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Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

    1. 2026-MAI-064 Approbation des procès verbaux des séances du 20 mars et 9 avril 2026
    2. 2026-MAI-065 Retrait délibération du conseil municipal n°2026-FEV-012 approbation du PLU du 18 février 2026
    3. 2026-MAI-066 Création d'une commission finances et désignation des membres
    4. 2026-MAI-067 Création d'une commission municipale crèche et désignation des membres
    5. 2026-MAI-068 Désignation commissaires titulaires et suppléants au CCID
    6. 2026-MAI-069 Composition du Comité Social Territorial (CST)
    7. 2026-MAI-070 Désignation des conseillers municipaux non communautaires au sein des commissions CCBN
    8. 2026-MAI-071 Présentation des décisions municipales n2026-97 à n2026-101
    9. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 mai 2026

    1. 2026-AVR-029 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
    2. 2026-AVR-030 Majoration communes chefs lieux de cantons indemnités maire et adjoints
    3. 2026-AVR-031 Majoration des indemnités des élus liés à la Dotation de Solidarité Urbaine DSU
    4. 2026-AVR-032 Frais de représentation du maire
    5. 2026-AVR-033 Formation des élus et fixation des crédits affectés
    6. 2026-AVR-034-Fixation du nombre de sièges au sein du conseil d'administration du CCAS
    7. 2026-AVR-035 Election du collège élu des membres du CCAS
    8. 2026-AVR-036 Création de la commission de délégation de service public DSP
    9. 2026-AVR-037-Election des membres à la commission de la Délégation des Services Publics DSP
    10. 2026-AVR-038 Création d'une commission d'Appel d'offres CAO
    11. 2026-AVR-039 Création d'une commission MAPA
    12. 2026-AVR-040 Election des membres à la commission d'Appel d'offres (CAO) et de la commission MAPA
    13. 2026-AVR-041 Désignation des conseillers municipaux au sein des divers syndicats intercommunaux
    14. 2026-AVR-042 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des divers conseils d'école
    15. 2026-AVR-043 Désignation des représentants au sein des conseils d'administration du collège et lycée
    16. 2026-AVR-044 Désignation de représentant commune au conseil d'administration de l'EHPADet du château
    17. 2026-AVR-045 Désignation représentant de la commune au sein du CA de la mission locale du Provinois
    18. 2026-AVR-046 Désignation d'un correspondant Défense
    19. 2026-AVR-047 Désignation d'un délégué au groupement d'intérêt public ID77
    20. 2026-AVR-048 Désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant au sein de la CLECT
    21. 2026-AVR-049 Approbation du rapport de la CLECT au titre de l'année 2025 et Rapport
    22. 2026-AVR-050 Subvention aux associations 2026
    23. 2026-AVR-051 Subvention Ecole de musique de Nangis 2026
    24. 2026-AVR-052 Orchestre Harmonie de Nangis fonctionnement 2026
    25. 2026-AVR-053 Espérance Sportive Nangissienne fonctionnement 2026
    26. 2026-AVR-054 Restaurant du Coeur fonctionnement 2026
    27. 2026-AVR-055 Secours Populaire fonctionnement 2026
    28. 2026-AVR-056 Handball fonctionnement 2026
    29. 2026-AVR-057 Nangis Boxing fonctionnement 2026
    30. 2026-AVR-058 Subvention COS 2026
    31. 2026-AVR-059 Vote des taux des impôts directs locaux 2026
    32. 2026-AVR-060 Abandon du projet du centre social municipal
    33. 2026-AVR-061 Modification du périmètre du SDESM
    34. 2026-AVR-062 Adhésion à la CANUT
    35. 2026-AVR-063 Décisions municipales n.2026-002 à n.2026-096
    36. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 09 avril 2026

    1. 2026-MARS-022 Installation des conseillers municipaux
    2. 2026-MARS-023 Elections du Maire
    3. 2026-MARS-024 Création des postes d'Adjoints au Maire
    4. 2026-MARS-025 Elections des adjoints au Maire
    5. 2026-MARS-026 Lecture de la Charte de l'Elu local
    6. 2026-MARS-027 Délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire
    7. 2026-MARS-028 Procès Verbal définitif du CM du 18.02.2026
    8. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 20 mars 2026

    1. 2026-FEV-012 Approbation Plan Local d'Urbanisme (PLU)
    2. 2026-FEV-013 Acquisition amiable ensemble immobilier situé : 13 rue des Aubépines
    3. 2026-FEV-014 Cession parcelles SA HLM Mon Logis - projet construction gendarmerie
    4. 2026-FEV-015 Approbation convention 30 millions d'amis - Année 2026
    5. 2026-FEV-016 Convention objectifs et financement CAF ALSH Périscolaire
    6. 2026-FEV-017 Convention objectifs et financement CAF ALSH jeune enfant
    7. 2026-FEV-018 Avis retrait commune du SIVOS
    8. 2026-FEV-019 Adhésion service médecine pro et préventive
    9. 2026-FEV-020 Convention d'objectifs et de moyens BAFA
    10. 2026-FEV-021 Décision municipales n.2025-416 à 2026-001
    11. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 18 février 2026

    1. 2025-DEC-100 Décisions municipales n.2025-357 à 2025-415
    2. 2025-DEC-84 PV Définitif du CM 13.11.2025
    3. 2025-DEC-85 Cession du tracteur New Holland
    4. 2025-DEC-86 Annulation subvention au budget annexe
    5. 2025-DEC-87 DM1 Budget 2025 Assainissement
    6. 2025-DEC-88 Fixation contre-valeurs assainissement 2026
    7. 2025-DEC-89 Acquisition ensemble immobilier rue Ernest Chauvin
    8. 2025-DEC-90 Décision d'autorisation d'ouverture des crédits avant le vote du BP 2026
    9. 2025-DEC-91-08-DOB 2026 du budget communal
    10. 2025-DEC-92-09-Approbation des règlements d'aide de l'OPAH-RU
    11. 2025-DEC-93 Pacte local des solidarités - Approbation de la convention financière 2025
    12. 2025-DEC-94 AVIS DEMANDES DE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE 2026
    13. 2025-DEC-95 PEC partielle des frais de restauration scolaire pour un enfant aux ULIS à Melun
    14. 2025-DEC-96 Modification du règlement intérieur de fonctionnement temps méridien au 1 janv 26
    15. 2025-DEC-97 Création d'un poste permanent attaché territorial directeur de centre social
    16. 2025-DEC-98 Suppression poste de chargé de mission préfiguration du centre social
    17. 2025-DEC-99 Création poste de coordinateur projet sociaux et éducatifs
    18. Liste des délibérations - Conseil municipal du 17 décembre 2025

