël - Association Orchestre d'Harmonie de Nangis
  55. Décision n°367 - Organisation d'un repas concert Saint-Cécile - Association Orchestre d'Harmonie de Nangis
  56. Décision n°368 - Signature d'un contrat de service Incocloud - INCOTEC
  57. Décision n°369 - Mise à disposition de la salle verte pour un stage seniors - NEOPILATES
  58. Décision n°370 - Mise à disposition de la salle verte pour un stade de perfectionnement - TWIRLING CLUB
  59. Décision n°371 - Mise à disposition de la salle Les Rossignots - CENTURY21
  60. Décision n°372 - Organisation d'un spectacle d'illusion - Antonio le Magicien
  61. Décision n°372- Convention de partenariat-Spectacle d'illusion
  62. Décision n°373- Signature convention MAD Dulcie- Les mémoires de nangis
  63. Décision n°374- Convention MAD Dulcie- Lycée Henri Becquerel
  64. Décision n°375- Convention MAD salle les Rossignots Century 21
  65. Décision n°376- Approbation à l'accompagnement au CFU- Berger Levrault
  66. Décision n°377- Acception d'un don - FNACA
  67. Décision n°378 - Convention de financement entre le département et la commune - Subvention EAJE 2024
  68. Décision n°379 - Mise à disposition salle Dulcie September - ORCHESTRE HARMONIE DE NANGIS
  69. Décision n°380 - Mise à disposition salle de danse - TEN'DANCE
  70. Décision n°381- Convention MAD Dulcie september année 2025
  71. Décision n°382- Convention de MAD salle Lucie Mougey 21 novembre 2024
  72. Décision n°383 - Mise à disposition Galerie d'Exposition - ANAP
  73. Décision n°384 - Mise à disposition Galerie d'Exposition - APAN
  74. Décision n°385 - Mise à disposition du Gymnase - Organisation tournoi de football - ESN FOOTBALL
  75. Décision n°386 - Mise à disposition salle Dulcie September - TWIRLING CLUB LES PHOENIX
  76. Décision n°387 - Mise à disposition salle Louis Aragon - UNION DES PARACHUSTISTES
  77. Décision n°388 - Mise à disposition Halle des Sport - TENNIS CLUB
  78. Décision n°389 - Mise à disposition du Gymnase - TIR A L'ARC
  79. Décision n°390 - Organisation de spectacles scolaires - COMPAGNIE DU ZEBRE A BRETELLES
  80. Décision n°391 - Organisation d'un spectacle - Partenariat CCBN et la Commune
  81. Décision n°392 - Organisation d'un concert - ENSEMBLE MUSICAL "EUTERPE"
  82. Décision n°393 - Organisation d'un concert - JOHNNY ROCK
  83. Décision n°394 - Organisation d'une pièce de théâtre - COMPAGNIE BLOUSES EN SCENE
  84. Décision n°395 - Organisation d'une pièce de théâtre - LE NOUVEAU MIROIR
  85. Décision n°397 - Organisation d'une soirée cabaret - ORCHESTRE HARMONIE DE NANGIS
  86. Décision n°398 - Organisation d'une pièce de théâtre - LA COMPAGNIE GRAIN DE FOLIE
  87. Décision n°399 - Sensibilisation des enfants de la commune au handicap - FONDATION ELLEN POIDATZ
  88. Décision n°401- Contrat de services hébergement E-MAGNUS-Berger Levrault
  89. Décision n°402- Convention miseà dispo aqualude élémentaire château
  90. Décision n°403- Convention miseà dispo aqualude maternelle Château
  91. Décision n°404- Convention miseà dispo aqualude Croix en brie-chateaubleau-St Just
  92. Décision n°405-Convention miseà dispo aqualude élémentaire des roches
  93. Décision n°406-Convention miseà dispo aqualude maternelle des roches
  94. Décision n°407- Convention mise à dispo aqualude élémentaire rossignots
  95. Décision n°409- Convention mise à dispo aqualude élémentaire NOAS
  96. Décision n°410- Convention mise à dispo aqualude maternelle NOAS
