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Publication des actes administratifs

Les actes administratifs rassemblent les actes réglementaires ci-dessous pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

Délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique :

  1. 2026-JUIN-072 - Installation de Monsieur Cyril AKPAMA
  2. 2026-JUIN-073 Approbation du procès-verbal de la séance publique du CM du 05.05.26
  3. 2026-JUIN-074 Règlement budgétaire et financier
  4. 2026-JUIN-075 Approbation du compte financier unique 2025 du budget
  5. 2026-JUIN-076 Affectation définitive des résultats 2025 au budget communal
  6. 2026-JUIN-077 Vote du Budget Supplémentaire 2026 ville
  7. 2026-JUIN-078 - Approbation du compte financier unique 2025 - Centre aqualude
  8. 2026-JUIN-079 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe Centre Aquatique
  9. 2026-JUIN-080 Approbation du CFU 2025 du budget annexe de l’assainissement
  10. 2026-JUIN-081 Affectation du résultat 2025 du budget annexe de l'assainissement
  11. 2026-JUIN-082 Vote de la décision modificative 01 26 du budget assainissement
  12. 2026-JUIN-083 Approbation du CFU 2025 - du budget annexe de l’eau potable
  13. 2026-JUIN-084 Affectation définitive des résultats 2025 du budget annexe eau
  14. 2026-JUIN-085 Vote de la décision modificative 01-26 du budget de l’eau
  15. 2026-JUIN-086 Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF 2025
  16. 2026-JUIN-087 Modification du tarif de la TLPE pour l'année 2027
  17. 2026-JUIN-088 Budget annexe centre aquatique tarifs pour la saison 2026-2027
  18. 2026-JUIN-089 MAJ des tarifs des activités à compter du 1er septembre 2026
  19. 2026-JUIN-090 - MAJ des tarifs des salles communales à compter du 1er septembre 2026
  20. 2026-JUIN-090 - MAJ des tarifs des salles communales à compter du 1er septembre 2026
  21. 2026-JUIN-091 Mod délibération 2026FEV013 acquisition ensemble immobilier bureaux au 13 rue des aubépines
  22. 2026-JUIN-092 Autorisation de mise en place de chantiers d'initiative locale Initiatives 77
  23. 2026-JUIN-093 Attribution de subventions complémentaires et de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2026
  24. 2026-JUIN-094 - Attribution subvention de fonctionnement pour l'association Esperance sportive nangissienne
  25. 2026-JUIN-095 Attribution subvention association Orchestre harmonie Nangis
  26. 2026-JUIN-096 Attribution subvention fonctionnement pour comité sociales
  27. 2026-JUIN-097 Attribution mandat spécial a des élus pour un déplacement relatif au partenariat avec la commune de Seelow Allemagne
  28. 2026-JUIN-098 Adhésion au groupement SDESM passation marché de maintenance éclairage public 2027-2030
  29. 2026-JUIN-099 Adhésion à la centrale achat régionale et approbation de la convention d'adhésion
  30. 2026-JUIN-100 Création de la commission AD'HOC aménagement de la ZAC de la Grande Plaine
  31. 2026-JUIN-101 - Service public eau potable Rap d'activité délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service pour l'année 2025
  32. 2026-JUIN-102 Service public assainissement collectif rap activité du délégataire et rapport du prix et qualité de service pour l'année 2025
  33. 2026-JUIN-103 Désignation représentant du CM pour siéger au CNAS
  34. 2026-JUIN-104 Désignation représentant commission de contrôle financier du COS du personnel de la ville de Nangis
  35. 2026-JUIN-105 - Actualisation liste des emplois bénéficiaires logement de fonction pour nécessité absolue de service
  36. 2026-JUIN-106 Création d'un poste permanent attaché territorial
  37. 2026-JUIN-107- Voeu maintien dotation de compensation Réforme de la DCRTP
  38. 2026-JUIN-108 Motion pour réaffirmer le maintien de l'organisation du SP
  39. 2026-JUIN-109 Présentation des décisions municipales
  40. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 30 juin 2026

  1. 2026-MAI-064 Approbation des procès verbaux des séances du 20 mars et 9 avril 2026
  2. 2026-MAI-065 Retrait délibération du conseil municipal n°2026-FEV-012 approbation du PLU du 18 février 2026
  3. 2026-MAI-066 Création d'une commission finances et désignation des membres
  4. 2026-MAI-067 Création d'une commission municipale crèche et désignation des membres
  5. 2026-MAI-068 Désignation commissaires titulaires et suppléants au CCID
  6. 2026-MAI-069 Composition du Comité Social Territorial (CST)
  7. 2026-MAI-070 Désignation des conseillers municipaux non communautaires au sein des commissions CCBN
  8. 2026-MAI-071 Présentation des décisions municipales n2026-97 à n2026-101
  9. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 mai 2026