    1. 2025-NOV-73- PV définitif Conseil municipal du 17 septembre 2025
    2. 2025-NOV-73-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 17 septembre 2025
    3. 2025-NOV-74-Modification de la contribution communale attribuée au SICPAN au titre de l'année 2025
    4. 2025-NOV-75- Approbation d'une convention de collecte de dons avec la fondation du patrimoine
    5. 2025-NOV-76-Eau potable-Convention de subventionnement avec AQUI'BRIE pour les actions transverses menées par l'association
    6. 2025-NOV-77 Eau potable Convention financière et de délégation de maitrise d'ouvrage pour la réalisation des actions d'animation
    7. 2025-NOV-78- Attribution d'une subvention communale au profit de l'association sillage au titre de l'année 2025
    8. 2025-NOV-79 Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association Amicale Laïque Nangissienne au titre de l'année 2026
    9. 2025-NOV-80-Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF 2024
    10. 2025-NOV-81- Avenant n°1 de prorogation de la convention signée avec l'EPFIF-Acquisition de terrains de la ZAC de la Grande Plaine
    11. 2025-NOV-82-Désignation d'un référent déontologue des élus locaux
    12. 2025-NOV-83-Décisions municipales n°2025/286 à 2025/356
    13. Liste des délibérations-Conseil municipal du 13 novembre 2025

    1. 2025-SEPT-52-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 juin 2025
    2. 2025-SEPT-53-Approbation de la dissolution du budget caisse des écoles
    3. 2025-SEPT-54- Admission en créances éteintes - effacement de la dette
    4. 2025-SEPT-55-Approbation de la délégation donée au Maire de procéder à l'admission en non-valeur-Créances irrécouvrables
    5. 2025-SEPT-56-Détermination du coût de scolarisation d'un élève année 2024/2025
    6. 2025-SEPT-57-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires-Projet d'ouverture au monde artistique 2025/2026
    7. 2025-SEPT-58-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires organisation des sorties scolaires année 2025/2026
    8. 2025-SEPT-59- Centre aquatique "aqualude" modification de l'organisation et des tarifs à compter du 1er octobre 2025
    9. 2025-SEPT-60- Mise à jour des tarifs d'activités culturelles et évènementielles à compter du 19 septembre 2025
    10. 2025-SEPT-61- Approbation de la convention de financement avec la CAF- Aide au fonctionnement année 2025
    11. 2025-SEPT-62- Prise en charge des frais d'obsèques de Monsieur Freddy Vincent ARDUIN
    12. 2025-SEPT-63-Renouvellement de l'adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)- année 2025
    13. 2025-SEPT-64-Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-Année 2024
    14. 2025-SEPT-65-Service public d'assainissement collectif-Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-année 2024
    15. 2025-SEPT-66-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Rugby Nangis et Pays Briard au titre de l'année 2025
    16. 2025-SEPT-67-Approbation de la modification du périmètre délimité des abords dans le cadre de la révision du PLU
    17. 2025-SEPT-71-Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Vert-Saint-Denis, Réau et Lieusaint

    1. 2025-JUIN-32- Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025
    2. 2025-JUIN-33- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
    3. 2025-JUIN-34- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Eau potable
    4. 2025-JUIN-34-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
    5. 2025-JUIN-34-02- ANNEXE - Maquette CFU Eau potable
    6. 2025-JUIN-34-03- ANNEXE - État des reports - Eau potable
    7. 2025-JUIN-34-04- ANNEXE - Rattachement des dépenses - Eau potable
    8. 2025-JUIN-34-05- ANNEXE - Rattachements des recettes
    9. 2025-JUIN-34-06- ANNEXE - Rattachement des intérêts courus non échu - Eau potable
    10. 2025-JUIN-34-07- ANNEXE - Balance des valeurs inactives - Eau potable
    11. 2025-JUIN-35- Affectation définitive des résultats 2024 du budget Eau potable
    12. 2025-JUIN-35-01- ANNEXE - Affectation résultats exécution - Eau potable
    13. 2025-JUIN-35-02- ANNEXE - État restes à réaliser affectation des résultats Eau potable
    14. 2025-JUIN-36- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’eau potable
    15. 2025-JUIN-36-01- ANNEXE - Schéma directeur Eau potable
    16. 2025-JUIN-37- Budget Supplémentaire 2025 Budget Eau potable
    17. 2025-JUIN-37-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
    18. 2025-JUIN-37-02- ANNEXE - Maquette BS Eau potable
    19. 2025-JUIN-37-03- ANNEXE - États reste à réaliser budget supplémentaire Eau potable
    20. 2025-JUIN-37-04- ANNEXE - État dettes emprunts BS - Eau potable
    21. 2025-JUIN-38- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement
    22. 2025-JUIN-38-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
    23. 2025-JUIN-38-02- ANNEXE - Maquette CFU Assainissement
    24. 2025-JUIN-38-03- ANNEXE - État reports Assainissement
    25. 2025-JUIN-38-04- ANNEXE - Rattachements des dépenses Assainissement
    26. 2025-JUIN-38-05- ANNEXE - Rattachements des recettes Assainissement
    27. 2025-JUIN-38-06- ANNEXE - Valeurs inactives Assainissement
    28. 2025-JUIN-39- Affectation définitive des résultats du budget assainissement
    29. 2025-JUIN-39-01- ANNEXE - État reste à réaliser affectation 2024 Assainissement
    30. 2025-JUIN-39-02- ANNEXE - Affectation des résultats exécution 2024 Assainissement
    31. 2025-JUIN-40- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’assainissement
    32. 2025-JUIN-41- Fixation de la redevance municipale d’assainissement
    33. 2025-JUIN-42- Approbation d’un emprunt de 5 000 000€ visant à financer les travaux urgents d’assainissement
    34. 2025-JUIN-43- Budget Supplémentaire 2025 Budget assainissement
    35. 2025-JUIN-43-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
    36. 2025-JUIN-43-02- ANNEXE - Maquette BS Assainissement
    37. 2025-JUIN-43-03- ANNEXE - État reste à réaliser BS Assainissement
    38. 2025-JUIN-43-04- ANNEXE - Page dettes et emprunts BS Assainissement
    39. 2025-JUIN-44- Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
    40. 2025-JUIN-44-01- ANNEXE - Bilan de concertation PLU
    41. 2025-JUIN-45- Attribution du contrat de concession d’aménagement de la ZAC de la Grande Plaine à la société Aménagement 77
    42. 2025-JUIN-46- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Nexity IR Programmes Domaines pour l’opération immobilière sise chemin des Tanneries
    43. 2025-JUIN-47- Activités culturelles et évènementielles – Tarifs applicables à compter du 1er juillet 2025
    44. 2025-JUIN-48- Attribution d’une subvention en nature à l’association « Club de l’amitié » au titre de l’année 2025
    45. 2025-JUIN-49- Approbation de la convention d’adhésion au groupement de commandes pour la passation du marché public de fourniture d’un Espace Numérique de Travail (ENT) pour les écoles publiques ou privées sous contrat de l’académie de Créteil
    46. 2025-JUIN-50- Décisions municipales n°2025/134 à 2025/209
    47. 2025-JUIN-51- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Val’s creations safeguards » au titre de l’année 2025