  97. Décision n°411- Convention mise à dispo aqualude Syndicat intercommunal
  98. Décision n°412- Convention MAD salle de boxe au bénéfice de Nangis Boxing
  99. Décision n°413- Convention MAD avec l'association Entre Amis Futsal
  100. Décision n°414-Convention MAD association Musique pour tous
  101. Décision n°415- Convention de partenariat avec FACTORY PRODUCTION
  102. Décision n°416- Devis d'entretien campanaire- Sté BIARD ROY
  103. Décision n°417 Convention partenariat avec le rideau bleu-Théatre
  104. Décision n°418 Convention MAD FNACA
  105. Décision n°419- Avenant n°1- Marché n°01/2024 Sté HC OUTDOOR
  106. Décision n°420- Convention MAD Louis Aragon Créatout mains 23 novembre 2024
  107. Décision n°421- Convention MAD Louis Aragon CCBN vendredi 15 novembre 2024
  108. Décision n°422- Convention MAD Dulcie September COS de Nangis
  109. Décision n°423-Conventon MAD Lucie Mougey CCBN
  110. Décision n°424- Proposition financière vérification appareils de levage-Socotec
  111. Décision n°425- Proposition commerciale vérification installations électriques -SOCOTEC
  112. Décision n°426- Proposition commerciale vérifications électriques et gaz-SOCOTEC
  113. Décision n°430 Convention MAD Dulcie September - Agence l'Adresse
  114. Décision n°432- Demande de subvention Région IDF- GS Scolaire du Château-Rue Aristide Briand
  115. Décision n°433- Demande de subvention Région IDF-Rénovation Halle des Sports- Nangis
  116. Décision n°434 Convention MAD Louis ARAGON Union Nationale des Parachutistes
  117. Décision n°435- Aliénation d'un véhicule municipal
  118. Décision n°436 Révision Plan Local d'Urbanisme ste VERDI CONSEIL COEUR FRANCE
  119. Décision n°437- Convention MAD Société membres légion d'honneur - Louis Aragon
  120. Décision n°438- Convention MAD Amicale des sapeurs pompiers - Dulcie September
  121. Décision n°439 - Mise à disposition salle Lucie Mougey - Association Amicales Bouliste de Nangis
  122. Décision n°440 - Mise à disposition de la salle Verte - Pôle Danse Addict Fitness
  123. Décision n°442 - Mise à disposition salle Les Rossignots - Association Danse de Vivre
  124. Décision n°443 - Mise à disposition de la salle Lucie Mougey - Association NORDIK&CO
  125. Décision n°444 Convention MAD centre aquatique école élémentaire du Château
  126. Décision n°445 Convention de MAD centre aquatique maternelle du château
  127. Décision n°446 Convention de MAD Centre aquatique commune de Chatenay sur seine
  128. Décision n°447 Convention de MAD Centre aquatique Commune de Donnemarie-Dontilly
  129. Décision n°448 Convention de MAD Centre aquatique Commune d'Egligny
  130. Décision n°449 Convention MAD Centre aquatique Commune de la Croix-en-Brie
  131. Décision n°450 - Mise à disposition du centre aquatique - Commune des Ecrennes
  132. Décision n°451 Convention de MAD centre aquatique élémentaire des roches
  133. Décision n°452 Convention de MAD Centre aquatique maternelle des roches
  134. Décision n°453 Convention de MAD Centre aquatique élémentaire des rossignots
  135. Décision n°454 Convention de MAD Centre aquatique maternelle rossignots
  136. Décision n°455 Convention de MAD centre aquatique Commune de Montigny Lencoup
  137. Décision n°456 Convention de MAD Centre aquatique Commune de Mouy sur seine
  138. Décision n°457 Convention de MAD Centre aquatique élémentaire NOAS
  139. Décision n°458 Convention de MAD Centre aquatique Maternelle NOAS