  1. 2026-AVR-029 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  2. 2026-AVR-030 Majoration communes chefs lieux de cantons indemnités maire et adjoints
  3. 2026-AVR-031 Majoration des indemnités des élus liés à la Dotation de Solidarité Urbaine DSU
  4. 2026-AVR-032 Frais de représentation du maire
  5. 2026-AVR-033 Formation des élus et fixation des crédits affectés
  6. 2026-AVR-034-Fixation du nombre de sièges au sein du conseil d'administration du CCAS
  7. 2026-AVR-035 Election du collège élu des membres du CCAS
  8. 2026-AVR-036 Création de la commission de délégation de service public DSP
  9. 2026-AVR-037-Election des membres à la commission de la Délégation des Services Publics DSP
  10. 2026-AVR-038 Création d'une commission d'Appel d'offres CAO
  11. 2026-AVR-039 Création d'une commission MAPA
  12. 2026-AVR-040 Election des membres à la commission d'Appel d'offres (CAO) et de la commission MAPA
  13. 2026-AVR-041 Désignation des conseillers municipaux au sein des divers syndicats intercommunaux
  14. 2026-AVR-042 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des divers conseils d'école
  15. 2026-AVR-043 Désignation des représentants au sein des conseils d'administration du collège et lycée
  16. 2026-AVR-044 Désignation de représentant commune au conseil d'administration de l'EHPADet du château
  17. 2026-AVR-045 Désignation représentant de la commune au sein du CA de la mission locale du Provinois
  18. 2026-AVR-046 Désignation d'un correspondant Défense
  19. 2026-AVR-047 Désignation d'un délégué au groupement d'intérêt public ID77
  20. 2026-AVR-048 Désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant au sein de la CLECT
  21. 2026-AVR-049 Approbation du rapport de la CLECT au titre de l'année 2025 et Rapport
  22. 2026-AVR-050 Subvention aux associations 2026
  23. 2026-AVR-051 Subvention Ecole de musique de Nangis 2026
  24. 2026-AVR-052 Orchestre Harmonie de Nangis fonctionnement 2026
  25. 2026-AVR-053 Espérance Sportive Nangissienne fonctionnement 2026
  26. 2026-AVR-054 Restaurant du Coeur fonctionnement 2026
  27. 2026-AVR-055 Secours Populaire fonctionnement 2026
  28. 2026-AVR-056 Handball fonctionnement 2026
  29. 2026-AVR-057 Nangis Boxing fonctionnement 2026
  30. 2026-AVR-058 Subvention COS 2026
  31. 2026-AVR-059 Vote des taux des impôts directs locaux 2026
  32. 2026-AVR-060 Abandon du projet du centre social municipal
  33. 2026-AVR-061 Modification du périmètre du SDESM
  34. 2026-AVR-062 Adhésion à la CANUT
  35. 2026-AVR-063 Décisions municipales n.2026-002 à n.2026-096
  36. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 09 avril 2026

  1. 2026-MARS-022 Installation des conseillers municipaux
  2. 2026-MARS-023 Elections du Maire
  3. 2026-MARS-024 Création des postes d'Adjoints au Maire
  4. 2026-MARS-025 Elections des adjoints au Maire
  5. 2026-MARS-026 Lecture de la Charte de l'Elu local
  6. 2026-MARS-027 Délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire
  7. 2026-MARS-028 Procès Verbal définitif du CM du 18.02.2026
  8. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 20 mars 2026

  1. 2026-FEV-012 Approbation Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  2. 2026-FEV-013 Acquisition amiable ensemble immobilier situé : 13 rue des Aubépines
  3. 2026-FEV-014 Cession parcelles SA HLM Mon Logis - projet construction gendarmerie
  4. 2026-FEV-015 Approbation convention 30 millions d'amis - Année 2026
  5. 2026-FEV-016 Convention objectifs et financement CAF ALSH Périscolaire
  6. 2026-FEV-017 Convention objectifs et financement CAF ALSH jeune enfant
  7. 2026-FEV-018 Avis retrait commune du SIVOS
  8. 2026-FEV-019 Adhésion service médecine pro et préventive
  9. 2026-FEV-020 Convention d'objectifs et de moyens BAFA
  10. 2026-FEV-021 Décision municipales n.2025-416 à 2026-001
  11. Liste des délibérations - Conseil Municipal du 18 février 2026

  1. 2025-DEC-100 Décisions municipales n.2025-357 à 2025-415
  2. 2025-DEC-84 PV Définitif du CM 13.11.2025
  3. 2025-DEC-85 Cession du tracteur New Holland
  4. 2025-DEC-86 Annulation subvention au budget annexe
  5. 2025-DEC-87 DM1 Budget 2025 Assainissement
  6. 2025-DEC-88 Fixation contre-valeurs assainissement 2026
  7. 2025-DEC-89 Acquisition ensemble immobilier rue Ernest Chauvin
  8. 2025-DEC-90 Décision d'autorisation d'ouverture des crédits avant le vote du BP 2026
  9. 2025-DEC-91-08-DOB 2026 du budget communal
  10. 2025-DEC-92-09-Approbation des règlements d'aide de l'OPAH-RU
  11. 2025-DEC-93 Pacte local des solidarités - Approbation de la convention financière 2025
  12. 2025-DEC-94 AVIS DEMANDES DE DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE 2026
  13. 2025-DEC-95 PEC partielle des frais de restauration scolaire pour un enfant aux ULIS à Melun
  14. 2025-DEC-96 Modification du règlement intérieur de fonctionnement temps méridien au 1 janv 26
  15. 2025-DEC-97 Création d'un poste permanent attaché territorial directeur de centre social
  16. 2025-DEC-98 Suppression poste de chargé de mission préfiguration du centre social
  17. 2025-DEC-99 Création poste de coordinateur projet sociaux et éducatifs
  18. Liste des délibérations - Conseil municipal du 17 décembre 2025

  1. 2025-NOV-73- PV définitif Conseil municipal du 17 septembre 2025
  2. 2025-NOV-73-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 17 septembre 2025
  3. 2025-NOV-74-Modification de la contribution communale attribuée au SICPAN au titre de l'année 2025
  4. 2025-NOV-75- Approbation d'une convention de collecte de dons avec la fondation du patrimoine
  5. 2025-NOV-76-Eau potable-Convention de subventionnement avec AQUI'BRIE pour les actions transverses menées par l'association
  6. 2025-NOV-77 Eau potable Convention financière et de délégation de maitrise d'ouvrage pour la réalisation des actions d'animation
  7. 2025-NOV-78- Attribution d'une subvention communale au profit de l'association sillage au titre de l'année 2025
  8. 2025-NOV-79 Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association Amicale Laïque Nangissienne au titre de l'année 2026
  9. 2025-NOV-80-Présentation du rapport d'utilisation du FSRIF 2024
  10. 2025-NOV-81- Avenant n°1 de prorogation de la convention signée avec l'EPFIF-Acquisition de terrains de la ZAC de la Grande Plaine
  11. 2025-NOV-82-Désignation d'un référent déontologue des élus locaux
  12. 2025-NOV-83-Décisions municipales n°2025/286 à 2025/356
  13. Liste des délibérations-Conseil municipal du 13 novembre 2025