    1. 2025-MAI-20- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 9 avril 2025
    2. 2025-MAI-21- Création d'un 8ième poste d'adjoint au Maire
    3. 2025-MAI-22- Élection du 8ième poste d'adjoint au maire
    4. 2025-MAI-23- Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal de la commune
    5. 2025-MAI-23-01- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Balance
    6. 2025-MAI-23-02- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Maquette
    7. 2025-MAI-23-03- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Etat des reports
    8. 2025-MAI-24- Affectation définitive des résultat 2024 - Commune
    9. 2025-MAI-25- Budget supplémentaire 2025 - Commune
    10. 2025-MAI-25-01- ANNEXE - Maquette - Commune
    11. 2025-MAI-25-02- ANNEXE - Etat des reports - Commune
    12. 2025-MAI-25-03- ANNEXE - Page de signatures - Commune
    13. 2025-MAI-26- Approbation du compte financier unique 2024 du budget centre aquatique - Aqualude
    14. 2025-MAI-26-01- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Balance
    15. 2025-MAI-26-02- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Maquette
    16. 2025-MAI-26-03- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Etat des reports
    17. 2025-MAI-27- Affectation définitive des résultats 2024 - Centre aquatique - Aqualude
    18. 2025-MAI-28- Budget supplémentaire 2025 - Centre aquatique - Aqualude
    19. 2025-MAI-28-01- ANNEXE - Maquette - Centre aquatique - Aqualude
    20. 2025-MAI-28-02- ANNEXE - Etat des reports - Centre aquatique - Aqualude
    21. 2025-MAI-28-03- ANNEXE - Page de signatures - Centre aquatique - Aqualude
    22. 2025-MAI-29- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2025
    23. 2025-MAI-30- Modification de la subvention communale attribuée à l'association "COS" au titre de l'année 2025
    24. 2025-MAI-31- Décisions municipales n°2025/111 à n°2025/133

    1. 2025-AVRIL-06- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 décembre 2024
    2. 2025-AVRIL-07- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 05 février 2025
    3. 2025-AVRIL-08- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
    4. 2025-AVRIL-09- Vote des taux de la fiscalité locale 2025
    5. 2025-AVRIL-09-01- ANNEXE - État 1259
    6. 2025-AVRIL-10- Attribution d'une subvention communale à l'association "Comité des Oeuvres sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
    7. 2025-AVRIL-11- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
    8. 2025-AVRIL-12- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2025
    9. 2025-AVRIL-13- Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
    10. 2025-AVRIL-13-01- ANNEXE - Avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
    11. 2025-AVRIL-14- Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiale de Seine-et-Marne pour l'ASLH "Accueil Adolescents"
    12. 2025-AVRIL-14-01- ANNEXE - Convention d'objectifs et de financement
    13. 2025-AVRIL-15- Convention annuelle financière 2024 relative au Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique de la Brie Nangissienne
    14. 2025-AVRIL-15-01- ANNEXE - Convention annuelle financière 2024 relative au CRTE de la Brie Nangissienne
    15. 2025-AVRIL-16- Création et suppression de postes
    16. 2025-AVRIL-17- Tableau des effectifs personnel communal - Année 2025
    17. 2025-AVRIL-18- Décisions municipales n°2025/037 à n°2025/110
    18. 2025-AVRIL-19- Motion contre le projet de stockage souterrain sur le site de Grandpuits-Bailly-Carrois

    1. 2025-FEV-01- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
    2. 2025-FEV-02- Proposition de renouvellement d'agrément du dispositif "Service Civique" pour une durée de trois ans.
    3. 2025-FEV-02-01- ANNEXE - Modèle de contrat d'engagement de service civique
    4. 2025-FEV-02-02- ANNEXE - Convention de mise à disposition d'un volontaire
    5. 2025-FEV-03- Approbation du dispositif jeunesse "Bourse au permis de conduire"
    6. 2025-FEV-03-01- ANNEXE - Charte d'engagement au dispositif "Bourse permis de conduire"
    7. 2025-FEV-04- Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
    8. 2025-FEV-04-01- ANNEXE - Projet d'aménagement et de développement durable - Plan Local d'Urbanisme
    9. 2025-FEV-05- Présentation des décisions municipales n°2024-481 à 2025-036

    1. 2024-DEC-120- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 de la Commune sur le BP 2025
    2. 2024-DEC-121- Vote du budget primitif 2025 de la Commune
    3. 2024-DEC-121-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Commune
    4. 2024-DEC-121-2- ANNEXE - Page de signature budget Commune
    5. 2024-DEC-122- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Assainissement
    6. 2024-DEC-123- Vote du budget primitif Assainissement
    7. 2024-DEC-123-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Assainissement
    8. 2024-DEC-123-2- ANNEXE - Page de signature budget Assainissement
    9. 2024-DEC-124- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Eau Potable
    10. 2024-DEC-125- Vote du budget primitif 2025 Eau Potable
    11. 2024-DEC-125-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Eau Potable
    12. 2024-DEC-125-2- ANNEXE - Page de signature budget Eau Potable
    13. 2024-DEC-126- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Centre Aquatique - Aqualude
    14. 2024-DEC-127- Vote du budget primitif 2025 Centre Aquatique - Aqualude
    15. 2024-DEC-127-1- ANNEXE - Maquette budgétaire Centre Aquatique - Aqualude
    16. 2024-DEC-127-2- ANNEXE - Page de signature budget Centre Aquatique - Aqualude
    17. 2024-DEC-128- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2025
    18. 2024-DEC-129- Subvention communale à l'association "Ecole de musique de Nangis" au titre de l'année 2025
    19. 2024-DEC-130- Subvention communale à l'association "Comité des Œuvres Sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
    20. 2024-DEC-131- Subvention communale à l'association patriotique "520ème Section des Médaillés militaires de Nangis" au titre de l'année 2025
    21. 2024-DEC-132- Subvention communale à l'association "APAN" au titre de l'année 2025
    22. 2024-DEC-133- Subvention communale à l'association "La Croix Rouge de Nangis" au titre de l'année 2025
    23. 2024-DEC-134- Subvention communale à l'association "Les Restaurants du Cœur de Nangis" au titre de l'année 2025
    24. 2024-DEC-135- Subvention communale à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
    25. 2024-DEC-136- Subvention communale à l'association "Fédération de Seine-et-Marne du Secours Populaire" au titre de l'année 2025
    26. 2024-DEC-137- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Amicale Laïque Nangissienne"
    27. 2024-DEC-138- Convention financière entre la commune de Nangis et les restos du cœur relative à la réfection de la porte de la grange du centre municipal d’activités Louis Aragon
    28. 2024-DEC-139- Versement d’un acompte sur la participation au syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré du secteur scolaire de Nangis au titre de l’année 2025
    29. 2024-DEC-140- Versement d’une contribution au SICPAN au titre de l’année 2025
    30. 2024-DEC-141- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement conclu entre la commune de Nangis et Véolia
    31. 2024-DEC-142- Pacte locale des solidarités – Approbation de la convention financière pour l’année 2024
    32. 2024-DEC-143- Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical pour l’année 2025
    33. 2024-DEC-144- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77
    34. 2024-DEC-145- Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
    35. 2024-DEC-146- Décision municipales n°2024-401 à n°2024-480