  140. Décision n°459 Convention de MAD Centre aquatique Syndicat interco Jutigny-Thenisy
  141. Décision n°460 Convention de MAD Centre aquatique Syndicat interco Rampillon et Vanvillé
  142. Décision n°461- Proposition commerciale vérification périodique Sté SOCOTEC EQUIPEMENTS
  143. Décision n°462 - Mise à disposition salle Dulcie September - Twirling Club Les Phoenix
  144. Décision n°463 - Contrat pour une projection lumineuse non-commerciale - Association KOLEKTIF ALAMBIF
  145. Décision n°464 - Mise à disposition de la salle Saint Exupéry - Association COLI'BRIE
  146. Décision n°465 - Mise à disposition salle Dulcie September - Coli'Brie
  147. Décision n°466 - Mise à disposition salle Lucie Mougey - Comité Départemental de Sport Adapté 77
  148. Décision n°467 - Mise à disposition salle Louis Aragon - Club de l'Amitié de Nangis et ses environs
  149. Décision n°468 - Mise à disposition des structures de la ville - Plongeurs d'Ancoeur
  150. Décision n°469 - Actualisation accueil pré et post scolaires et de la restauration municipale à compter de 2025
  151. Décision n°470 - Mise à disposition salle Galerie d'Expositions - APAN
  152. Décision n°471 - Mise à disposition salle La Bergerie - Lycée Henri Becquerel
  153. Décision n°472 - Contrat de maintenance SAS Portail et Clavier à code de la police municipale de Nangis - Société DSF Aménagement
  154. Décision n°473 - Mise à disposition salle de La Bergerie - Lycée Henri Becquerel
  155. Décision n°474 - Demande de subvention pour un investissement culturel - Région Île de France
  156. Décision n°475 - Signature d'un devis pour la réalisation de diagnostic à La Jouerie - Société STEGO INGENIERIE
  157. Décision n°477 - Mise à disposition salle Les Rossignots - CFDT interco de Nangis
  158. Décision n°478- Annulation décision n°2024/DG/432 - Contrat aménagement régional
  159. Décision n°479 Convention formation personnel communal sapeurs pompiers
  160. Décision n°480- Avenant n°1 Convention partenariat n°390 le zèbre à bretelles
  161. Décision n°481 convention d'objectifs et de financement CAF 77
  162. Décision n°482 Convention MAD de la salle Dulcie September vendredi 6 décembre
  163. Décision n°483- Signature d'une convention MAD du gymnase au bénéfice de l'association INCIPIT- FUTSAL
  164. Décision n°484- Convention de MAD salle Lucie Mougey association entre amis futsal
  165. Décision n°485- Convention MAD salle Lucie Mougey - Créatout mains
  166. Décision n°486- Convention MAD Lucie Mougey - Association Tir à l'Arc Nangissien
  167. Décision n°487- Convention MAD Lucie Mougey - Anciens combattants
  168. Décision n°488- Convention MAD centre municipal Louis Aragon- Les plongeurs d'Ancoeur
  169. Décision n°489- Actualisation des tarifs des cimetières pour l'année 2025
  170. Décision n°494 Convention MAD salle les Rossignots pour l'association Danse De Vivre
  171. Décision n°496 Signature devis- Abonnement 12 mois TEAMVIEWER
  172. Décision n°497 Approbation de renouvellement licence AUTOCAD-Sté ARKANCE
  173. Décision n°498 Signature d'un contrat GRH GF SEDIT - Berger Levrault
  174. Décision n°499 - Signature du contrat d'hébergement avec la Société SIRAP
  175. Décision n°500 - Convention MAD salle Dulcie September CCBN
  176. Décision n°501 Actualisation des tarifs des cimetières pour l'année 2025
  177. Décison n°408- Convention mise à dispo aqualude Maternelle les rossignots
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