  1. 2025-SEPT-52-Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 25 juin 2025
  2. 2025-SEPT-53-Approbation de la dissolution du budget caisse des écoles
  3. 2025-SEPT-54- Admission en créances éteintes - effacement de la dette
  4. 2025-SEPT-55-Approbation de la délégation donée au Maire de procéder à l'admission en non-valeur-Créances irrécouvrables
  5. 2025-SEPT-56-Détermination du coût de scolarisation d'un élève année 2024/2025
  6. 2025-SEPT-57-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires-Projet d'ouverture au monde artistique 2025/2026
  7. 2025-SEPT-58-Attribution d'une subvention aux écoles maternelles et élémentaires organisation des sorties scolaires année 2025/2026
  8. 2025-SEPT-59- Centre aquatique "aqualude" modification de l'organisation et des tarifs à compter du 1er octobre 2025
  9. 2025-SEPT-60- Mise à jour des tarifs d'activités culturelles et évènementielles à compter du 19 septembre 2025
  10. 2025-SEPT-61- Approbation de la convention de financement avec la CAF- Aide au fonctionnement année 2025
  11. 2025-SEPT-62- Prise en charge des frais d'obsèques de Monsieur Freddy Vincent ARDUIN
  12. 2025-SEPT-63-Renouvellement de l'adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)- année 2025
  13. 2025-SEPT-64-Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-Année 2024
  14. 2025-SEPT-65-Service public d'assainissement collectif-Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service-année 2024
  15. 2025-SEPT-66-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Rugby Nangis et Pays Briard au titre de l'année 2025
  16. 2025-SEPT-67-Approbation de la modification du périmètre délimité des abords dans le cadre de la révision du PLU
  17. 2025-SEPT-71-Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Vert-Saint-Denis, Réau et Lieusaint

  1. 2025-JUIN-32- Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025
  2. 2025-JUIN-33- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
  3. 2025-JUIN-34- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Eau potable
  4. 2025-JUIN-34-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
  5. 2025-JUIN-34-02- ANNEXE - Maquette CFU Eau potable
  6. 2025-JUIN-34-03- ANNEXE - État des reports - Eau potable
  7. 2025-JUIN-34-04- ANNEXE - Rattachement des dépenses - Eau potable
  8. 2025-JUIN-34-05- ANNEXE - Rattachements des recettes
  9. 2025-JUIN-34-06- ANNEXE - Rattachement des intérêts courus non échu - Eau potable
  10. 2025-JUIN-34-07- ANNEXE - Balance des valeurs inactives - Eau potable
  11. 2025-JUIN-35- Affectation définitive des résultats 2024 du budget Eau potable
  12. 2025-JUIN-35-01- ANNEXE - Affectation résultats exécution - Eau potable
  13. 2025-JUIN-35-02- ANNEXE - État restes à réaliser affectation des résultats Eau potable
  14. 2025-JUIN-36- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’eau potable
  15. 2025-JUIN-36-01- ANNEXE - Schéma directeur Eau potable
  16. 2025-JUIN-37- Budget Supplémentaire 2025 Budget Eau potable
  17. 2025-JUIN-37-01- ANNEXE - Page de signature Eau potable
  18. 2025-JUIN-37-02- ANNEXE - Maquette BS Eau potable
  19. 2025-JUIN-37-03- ANNEXE - États reste à réaliser budget supplémentaire Eau potable
  20. 2025-JUIN-37-04- ANNEXE - État dettes emprunts BS - Eau potable
  21. 2025-JUIN-38- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget assainissement
  22. 2025-JUIN-38-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
  23. 2025-JUIN-38-02- ANNEXE - Maquette CFU Assainissement
  24. 2025-JUIN-38-03- ANNEXE - État reports Assainissement
  25. 2025-JUIN-38-04- ANNEXE - Rattachements des dépenses Assainissement
  26. 2025-JUIN-38-05- ANNEXE - Rattachements des recettes Assainissement
  27. 2025-JUIN-38-06- ANNEXE - Valeurs inactives Assainissement
  28. 2025-JUIN-39- Affectation définitive des résultats du budget assainissement
  29. 2025-JUIN-39-01- ANNEXE - État reste à réaliser affectation 2024 Assainissement
  30. 2025-JUIN-39-02- ANNEXE - Affectation des résultats exécution 2024 Assainissement
  31. 2025-JUIN-40- Programme de travaux retenu dans le cadre du schéma directeur d’assainissement
  32. 2025-JUIN-41- Fixation de la redevance municipale d’assainissement
  33. 2025-JUIN-42- Approbation d’un emprunt de 5 000 000€ visant à financer les travaux urgents d’assainissement
  34. 2025-JUIN-43- Budget Supplémentaire 2025 Budget assainissement
  35. 2025-JUIN-43-01- ANNEXE - Page de signature Assainissement
  36. 2025-JUIN-43-02- ANNEXE - Maquette BS Assainissement
  37. 2025-JUIN-43-03- ANNEXE - État reste à réaliser BS Assainissement
  38. 2025-JUIN-43-04- ANNEXE - Page dettes et emprunts BS Assainissement
  39. 2025-JUIN-44- Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
  40. 2025-JUIN-44-01- ANNEXE - Bilan de concertation PLU
  41. 2025-JUIN-45- Attribution du contrat de concession d’aménagement de la ZAC de la Grande Plaine à la société Aménagement 77
  42. 2025-JUIN-46- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec Nexity IR Programmes Domaines pour l’opération immobilière sise chemin des Tanneries
  43. 2025-JUIN-47- Activités culturelles et évènementielles – Tarifs applicables à compter du 1er juillet 2025
  44. 2025-JUIN-48- Attribution d’une subvention en nature à l’association « Club de l’amitié » au titre de l’année 2025
  45. 2025-JUIN-49- Approbation de la convention d’adhésion au groupement de commandes pour la passation du marché public de fourniture d’un Espace Numérique de Travail (ENT) pour les écoles publiques ou privées sous contrat de l’académie de Créteil
  46. 2025-JUIN-50- Décisions municipales n°2025/134 à 2025/209
  47. 2025-JUIN-51- Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Val’s creations safeguards » au titre de l’année 2025