    1. 2024-NOV-105- Installation de Monsieur Julien BOUDET aux fonctions de conseiller municipal
    2. 2024-NOV-106- Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
    3. 2024-NOV-107- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances des réseaux d'eau potable et des systèmes d'assainissement collectif
    4. 2024-NOV-108- Débat d'orientation budgétaire 2025 du budget communal - Eau Potable - Assainissement - Centre Aquatique
    5. 2024-NOV-108-1- ANNEXE - Rapport d'orientation budgétaire 2025
    6. 2024-NOV-109- Attribution d'une subvention d'équilibre aux budgets annexes "Centre Aquatique-Aqualude" et "Assainissement" au titre de l'année 2025
    7. 2024-NOV-110- Attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) au titre de l'année 2025
    8. 2024-NOV-111- Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du budget annexe Assainissement pour l'année 2024
    9. 2024-NOV-112- Convention de partenariat financier avec la société EKOFAB pour le changement du point d'eau incendie n°72 Impasse Leon Blum
    10. 2024-NOV-112-1- ANNEXE - Convention de partenariat financier - Changement du point d'eau incendie
    11. 2024-NOV-112-2- ANNEXE – Rapport modélisation
    12. 2024-NOV-113- Avis de la commune sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle CARIDF
    13. 2024-NOV-114- Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional
    14. 2024-NOV-115- Remplacement de Madame Nathalie COSSERON aux instances municipales
    15. 2024-NOV-116- Création de poste
    16. 2024-NOV-117- Décisions municipales n°2024/303 à 2024/400
    17. 2024-NOV-118- Proposition de mise en place d'une gratuité de la billetterie pour la séance tout public "Ca arrive" du lundi 25 novembre 2024
    18. 2024-NOV-119- Motion portant rejet du projet de loi de finances 2025

    1. 2024-SEPT-091- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2024
    2. 2024-SEPT-092- Décision modificative première (DM1) - Budget communal 2024
    3. 2024-SEPT-092-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget commune 2024
    4. 2024-SEPT-093- Décision modificative première (DM1) - Budget Eau Potable 2024
    5. 2024-SEPT-093-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Eau Potable 2024
    6. 2024-SEPT-094- Décision Modificative première (DM1) - Budget Assainissement 2024
    7. 2024-SEPT-094-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Assainissement 2024
    8. 2024-SEPT-095- Attribution de subvention aux écoles pour l'organisation des sorties scolaires - Année 2024/2025
    9. 2024-SEPT-096- Attribution de subvention aux écoles dans le cadre des projets d'ouverture au monde - Année 2024/2025
    10. 2024-SEPT-097- Attribution de subvention à l'association Amicale Laïque Nangissienne - Année 2024
    11. 2024-SEPT-098- Détermination du coût de scolarisation d'un élève - Année 2023/2024
    12. 2024-SEPT-099- Rétrocession à la commune d'une case funéraire à titre gratuit
    13. 2024-SEPT-100- Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché communal
    14. 2024-SEPT-101- Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission "Marché d'Approvisionnement"
    15. 2024-SEPT-102- Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
    16. 2024-SEPT-102-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
    17. 2024-SEPT-103- Service public d'assainissement collectif - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
    18. 2024-SEPT-103-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
    19. 2024-SEPT-104- Décision municipale n°241 à 302

    1. 2024-JUIL-80- Approbation du Procès-Verbal du 29 mai 2024
    2. 2024-JUIL-82- Renouvellement de l'adhésion au fonds de solidarité logement (FSL) au titre de l'année 2024
    3. 2024-JUIL-83- Approbation de l'avenant n°2 - Mise à disposition des locaux de la commune pour la CCBN "Accueil périscolaire et extrascolaire"
    4. 2024-JUIL-84- Approbation d'une convention financière avec la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois
    5. 2024-JUIL-85- Proposition tarifaire spécifique pour le concert au cinéma "NEVERMORE" le 7 novembre 2024
    6. 2024-JUIL-86- Attribution d'une subvention communale exceptionnelle au profit de l'association "Shotokan" au titre de l'année 2024
    7. 2024-JUIL-87- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Orchestre d'Harmonie de Nangis" au titre de l'année 2024
    8. 2024-JUIL-88- Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé(e) de missions préfiguration de centre social"
    9. 2024-JUIL-89- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SITTEP
    10. 2024-JUIL-90- Présentation des décisions municipales

    1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
    2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
    3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
    4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
    5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
    6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
    7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
    8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
    9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
    10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
    11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
    12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
    13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
    14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
    15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
    16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
    17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
    18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
    19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
    20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
    21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
    22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
    23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
    24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
    25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
    26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
    27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
    28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
    29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
    30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
    31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
    32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
    33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
    34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
    35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
    36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
    37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
    38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
    39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
    40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
    41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
    42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
    43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
    44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
    45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
    46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
    47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
    48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
    49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
    50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
    51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
    52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
    53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
    54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
    55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
    56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
    57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
    58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
    59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
    60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
    61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
    62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
    63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
    64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
    65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
    66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
    67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
    68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
    69. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
    70. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
    71. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
    72. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
    73. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

    1. 2024-MARS-23- Décisions prises
    2. 2024-MARS-24- Approbation PV du 7 février 2024
    3. 2024-MARS-25- Révision PLU Orientations du projet/Développement
    4. 2024-MARS-26- Zac de la Grande Plaine Procédure de choix d'un aménageur
    5. 2024-MARS-27- Révision PLU- Création d'une commission municipale
    6. 2024-MARS-28-Signature convention de financement portion CV6
    7. 2024-MARS-29- Approbation modification dispositif "Argent de poche"
    8. 2024-MARS-30- Approbation modification dispositif jeunesse "chantier jeune"
    9. 2024-MARS-31 Complément de tarif de cinéma pour les jeunes
    10. 2024-MARS-32-Rapport d'utilisation du FSRIF 2022
    11. 2024-MARS-33- Rapport d'utilisation du FSRIF 2023
    12. 2024-MARS-34-Vote des taux de la fiscalité locale
    13. 2024-MARS-35-Proposition tarifaire spécifique pour le Festival Tribute
    14. 2024-MARS-36- Rétrocession case globe cinéraire
    15. 2024-MARS-37- Rétrocession à la commune d'une case funéraire
    16. 2024-MARS-38- Attribution d'une subvention au profit de l'association "Nangis natation"
    17. 2024-MARS-39- Création de poste
    18. 2024-MARS-40-Tableau des effectifs du personnel communal -2024

    1. 2024-FEV-01 Décisions prises
    2. 2024-FEV-02 Procès verbaux des séances du 29 nov et 13 dec 2023
    3. 2024-FEV-03 Reprise anticipée partielle des résultats de cloture 2023 sur pb 2024
    4. 2024-FEV-04 Vote du budget primitif 2024 de la commune
    5. 2024-FEV-05 Vote du budget primitif 2024 assainissement
    6. 2024-FEV-06 Reprise anticipée partielle budget eau potable
    7. 2024-FEV-07 - Vote du Budget Primitif - Eau Potable 2024
    8. 2024-FEV-08 - Reprise anticipée partielle BP Aqualude
    9. 2024-FEV-09 Vote du Budget Primitf 2024 Centre aquatique AQUALUDE
    10. 2024-FEV-10 Approbation projet convention logements locatifs
    11. 2024-FEV-11 GARANTIE EMPRUNT-CONTRAT DE PRET
    12. 2024-FEV-12 Transfert de garantie du prêt initial
    13. 2024-FEV-13 Tarifs des droits de place du marché approvisionnement
    14. 2024-FEV-14 Versement d'un acompte sur la contribution 2024 au SICPAN
    15. 2024-FEV-15 Versement d'un acompte sur la participation du SIVOS
    16. 2024-FEV-16 Convention pluriannuelle participation fonct SIVOS
    17. 2024-FEV-17 Acquisition des parcelles avenue Victor Hugo
    18. 2024-FEV-18 Acquisition parcelle cadastrée AK 171 - STE SP FONCIER
    19. 2024-FEV-19 Avis de la commune dossier extension des lignes production
    20. 2024-FEV-20 Convention de partenariat ma boutique à l'essai
    21. 2024-FEV-21 Labellisation de la halle du marché
    22. 2024-FEV-22 Approbation de la convention CDG 77

    1. Délibération n°2023-113 décisions municipales
    2. Délibération n°2023-114-rob 2024
    3. Délibération n°2023-115 amortiss budget principal
    4. Délibération n°2023-116- amortiss budget aquatique
    5. Délibération n°2023-117convention CRTE 2023
    6. Délibération n°2023-118 déf zones energies
    7. Délibération n°2023-119 Convention inter foncières
    8. Délibération n°2023-120 acquisiton EPFIF parcelle ZP36
    9. Délibération n°2023-121 labellisation struc SIJ 6
    10. Délibération n°2023-122 avis repos dominical 2024
    11. Délibération n°2023-123 mandatement CDG risques statu
    12. Délibération n°2023-124 désignation membres commission DSP

    1. Délibération n°2023-100-approbation pv juin-sept
    2. Délibération n°2023-101- Décisions municipales
    3. Délibération n°2023-102- DM 3 Budget principal
    4. Délibération n°2023-103-vote dm 1 2023 – eau potable
    5. Délibération n°2023-104-vote dm 1 centre aquatique
    6. Délibération n°2023-105- délibération portant adoption RI
    7. Délibération n°2023-106-recours procedure dsp
    8. Délibération n°2023-107-Protocole transactionnel sp foncier
    9. Délibération n°2023-108-remplacement de Monsieur Durox
    10. Délibération n°2023-109- approbation RI
    11. Délibération n°2023-110- création commission centre aquatique
    12. Délibération n°2023-111-rapport delegataire geraud
    13. Délibération n°2023-112 création de postes

    1. Décision modificative 2 budget principal annexes
    2. DELIBERATION n°2023 sept 088 Versement d'une contribution au SICPAN
    3. DELIBERATION n°2023 sept 089 Créances éteintes effacement de dette
    4. DELIBERATION n°2023 sept 090 Rapport de lancement de procédure de la nouvelle DSP
    5. DELIBERATION n°2023 sept 091 Placement de fonds 2 000 000€
    6. DELIBERATION n°2023 sept 092 Placement de fonds 5 000 000€
    7. DELIBERATION n°2023 sept 093 Accord de la garantie d'emprunt Mon logis
    8. DELIBERATION n°2023 sept 094 Attribution d'une subvention aux écoles
    9. DELIBERATION n°2023 sept 095 Attribution d'une subvention aux écoles
    10. DELIBERATION n°2023 sept 096 Détermination du coût de la scolarisation d'un élève
    11. DELIBERATION n°2023 sept 097 Service public d'assainissement collectif
    12. DELIBERATION n°2023 sept 098 Service public d'eau portable
    13. DELIBERATION n°2023 sept 099 Budget tarifs pour la saison 2023 2024 aqualude
    14. DELIBERATION n°2023 sept 100 Acquisition de la parcelle de bois
    15. DELIBERATION n°2023 sept 101 Délibération portant modification
    16. DELIBERATION n°2023 sept 102 Delibération portant modification
    17. DELIBERATION n°2023 sept 103 Accord de principe sur la fixation d'un prix m²
    18. DELIBERATION n°2023 sept 104 Subvention exeptionnelle
    19. DELIBERATION n°2023 sept 105 Actualisation du règlement de fonctionnement
    20. DELIBERATION n°2023 sept 106 Création de poste
    21. DELIBERATION n°2023 sept 107 Désignation du referent alerte ethique signalement
    22. DELIBERATION n°2023 sept 108 Subventions communales aux associations

    1. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
    2. Délibération n°2023-077 - MODIF DELIB AR CA BUDGET CULTUREL
    3. Délibération n°2023-078 - ANNEXE
    4. Délibération n°2023-078 MODIF DELIB AR CA 2022 COMMUNE
    5. Délibération n°2023-079 - ANNEXE
    6. Délibération n°2023-079 - decision modificative n1 2023
    7. Délibération n°2023-080 - ANNEXE
    8. Délibération n°2023-080 FONDS CONCOURS CCBN EP
    9. Délibération n°2023-081 - ANNEXE
    10. Délibération n°2023-081 PARTICIPTION SIVOS
    11. Délibération n°2023-082 - ANNEXE
    12. Délibération n°2023-082 AVENANT PRET 3 MOULIN HABITAT
    13. Délibération n°2023-083 - ANNEXE
    14. Délibération n°2023-083 SUB ASSO 4L A PAPY
    15. Délibération n°2023-084 - ANNEXE
    16. Délibération n°2023-084 PAVE
    17. Délibération n°2023-085 - ANNEXE
    18. Délibération n°2023-085 PADD