  1. 2025-MAI-20- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 9 avril 2025
  2. 2025-MAI-21- Création d'un 8ième poste d'adjoint au Maire
  3. 2025-MAI-22- Élection du 8ième poste d'adjoint au maire
  4. 2025-MAI-23- Approbation du compte financier unique 2024 du budget principal de la commune
  5. 2025-MAI-23-01- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Balance
  6. 2025-MAI-23-02- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Maquette
  7. 2025-MAI-23-03- ANNEXE - Compte financier unique - Commune - Etat des reports
  8. 2025-MAI-24- Affectation définitive des résultat 2024 - Commune
  9. 2025-MAI-25- Budget supplémentaire 2025 - Commune
  10. 2025-MAI-25-01- ANNEXE - Maquette - Commune
  11. 2025-MAI-25-02- ANNEXE - Etat des reports - Commune
  12. 2025-MAI-25-03- ANNEXE - Page de signatures - Commune
  13. 2025-MAI-26- Approbation du compte financier unique 2024 du budget centre aquatique - Aqualude
  14. 2025-MAI-26-01- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Balance
  15. 2025-MAI-26-02- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Maquette
  16. 2025-MAI-26-03- ANNEXE - Compte financier unique - Centre aquatique - Aqualude - Etat des reports
  17. 2025-MAI-27- Affectation définitive des résultats 2024 - Centre aquatique - Aqualude
  18. 2025-MAI-28- Budget supplémentaire 2025 - Centre aquatique - Aqualude
  19. 2025-MAI-28-01- ANNEXE - Maquette - Centre aquatique - Aqualude
  20. 2025-MAI-28-02- ANNEXE - Etat des reports - Centre aquatique - Aqualude
  21. 2025-MAI-28-03- ANNEXE - Page de signatures - Centre aquatique - Aqualude
  22. 2025-MAI-29- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2025
  23. 2025-MAI-30- Modification de la subvention communale attribuée à l'association "COS" au titre de l'année 2025
  24. 2025-MAI-31- Décisions municipales n°2025/111 à n°2025/133

  1. 2025-AVRIL-06- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 19 décembre 2024
  2. 2025-AVRIL-07- Approbation du procès-verbal de la séance publique du conseil municipal du 05 février 2025
  3. 2025-AVRIL-08- Suppression d'un poste d'adjoint au maire suite à une démission
  4. 2025-AVRIL-09- Vote des taux de la fiscalité locale 2025
  5. 2025-AVRIL-09-01- ANNEXE - État 1259
  6. 2025-AVRIL-10- Attribution d'une subvention communale à l'association "Comité des Oeuvres sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
  7. 2025-AVRIL-11- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
  8. 2025-AVRIL-12- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2025
  9. 2025-AVRIL-13- Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
  10. 2025-AVRIL-13-01- ANNEXE - Avenant n°1 à la convention d'accueil à la restauration scolaire
  11. 2025-AVRIL-14- Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiale de Seine-et-Marne pour l'ASLH "Accueil Adolescents"
  12. 2025-AVRIL-14-01- ANNEXE - Convention d'objectifs et de financement
  13. 2025-AVRIL-15- Convention annuelle financière 2024 relative au Contrat pour la Réussite de la Transition Écologique de la Brie Nangissienne
  14. 2025-AVRIL-15-01- ANNEXE - Convention annuelle financière 2024 relative au CRTE de la Brie Nangissienne
  15. 2025-AVRIL-16- Création et suppression de postes
  16. 2025-AVRIL-17- Tableau des effectifs personnel communal - Année 2025
  17. 2025-AVRIL-18- Décisions municipales n°2025/037 à n°2025/110
  18. 2025-AVRIL-19- Motion contre le projet de stockage souterrain sur le site de Grandpuits-Bailly-Carrois

  1. 2025-FEV-01- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
  2. 2025-FEV-02- Proposition de renouvellement d'agrément du dispositif "Service Civique" pour une durée de trois ans.
  3. 2025-FEV-02-01- ANNEXE - Modèle de contrat d'engagement de service civique
  4. 2025-FEV-02-02- ANNEXE - Convention de mise à disposition d'un volontaire
  5. 2025-FEV-03- Approbation du dispositif jeunesse "Bourse au permis de conduire"
  6. 2025-FEV-03-01- ANNEXE - Charte d'engagement au dispositif "Bourse permis de conduire"
  7. 2025-FEV-04- Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
  8. 2025-FEV-04-01- ANNEXE - Projet d'aménagement et de développement durable - Plan Local d'Urbanisme
  9. 2025-FEV-05- Présentation des décisions municipales n°2024-481 à 2025-036