    1. Délibération n°2023-065 - Convention PVD
    2. Délibération n°2023-065 annexe convention PVD 098
    3. Délibération n°2023-066 - Avenant 2 Marchés GERAUD
    4. Délibération n°2023-066 annexe Avenant GERAUD
    5. Délibération n°2023-067 - VOTE DES TAUX FISCAUX 2023
    6. Délibération n°2023-067 annexe taux fiscaux
    7. Délibération n°2023-068 annexe adhésion FSL
    8. Délibération n°2023-069 - BORNECO
    9. Délibération n°2023-070 - SUB ASSOS 2023
    10. Délibération n°2023-071 - CREATION CHARGE MISSION SPORT
    11. Délibération n°2023-072 - MODIFICATION TELETRAVAIL

    1. D031 – CG BP COMMUNE
    2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
    3. D032 – CA COMMUNE
    4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
    5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
    6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
    7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
    8. D034 – BP COMMUNE
    9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
    10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
    11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
    12. D035 – CG EAU POTABLE
    13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
    14. D036 – CA EAU POTABLE
    15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
    16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
    17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
    18. D038 – BP EAU POTABLE
    19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
    20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
    21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
    22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
    23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
    24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
    25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
    26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
    27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
    28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
    29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
    30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
    31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
    32. D043 – CG CULTURE
    33. D043 ANNEXE CG CULTURE
    34. D044 – CA CULTURE
    35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
    36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
    37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
    38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
    39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
    40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
    41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
    42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
    43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
    44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
    45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
    46. D050 – CG ST ANTOINE
    47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
    48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
    49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
    50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
    51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
    52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
    53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
    54. D054 – SUB COS 2023
    55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
    56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
    57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
    58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
    59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
    60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
    61. D059 – SUB SCOUTS 2023
    62. D060 – SUB CCAS 2023
    63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
    64. D062 – SUB CGT 2023
    65. D063 – SUB CFTC 2023
    66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
    67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

    1. D018 – Annexe 1 ROB
    2. D018 – DOB
    3. D019 – Quart invest BP commune
    4. D020 – Quart invest Eau Potable
    5. D021 – Quart invest assainissement
    6. D022 – Modification dispositif Chantier jeunes
    7. D023 – Modification dispositif Bourse BAFA
    8. D024 – Commission accessibilité
    9. D025 – annexe 1 Délib CCBN
    10. D025-Commission mutualisation CCBN
    11. D026 – Accueil Collaborateur occasionnel bénévole
    12. D027 – Annexe 1 RETRAIT COMMUNE SICPAN
    13. D027 – Retrait communes SICPAN
    14. D028 – Annexe 1 SIVOS retrait commune
    15. D028 – Retrait communes SIVOS
    16. D029 – Tableau effectif 2023
    17. D030 – Modification poste Educateur APS

    1. D009 – Acompte SICPAN
    2. D010 – Acompte SIVOS
    3. D011 – Tarifs des droits de place marché communal
    4. D011-Annexe 1 Courrier G etAssociés
    5. D012 – Désaffectation Jeanne d’Arc
    6. D012-annexe 1
    7. D012-annexe 2
    8. D012-annexe 2 (1)
    9. D013 – Cession Jeanne d’Arc
    10. D013-annexe 1
    11. D013-annexe 2
    12. D013-avis des Domaines
    13. D014 – Annexe 1
    14. D014 – Cession TMH
    15. D014-annexe 2 CA délib TMH cession acquisition foncier
    16. D014-annexe 3 cession – avisDomaines
    17. D015 – Modalité de concertation PLU
    18. D016 – Annexe 1 conv sub AQUIBRIE
    19. D016 – Eau potable – Conv Sub AQUIBRIE
    20. D016-Annexe 2 Convention subv_CTEC_Champigny
    21. D016-Annexe 3 CTEC_Champigny_VF_23122019
    22. D017 – Motion de soutien à la filière betteravière
    23. D017-Annexe 1 Motion de soutien à la filière betteravière
    24. D017-Annexe 2 – Lettre ouverte dpt 77
    25. D017-Annexe 3 – Intervention P. CUYPERS

    1. D001 -Convention Finances et Territoires
    2. D002 – Adhésion au SDESM CC Rivières et Chateau et Melun
    3. D003 -Convention CTG
    4. D003 – Annexe 1 Convention
    5. D004 -Convention Association Orientation Dévelop. Emploi
    6. D004 – Annexe 1 Convention
    7. D005 -Tarifs salles culture
    8. D006 -Création d’une brigade cynophile
    9. D007 -Convention Forces de police
    10. D007 – Annexe 1 Convention
    11. D008 -Convention annuelle CDG
    12. D008 – Annexe 1 Convention

    Arrêtés municipaux pris par le Maire :