  1. 2024-DEC-120- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 de la Commune sur le BP 2025
  2. 2024-DEC-121- Vote du budget primitif 2025 de la Commune
  3. 2024-DEC-121-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Commune
  4. 2024-DEC-121-2- ANNEXE - Page de signature budget Commune
  5. 2024-DEC-122- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Assainissement
  6. 2024-DEC-123- Vote du budget primitif Assainissement
  7. 2024-DEC-123-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Assainissement
  8. 2024-DEC-123-2- ANNEXE - Page de signature budget Assainissement
  9. 2024-DEC-124- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Eau Potable
  10. 2024-DEC-125- Vote du budget primitif 2025 Eau Potable
  11. 2024-DEC-125-1- ANNEXE - Maquette budgétaire 2025 Eau Potable
  12. 2024-DEC-125-2- ANNEXE - Page de signature budget Eau Potable
  13. 2024-DEC-126- Reprise anticipée partielle des résultats de clôture 2024 et affectation sur le BP 2025 Centre Aquatique - Aqualude
  14. 2024-DEC-127- Vote du budget primitif 2025 Centre Aquatique - Aqualude
  15. 2024-DEC-127-1- ANNEXE - Maquette budgétaire Centre Aquatique - Aqualude
  16. 2024-DEC-127-2- ANNEXE - Page de signature budget Centre Aquatique - Aqualude
  17. 2024-DEC-128- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2025
  18. 2024-DEC-129- Subvention communale à l'association "Ecole de musique de Nangis" au titre de l'année 2025
  19. 2024-DEC-130- Subvention communale à l'association "Comité des Œuvres Sociales de Nangis" au titre de l'année 2025
  20. 2024-DEC-131- Subvention communale à l'association patriotique "520ème Section des Médaillés militaires de Nangis" au titre de l'année 2025
  21. 2024-DEC-132- Subvention communale à l'association "APAN" au titre de l'année 2025
  22. 2024-DEC-133- Subvention communale à l'association "La Croix Rouge de Nangis" au titre de l'année 2025
  23. 2024-DEC-134- Subvention communale à l'association "Les Restaurants du Cœur de Nangis" au titre de l'année 2025
  24. 2024-DEC-135- Subvention communale à l'association "Nangis Boxing" au titre de l'année 2025
  25. 2024-DEC-136- Subvention communale à l'association "Fédération de Seine-et-Marne du Secours Populaire" au titre de l'année 2025
  26. 2024-DEC-137- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Amicale Laïque Nangissienne"
  27. 2024-DEC-138- Convention financière entre la commune de Nangis et les restos du cœur relative à la réfection de la porte de la grange du centre municipal d’activités Louis Aragon
  28. 2024-DEC-139- Versement d’un acompte sur la participation au syndicat intercommunal pour le fonctionnement des établissements du premier cycle du second degré du secteur scolaire de Nangis au titre de l’année 2025
  29. 2024-DEC-140- Versement d’une contribution au SICPAN au titre de l’année 2025
  30. 2024-DEC-141- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement conclu entre la commune de Nangis et Véolia
  31. 2024-DEC-142- Pacte locale des solidarités – Approbation de la convention financière pour l’année 2024
  32. 2024-DEC-143- Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical pour l’année 2025
  33. 2024-DEC-144- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le CDG 77
  34. 2024-DEC-145- Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
  35. 2024-DEC-146- Décision municipales n°2024-401 à n°2024-480

  1. 2024-NOV-105- Installation de Monsieur Julien BOUDET aux fonctions de conseiller municipal
  2. 2024-NOV-106- Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
  3. 2024-NOV-107- Fixation des contre-valeurs au titre des redevances des réseaux d'eau potable et des systèmes d'assainissement collectif
  4. 2024-NOV-108- Débat d'orientation budgétaire 2025 du budget communal - Eau Potable - Assainissement - Centre Aquatique
  5. 2024-NOV-108-1- ANNEXE - Rapport d'orientation budgétaire 2025
  6. 2024-NOV-109- Attribution d'une subvention d'équilibre aux budgets annexes "Centre Aquatique-Aqualude" et "Assainissement" au titre de l'année 2025
  7. 2024-NOV-110- Attribution d'une subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) au titre de l'année 2025
  8. 2024-NOV-111- Attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du budget annexe Assainissement pour l'année 2024
  9. 2024-NOV-112- Convention de partenariat financier avec la société EKOFAB pour le changement du point d'eau incendie n°72 Impasse Leon Blum
  10. 2024-NOV-112-1- ANNEXE - Convention de partenariat financier - Changement du point d'eau incendie
  11. 2024-NOV-112-2- ANNEXE – Rapport modélisation
  12. 2024-NOV-113- Avis de la commune sur la demande d'autorisation unique pluriannuelle CARIDF
  13. 2024-NOV-114- Avis sur le projet de plan des mobilités en Île-de-France arrêté en conseil régional
  14. 2024-NOV-115- Remplacement de Madame Nathalie COSSERON aux instances municipales
  15. 2024-NOV-116- Création de poste
  16. 2024-NOV-117- Décisions municipales n°2024/303 à 2024/400
  17. 2024-NOV-118- Proposition de mise en place d'une gratuité de la billetterie pour la séance tout public "Ca arrive" du lundi 25 novembre 2024
  18. 2024-NOV-119- Motion portant rejet du projet de loi de finances 2025

  1. 2024-SEPT-091- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2024
  2. 2024-SEPT-092- Décision modificative première (DM1) - Budget communal 2024
  3. 2024-SEPT-092-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget commune 2024
  4. 2024-SEPT-093- Décision modificative première (DM1) - Budget Eau Potable 2024
  5. 2024-SEPT-093-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Eau Potable 2024
  6. 2024-SEPT-094- Décision Modificative première (DM1) - Budget Assainissement 2024
  7. 2024-SEPT-094-1- ANNEXE - Maquette budgétaire décision modificative première - Budget Assainissement 2024
  8. 2024-SEPT-095- Attribution de subvention aux écoles pour l'organisation des sorties scolaires - Année 2024/2025
  9. 2024-SEPT-096- Attribution de subvention aux écoles dans le cadre des projets d'ouverture au monde - Année 2024/2025
  10. 2024-SEPT-097- Attribution de subvention à l'association Amicale Laïque Nangissienne - Année 2024
  11. 2024-SEPT-098- Détermination du coût de scolarisation d'un élève - Année 2023/2024
  12. 2024-SEPT-099- Rétrocession à la commune d'une case funéraire à titre gratuit
  13. 2024-SEPT-100- Tarifs des droits de place, de la redevance animation et publicité et de la redevance déchets sur le marché communal
  14. 2024-SEPT-101- Désignation des membres du conseil municipal pour siéger à la commission "Marché d'Approvisionnement"
  15. 2024-SEPT-102- Service public d'eau potable - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  16. 2024-SEPT-102-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  17. 2024-SEPT-103- Service public d'assainissement collectif - Rapport d'activité du délégataire et rapport sur le prix et la qualité de service année 2023
  18. 2024-SEPT-103-1- ANNEXE - Rapport annuel du délégataire
  19. 2024-SEPT-104- Décision municipale n°241 à 302

  1. 2024-JUIL-80- Approbation du Procès-Verbal du 29 mai 2024
  2. 2024-JUIL-82- Renouvellement de l'adhésion au fonds de solidarité logement (FSL) au titre de l'année 2024
  3. 2024-JUIL-83- Approbation de l'avenant n°2 - Mise à disposition des locaux de la commune pour la CCBN "Accueil périscolaire et extrascolaire"
  4. 2024-JUIL-84- Approbation d'une convention financière avec la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois
  5. 2024-JUIL-85- Proposition tarifaire spécifique pour le concert au cinéma "NEVERMORE" le 7 novembre 2024
  6. 2024-JUIL-86- Attribution d'une subvention communale exceptionnelle au profit de l'association "Shotokan" au titre de l'année 2024
  7. 2024-JUIL-87- Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Orchestre d'Harmonie de Nangis" au titre de l'année 2024
  8. 2024-JUIL-88- Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet "Chargé(e) de missions préfiguration de centre social"
  9. 2024-JUIL-89- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SITTEP
  10. 2024-JUIL-90- Présentation des décisions municipales

  1. 2024-MAI-41- Installation de Monsieur DISCH Conseiller Municipal
  2. 2024-MAI-42- Approbation du Procès-Verbal du 21 mars 2024
  3. 2024-MAI-43- Renouvellement de délégation marché public
  4. 2024-MAI-44- Convention OPAH-RU
  5. 2024-MAI-45- Dénomination des voies de la ZAC Nangis Actipôle
  6. 2024-MAI-46- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 de la commune
  7. 2024-MAI-46- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 de la commune
  8. 2024-MAI-46- Compte de gestion 2023 du budget communal
  9. 2024-MAI-46- Note de synthèse
  10. 2024-MAI-47- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget communal
  11. 2024-MAI-47- Compte administratif 2023 du budget de la commune
  12. 2024-MAI-48- Affectation définitive des résultats du budget principal de la commune
  13. 2024-MAI-48- Annexe 1 - Balance du compte de gestion 2023 de la commune
  14. 2024-MAI-48- Annexe 2 - Compte de gestion 2023
  15. 2024-MAI-48- Compte de gestion 2023 Activités Culturelles
  16. 2024-MAI-49- Annexe 1- Maquette budget supplémentaire de la commune 2024
  17. 2024-MAI-49- Budget supplémentaire 2024 du budget principal de la commune
  18. 2024-MAI-50- Annexe 1 - Maquette compte de gestion 2023 Eau Potable
  19. 2024-MAI-50- Annexe 2 - Compte de gestion
  20. 2024-MAI-50- Annexe 3 - Compte de gestion
  21. 2024-MAI-50- Compte de gestion 2023 du budget Eau Potable
  22. 2024-MAI-51- Annexe 1 - Maquette 2023 Eau Potable
  23. 2024-MAI-51- Annexe 2 - Compte de gestion
  24. 2024-MAI-51- Annexe 3 - Compte de gestion
  25. 2024-MAI-51- Compte administratif 2023 budget Eau Potable
  26. 2024-MAI-52- Affectation définitive des résultats du budget eau potable
  27. 2024-MAI-52- Annexe 1 - Balance du compte de gestion
  28. 2024-MAI-53- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Eau Potable
  29. 2024-MAI-53- Annexe 2 - Etat des rattachements Eau
  30. 2024-MAI-53- Budget supplémentaire 2024 du budget Eau Potable
  31. 2024-MAI-54- Annexe 2 - Compte de gestion 2023 Assainissement
  32. 2024-MAI-54- Balance du compte de gestion 2023 Assainissement
  33. 2024-MAI-54- Compte de gestion 2023 du budget Assainissement
  34. 2024-MAI-55- Annexe 1 - Reports d'investissement assainissement
  35. 2024-MAI-55- Annexe 2 - Maquette 2023 Assainissement
  36. 2024-MAI-55- Compte administratif 2023 du budget Assainissement
  37. 2024-MAI-56- Affectation définitive des résultats budget Assainissement
  38. 2024-MAI-56- Annexe 1 - Reports Assainissement
  39. 2024-MAI-56- Annexe 2 - Balances compte de gestion 2023 Assainissement
  40. 2024-MAI-57- Annexe 1 - Maquette budget supplémentaire 2024 Assainissement
  41. 2024-MAI-57- Budget supplémentaire 2024 budget Assainissement
  42. 2024-MAI-58- Annexe 1 - Compte de gestion 2023 Centre Aquatique
  43. 2024-MAI-58- Annexe 2 - Balance 2023 compte gestion Centre Aquatique
  44. 2024-MAI-58- Compte de gestion 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  45. 2024-MAI-59- Annexe 1 - Compte administratif 2023 budget Centre Aquatique - Aqualude
  46. 2024-MAI-59- Annexe 2 - Rattachements Centre Aquatique
  47. 2024-MAI-59- Compte administratif 2023 Centre Aquatique - Aqualude
  48. 2024-MAI-60- Affectation définitive des résultats du budget centre aquatique
  49. 2024-MAI-61- Budget supplémentaire 2024 budget Centre Aquatique
  50. 2024-MAI-61- Maquette budget supplémentaire 2024 Centre Aquatique
  51. 2024-MAI-62- Subventions communales aux associations au titre de l'année 2024
  52. 2024-MAI-63- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) au titre de l'année 2024
  53. 2024-MAI-64- Subvention communale à l'association L'Harmonie de Nangis au titre de l'année 2024
  54. 2024-MAI-65- Subvention communale à l'association Scouts et Guides de France au titre de l'année 2024
  55. 2024-MAI-66- Subvention communale à l'association Croix-Rouge au titre de l'année 2024
  56. 2024-MAI-67- Subvention communale à l'association patriotique "520ième section des médailles militaires de Nangis" au titre de l'année 2024
  57. 2024-MAI-68- Subvention communale à l'association Nangis Boxing au titre de l'année 2024
  58. 2024-MAI-69- Subvention communale à l'association APAN au titre de l'année 2024
  59. 2024-MAI-70- Subvention communale à l'association Secours Populaire Français au titre de l'année 2024
  60. 2024-MAI-71- Subvention communale à l'association de solidarité "Restos du Coeur du 77" au titre de l'année 2024
  61. 2024-MAI-72- Annexe 1 - Versement participation au SIVOS
  62. 2024-MAI-72- Annexe 2 - Versement participation au SIVOS
  63. 2024-MAI-72- Versement d'une participation au SIVOS au titre de l'année 2024
  64. 2024-MAI-73- Annexe 1 - Délibération SICPAN
  65. 2024-MAI-73- Versement d'une contribution au SICPAN au titre de l'année 2024
  66. 2024-MAI-74- Annexe 1 - Ouverture compte à terme
  67. 2024-MAI-74- Placement de fonds sur compte à terme
  68. 2024-MAI-75- Annexe 1 - Délibération 2017 de la TLPE
  69. 2024-MAI-75- Modification du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieur pour l'année 2025
  70. 2024-MAI-76- Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la commune au sein du SICPAN
  71. 2024-MAI-77- Recrutement d'un collaborateur de cabinet
  72. 2024-MAI-78- Motion sur le projet de construction et exploitation société FM Logistic
  73. 2024-MAI-79- Décisions municipales n°2024/101 à 2024/197