    1. ARP n°052- Arrêté portant délégation de fonction et de signature- Officier d'état civil
    2. ARP n°053- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
    3. ARP-049- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
    4. ARP-050- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
    5. ARP-051- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
    6. Arrêt n°054-Voirie ODP- Stationnement remplacement d'un automate bancaire- Rue du Général Leclerc-Sté MANUDEM IDF 78
    7. Arrêt n°079-Voirie ODP-Remplacement de bordures CC1- Parking de la gare- Sté Anthony PREVOST
    8. Arrêt n°082-Voirie ODP-Ravalement de façade-Changement de tuiles de pays-Rue de la Libération Sté NP HABITAT
    9. Arrêt n°090-Voirie Stationnement Organisation évènement- Century 21 Agence immobilière
    10. Arrêt n°095-Voire ODP-Nettoyage de toiture-Mise en place d'une nacelle- Allée des Rossignots- SARL MP RENOVATION
    11. Arrêt permanent n°026-Alignement de la propriété sise 5 rue de la Tuilerie
    12. Arrêté n°036-Voirie ODP-Stationnement circulation raccord BT- Sté STDE mandatée par ENEDIS
    13. Arrêté n°037-Voire ODP-Stationnement visites médicales parking de l'église ACMS
    14. Arrêté n°038-Voirie ODP Stationnement réparation de toiture-Sté AJC BATIMENT
    15. Arrêté n°039-Voirie ODP-Stationnement prolongation mise en place d'une base de vie- Parking de la Garde RD619- STE COLAS
    16. Arrêté n°040-Voirie ODP- Stationnement réfection de trottoirs rue Arthur Young+Av Foch Sté COLAS
    17. Arrêté n°041-Ouverture débit de boissons temporaire-Amicale bouliste de Nangis Boulodrome COUPERIN
    18. Arrêté n°042-Voirie ODP-Prolongation de l'arrêté n°2026/ST/030 ravalement de façade et échafaudage SCI FONCIERE 2AL
    19. Arrêté n°043-Voirie ODP- Modification-Mise en place d'une terrasse extérieure chez Mymi-
    20. Arrêté n°044-Voire ODP- Stationnement fouilles sur trottoir-Raccordement ENEDIS Sté TPF
    21. Arrêté n°045-Voirie ODP-Stationnement-Raccordement électrique fouille pour travaux ENEDIS- Sté EESM
    22. Arrêté n°047 - ODP Voirie Stationnement - Réfection de trottoirs rue de Paris et remise en place borne béton - av du Maréchal de Lattre de Tassigny - Nangis Scté Colas
    23. Arrêté n°048 - Voirie ODP Circulation Stationnement Raccordement ENEDIS - Dalle sur poste fouilles sur terre végétale rue du piège et chemin du Bas-Chaillot Scté TPF
    24. Arrêté n°048-Voirie ODP-Circulation stationnement raccordement ENEDIS Sté TPF
    25. Arrêté n°049-Voirie ODP Circulation stationnement mise en place d'une nacelle réparation fuite de toiture SCI PERROT PASTEUR
    26. Arrêté n°053-Voirie ODP Stationnement raccordement fibre optique- Sté CIRCET
    27. Arrêté n°055-Voire ODP-Stationnement Forum de la Brie- CCBN le 31 mars 2026
    28. Arrêté n°056- Voirie ODP-Stationnement circulation prolongation raccord BT- Bld Voltaire- Ste STDE mandatée par la Sté ENEDIS
    29. Arrêté n°059- Voirie ODP-Circulation de voirie chemin de pars à la chaussée Sté ANTHONY PREVOST
    30. Arrêté n°060-Voirie-ODP stationnement déménagement rue du Général Leclerc- SAS NOYON
    31. Arrêté n°061-Voirie ODP Ravalement de facade-Echafaudage Sté MEDJANI ELLIAS
    32. Arrêté n°062- Voirie ODP Stationnement déménagement- Sté TORRENS DEMENAGEMENT
    33. Arrêté n°063-Voirie ODP- Manifestation "cirque" Parc du Château du 7 au 13 avril 2026- Nangis
    34. Arrêté n°066-Autorisation d'ouverture de débit de boissons-Festival les ludofolies le 30 mai 2026
    35. Arrêté n°068-Portant délégation de fonction temporaire d'officier d'état civil à madame angélique rappailles- Célébration mariage
    36. Arrêté n°069 - Voirie Stationnement commémoration journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation le 26 avril 2026
    37. Arrêté n°070 - Voirie ODP Manifestation intitulé "Les Ludofolies" du 30 au 31 mai 2026
    38. Arrêté n°071-Voire ODP-Mise en place d'un échafaudage réfection de toiture-SCI ROCH
    39. Arrêté n°072- Voirie ODP-Terrassement manuel devant armoire EP-Sté SPIE CITYNETWORS et ses sous-traitants
    40. Arrêté n°073-Voirie ODP-Marathon médieval-Interdiction de stationnement Rue Gambetta-Dimanche 10 mai 2026
    41. Arrêté n°074-ODP-Commémoration du 8 mai 1945- Cour Emile Zola- Nangis
    42. Arrêté n°075-Voirie circulation carottage amiante-ARD PROVINS- Sté INFRANEO
    43. Arrêté n°076- Voirie stationnement - Déménagement Rue Noas Daumesnil- Nangis
    44. Arrêté n°077-Voirie ODP- Mise en place d'un échafaudage réfection de toiture- Rue du Général Leclerc-SCI ARCHE
    45. Arrêté n°080- Voirie ODP-Circulation fermeture de rue-Raccordement électrique ENEDIS Rue Aristide Briand
    46. Arrêté n°081- Voirie ODP-Entretien couverture rue Aristide Briand-Sté DH-ENTRETIENS
    47. Arrêté n°083- Autorisation d'ouverture de débit de boissons-Amicale bouliste samedi 23 mai 2026
    48. Arrêté n°084-Voirie ODP-Réfection d'enrobé-Arrêt de bus rue des écoles-Nangis Sté Anthony PREVOST
    49. Arrêté n°085-Voirie ODP-Stationement visites médicales-Parking de l'église-ACMS
    50. Arrêté n°086-Autorisaton d'ouverture débit de boissons temporaire- Amicale bouliste de Nangis-10 mai et 23 mai 2026
    51. Arrêté n°087-Autorisation d'ouverture débit de boissons-Association Amicale bouliste de Nangis Mercredi 13 mai 2026
    52. Arrêté n°088-Voirie ODP-Circulation fermeture de rue- Evacuation de gravillons- Sté ECOBAT 77
    53. Arrêté n°091-Autorisation débit de boisson temporaire-Amicale bouliste de Nangis le samedi 6 juin 2026
    54. Arrêté n°092-Voirie-ODP-Stationnement visites médicales-Parking de l'église ACMS
    55. Arrêté n°093-Voirie stationnement déménagement Antenne Secours populaire
    56. Arrêté n°094-Voirie ODP-Prolongation de l'arrêté n°2026/071-Mise en place d'un échafaudage SCI ROCH
    57. Arrêté n+058-Portant admission provisoire en soins psychiatriques
    58. Arrêté permanent n°020-Arrêté portant règlement intérieur de mise à disposition et utilisation des salles municipales
    59. Arrêté permanent n°021 - Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour les droits et location de matériel du centre Aquatique "Aqualude"
    60. Arrêté permanent n°022 - Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour les droits d'entrée et de location de matériel du centre aquatique "Aqualude"
    61. Arrêté permanent n°023-Nomination d'un mandataire suppléant régie recettes espace culturelle
    62. Arrêté permanent n°024-Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes- Espace culturel
    63. Arrêté permanent n°025-Nomination mandataire suppléant régie de recettes Centre aquatique
    64. Arrêté permanent n°027-Alignement de la propritété sise 52 rue Noas Daumesnil
    65. Arrêté permanent n°028-Portant délégation de fonctions et de signature de M.Abdelhakim LACHHAB-1er Adjoint au Maire
    66. Arrêté permanent n°029-Portant délégation de fonctions et de signature de Madame Maureen BONNET-KHOUILDI-2ème Adjointe au Maire
    67. Arrêté permanent n°030-Portant délégation de fonctions et de signature de M. Michel BILLOUT- 3ème Adjoint au Maire
    68. Arrêté permanent n°031-Portant délégation de fonctions et de signature de Mme Pascale DESPLATS- 4ème Adjointe au Maire
    69. Arrêté permanent n°032-Portant délégation de fonctions et de signature de M. Guy Bertrand TCHIKAYA-5ème Adjoint au Maire
    70. Arrêté permanent n°033-Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Voahangy HUE- 6ème Adjointe au Maire
    71. Arrêté permanent n°034- Portant délégation de fonctions et de signature à M. Mohamed NOURO- 7ème Adjoint au Maire
    72. Arrêté permanent n°035-Portant délégation de fonctions et de signature de Mme Sylvie GALLOCHER- 8ème Adjointe au Maire
    73. Arrêté permanent n°036- Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Adama OUATTARA, conseiller municipal délégué
    74. Arrêté permanent n°037-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Catherine MOLINA, conseillère municipale déléguée
    75. Arrêté permanent n°038-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Dramane TRAORE, conseiller municipal délégué
    76. Arrêté permanent n°039-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Frédérique HOUREUX conseillère municipale déléguée
    77. Arrêté permanent n°040-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gérard ESNAULT conseiller municipal délégué
    78. Arrêté permanent n°041-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Ijou HAMMOUTI conseillère municipale déléguée
    79. Arrêté permanent n°042-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur José Morilla, conseiller municipal délégué
    80. Arrêté permanent n°043-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Julien BOUDET, conseiller municipal délégué
    81. Arrêté permanent n°044-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Lucie BOURELY, conseillère municipale déléguée
    82. Arrêté permanent n°045-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Mohammed KHERBACH, conseiller municipal délégué
    83. Arrêté permanent n°046-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal BOURGET, conseiller municipal délégué
    84. Arrêté permanent n°047-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Prescilia HENRY, conseillère municipale déléguée
    85. Arrêté permanent n°048-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Romaine BOKASSA-KIBOZI conseillère municipale déléguée
    86. Arrêté permanent n°057-Désignation des bénévoles associatifs et qualités CCAS
    87. Arrêté permanent n°058- Arrêté abrogeant l'arrêté N°2026/DSG/030 portant délégation de fonctions et de signature M. M.BILLOUT
    88. Arrêté permanent n°059-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel BILLOUT- 3ème Adjoint au Maire
    89. Arrêté permanent n°060-Alignement de propriété sise 17 avenue du Général du Taillis
    90. Arrêté permanent n°061-Alignememnt de la propriété sise 4 Ter rue de la République
    91. Arrêté permanent n°062- Portant modification du nombre d'autorisations de stationnement taxi (ADS)
    92. Arrêté permanent n°063-Délivrance d'un permis de détention d'un chien de catégorie 1
    93. Arrêté permanent n+065-Arreté portant autorisation de stationnement n°3 véhicule taxi commune de Nangis
    1. Arrêté n°035-Organisation d'une marche Hommage à Monsieur Paul LACROIX-Interdiction temporaire de circulation
    2. Arrêté n°057-Voirie ODP-Journée oeuf orique-Samedi 4 avril 2026- Cour Emile Zola et parc du château-Nangis