  1. 2024-MARS-23- Décisions prises
  2. 2024-MARS-24- Approbation PV du 7 février 2024
  3. 2024-MARS-25- Révision PLU Orientations du projet/Développement
  4. 2024-MARS-26- Zac de la Grande Plaine Procédure de choix d'un aménageur
  5. 2024-MARS-27- Révision PLU- Création d'une commission municipale
  6. 2024-MARS-28-Signature convention de financement portion CV6
  7. 2024-MARS-29- Approbation modification dispositif "Argent de poche"
  8. 2024-MARS-30- Approbation modification dispositif jeunesse "chantier jeune"
  9. 2024-MARS-31 Complément de tarif de cinéma pour les jeunes
  10. 2024-MARS-32-Rapport d'utilisation du FSRIF 2022
  11. 2024-MARS-33- Rapport d'utilisation du FSRIF 2023
  12. 2024-MARS-34-Vote des taux de la fiscalité locale
  13. 2024-MARS-35-Proposition tarifaire spécifique pour le Festival Tribute
  14. 2024-MARS-36- Rétrocession case globe cinéraire
  15. 2024-MARS-37- Rétrocession à la commune d'une case funéraire
  16. 2024-MARS-38- Attribution d'une subvention au profit de l'association "Nangis natation"
  17. 2024-MARS-39- Création de poste
  18. 2024-MARS-40-Tableau des effectifs du personnel communal -2024

  1. 2024-FEV-01 Décisions prises
  2. 2024-FEV-02 Procès verbaux des séances du 29 nov et 13 dec 2023
  3. 2024-FEV-03 Reprise anticipée partielle des résultats de cloture 2023 sur pb 2024
  4. 2024-FEV-04 Vote du budget primitif 2024 de la commune
  5. 2024-FEV-05 Vote du budget primitif 2024 assainissement
  6. 2024-FEV-06 Reprise anticipée partielle budget eau potable
  7. 2024-FEV-07 - Vote du Budget Primitif - Eau Potable 2024
  8. 2024-FEV-08 - Reprise anticipée partielle BP Aqualude
  9. 2024-FEV-09 Vote du Budget Primitf 2024 Centre aquatique AQUALUDE
  10. 2024-FEV-10 Approbation projet convention logements locatifs
  11. 2024-FEV-11 GARANTIE EMPRUNT-CONTRAT DE PRET
  12. 2024-FEV-12 Transfert de garantie du prêt initial
  13. 2024-FEV-13 Tarifs des droits de place du marché approvisionnement
  14. 2024-FEV-14 Versement d'un acompte sur la contribution 2024 au SICPAN
  15. 2024-FEV-15 Versement d'un acompte sur la participation du SIVOS
  16. 2024-FEV-16 Convention pluriannuelle participation fonct SIVOS
  17. 2024-FEV-17 Acquisition des parcelles avenue Victor Hugo
  18. 2024-FEV-18 Acquisition parcelle cadastrée AK 171 - STE SP FONCIER
  19. 2024-FEV-19 Avis de la commune dossier extension des lignes production
  20. 2024-FEV-20 Convention de partenariat ma boutique à l'essai
  21. 2024-FEV-21 Labellisation de la halle du marché
  22. 2024-FEV-22 Approbation de la convention CDG 77

  1. Délibération n°2023-113 décisions municipales
  2. Délibération n°2023-114-rob 2024
  3. Délibération n°2023-115 amortiss budget principal
  4. Délibération n°2023-116- amortiss budget aquatique
  5. Délibération n°2023-117convention CRTE 2023
  6. Délibération n°2023-118 déf zones energies
  7. Délibération n°2023-119 Convention inter foncières
  8. Délibération n°2023-120 acquisiton EPFIF parcelle ZP36
  9. Délibération n°2023-121 labellisation struc SIJ 6
  10. Délibération n°2023-122 avis repos dominical 2024
  11. Délibération n°2023-123 mandatement CDG risques statu
  12. Délibération n°2023-124 désignation membres commission DSP