    Décisions prises par le Maire :

    1. Décision n°068- Convention de mise à disposition du foyer de l'amitié - Année 2026
    2. Décision n°069-Convention MAD Salle Dulcie September son hall et matériel jeudi 16 avril 2026
    3. Décision n°070-Avenant n°1 Convention de mise à disposition du foyer de l'amitié mercredi 25 février 2026
    4. Décision n°071-Signature convention prestation de service avec Crech'Med-Infirmière référente santé accueil inclusif la Farandole
    5. Décision n°072-Reconduction d'abonnement annuel Fast-Elus- Société DOCAPOSTE FAST
    6. Décision n°073-Convention MAD de la salle Dulcie September- jeudi 26 mars 2026
    7. Décision n°074-Convention MAD salle Dulcie September-Vendredi 16 octobre 2026
    8. Décision n°075-Convention MAD d'une structure de la ville à USEP 77- rencontre multi-activités 2026
    9. Décision n°076 Avenant n°2 à la convention n°2026/DCEA/015 de mise à disposition du foyer de l'amitié - mercredi 25 février 2026
    10. Décision n°077 - Convention de mise à disposition de la salle Lucie Mougey - jeudi 19 mars 2026
    11. Décision n°078 - Convention de mise à disposition de la salle Lucie Mougey - samedi 21 mars 2026
    12. Décision n°079 - Convention de mise à disposition de la salle la "Bergerie" et du matériel le jeudi 19 mars 2026
    13. Décision n°080 - Convention de mise à disposition du Centre Municipal d'activités
    14. Décision n°081 - Convention de mise à disposition du centre municipal d'activités - du samedi 21 au dimanche 22 mars 2026
    15. Décision n°082 - Convention de mise à disposition du centre communal d'activités "Louis Aragon" du samedi 2 au dimanche 3 mai 2026
    16. Décision n°084 - Convention de coordination pour la stérilisation des chats libres sauvages
    17. Décision n°085-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon-
    18. Décision n°087-Signature d'un marché n°2026TVX001-Marché de travaux de réhabilitation des courts de tennis
    19. Décision n°088-Convention MAD Centre municipal d'activités Louis Aragon- Samedi 30 au dimanche 31 mai 2026
    20. Décision n°089-Convention MAD Salle Dulcie September-
    21. Décision n°090-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon
    22. Décision n°091-Décision portant acceptation de l'indemnisation d'un sinistre survenu le 28 novembre 2025
    23. Décision n°092-Décision portant acceptation de l'indemnisation d'un sinistre survenu le 22 octobre 2025
    24. Décision n°093-Mise à disposition de locaux situé au 4 rue Aristide Briand à Nangis
    25. Décision n°094-Convention de mise à disposition du centre municipal d'activités Louis Aragon-
    26. Décision n°095-Convention de mise à disposition centre municipal Louis Aragon
    27. Décision n°096-Convention MAD des structures municipales et de matériel- CCBN
    28. Décision n°097- Convention MAD- Centre municipal d'activités Louis Aragon le samedi 4 avril 2026
    29. Décision n°098- Avenant n°3 à la convention n°2026/DCEA/015 de MAD du foyer de l'amitié - mercredi 22 avril 2026
    30. Décision n°099-Demande de subvention auprès d'organismes financeurs-Mise en place d'alarme PPMS Etablissements scolaires
    31. Décision n°100-Signature d'un contrat de prestations de services- Gestion de la fourrière animale SACPA
    32. Décision n°101-Avenant à la convention de mise à disposition de locaux situés au 4 rue Aristide Briand
    33. Décision n°102-Réadhésion à l'association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation (AFMS) année 2025
    34. Décision n°105-Signature d'un contrat de services SAAS BL-n°NCL012863- Sté BERGER LEVRAULT
    35. Décision n°106-Convention MAD centre municipal Louis Aragon- Vendredi 7 au dimanche 9 août 2026
    36. Décision n°107-Tarifs des droits d'occupation du domaine public à compter du 13 avril 2026
    37. Décision n°108-Signature contrat de vente-Partenariat pour la valorisation d'économies d'énergies- Sté ECONOMIE D'ENERGIE
    38. Décision n°109-Convention de conseils et d'assistance juridiques
    39. Décision n°110-Signature d'une convention de prestation de services-Finances publiques conseil
    40. Décision n°111-Achat concession de 30 ans cimetière communal- Emplacement n°212
    41. Décision n°112-Renouvellement concession de 15 ans cimetière communal- Emplacement n°441
    42. Décision n°113-Renouvellement concession de 15 ans au cimetière communal-Emplacement n°455
    43. Décision n°114-Achat concession de 15 ans au cimetière communal emplacement n°572