  1. Délibération n°2023-100-approbation pv juin-sept
  2. Délibération n°2023-101- Décisions municipales
  3. Délibération n°2023-102- DM 3 Budget principal
  4. Délibération n°2023-103-vote dm 1 2023 – eau potable
  5. Délibération n°2023-104-vote dm 1 centre aquatique
  6. Délibération n°2023-105- délibération portant adoption RI
  7. Délibération n°2023-106-recours procedure dsp
  8. Délibération n°2023-107-Protocole transactionnel sp foncier
  9. Délibération n°2023-108-remplacement de Monsieur Durox
  10. Délibération n°2023-109- approbation RI
  11. Délibération n°2023-110- création commission centre aquatique
  12. Délibération n°2023-111-rapport delegataire geraud
  13. Délibération n°2023-112 création de postes

  1. Décision modificative 2 budget principal annexes
  2. DELIBERATION n°2023 sept 088 Versement d'une contribution au SICPAN
  3. DELIBERATION n°2023 sept 089 Créances éteintes effacement de dette
  4. DELIBERATION n°2023 sept 090 Rapport de lancement de procédure de la nouvelle DSP
  5. DELIBERATION n°2023 sept 091 Placement de fonds 2 000 000€
  6. DELIBERATION n°2023 sept 092 Placement de fonds 5 000 000€
  7. DELIBERATION n°2023 sept 093 Accord de la garantie d'emprunt Mon logis
  8. DELIBERATION n°2023 sept 094 Attribution d'une subvention aux écoles
  9. DELIBERATION n°2023 sept 095 Attribution d'une subvention aux écoles
  10. DELIBERATION n°2023 sept 096 Détermination du coût de la scolarisation d'un élève
  11. DELIBERATION n°2023 sept 097 Service public d'assainissement collectif
  12. DELIBERATION n°2023 sept 098 Service public d'eau portable
  13. DELIBERATION n°2023 sept 099 Budget tarifs pour la saison 2023 2024 aqualude
  14. DELIBERATION n°2023 sept 100 Acquisition de la parcelle de bois
  15. DELIBERATION n°2023 sept 101 Délibération portant modification
  16. DELIBERATION n°2023 sept 102 Delibération portant modification
  17. DELIBERATION n°2023 sept 103 Accord de principe sur la fixation d'un prix m²
  18. DELIBERATION n°2023 sept 104 Subvention exeptionnelle
  19. DELIBERATION n°2023 sept 105 Actualisation du règlement de fonctionnement
  20. DELIBERATION n°2023 sept 106 Création de poste
  21. DELIBERATION n°2023 sept 107 Désignation du referent alerte ethique signalement
  22. DELIBERATION n°2023 sept 108 Subventions communales aux associations

  1. Délibération n°2023-077 - ANNEXES
  2. Délibération n°2023-077 - MODIF DELIB AR CA BUDGET CULTUREL
  3. Délibération n°2023-078 - ANNEXE
  4. Délibération n°2023-078 MODIF DELIB AR CA 2022 COMMUNE
  5. Délibération n°2023-079 - ANNEXE
  6. Délibération n°2023-079 - decision modificative n1 2023
  7. Délibération n°2023-080 - ANNEXE
  8. Délibération n°2023-080 FONDS CONCOURS CCBN EP
  9. Délibération n°2023-081 - ANNEXE
  10. Délibération n°2023-081 PARTICIPTION SIVOS
  11. Délibération n°2023-082 - ANNEXE
  12. Délibération n°2023-082 AVENANT PRET 3 MOULIN HABITAT
  13. Délibération n°2023-083 - ANNEXE
  14. Délibération n°2023-083 SUB ASSO 4L A PAPY
  15. Délibération n°2023-084 - ANNEXE
  16. Délibération n°2023-084 PAVE
  17. Délibération n°2023-085 - ANNEXE
  18. Délibération n°2023-085 PADD

  1. Délibération n°2023-065 - Convention PVD
  2. Délibération n°2023-065 annexe convention PVD 098
  3. Délibération n°2023-066 - Avenant 2 Marchés GERAUD
  4. Délibération n°2023-066 annexe Avenant GERAUD
  5. Délibération n°2023-067 - VOTE DES TAUX FISCAUX 2023
  6. Délibération n°2023-067 annexe taux fiscaux
  7. Délibération n°2023-068 annexe adhésion FSL
  8. Délibération n°2023-069 - BORNECO
  9. Délibération n°2023-070 - SUB ASSOS 2023
  10. Délibération n°2023-071 - CREATION CHARGE MISSION SPORT
  11. Délibération n°2023-072 - MODIFICATION TELETRAVAIL

  1. D031 – CG BP COMMUNE
  2. D031 ANNEXE CG BP COMMUNE
  3. D032 – CA COMMUNE
  4. D032 ANNEXE MAQUETTE CA COMMUNE
  5. D032 ANNEXE note de synthèse budgets 2023
  6. D032 ANNEXE SIGNATURES CA COMMUNE
  7. D033 – AFFECTATION RT BP COMMUNE
  8. D034 – BP COMMUNE
  9. D034 ANNEXE MAQUETTE BP COMMUNE
  10. D034 ANNEXE REPORTS 2021 BUDGET COMMUNE
  11. D034 ANNEXE SIGNATURES BP COMMUNE
  12. D035 – CG EAU POTABLE
  13. D035 ANNEXE CG EAU POTABLE
  14. D036 – CA EAU POTABLE
  15. D036 ANNEXE CA 2022 EAU POTABLE
  16. D036 ANNEXE SIGNATURES CA EAU POTABLE
  17. D037 – AFFECTATION RT EAU POTABLE
  18. D038 – BP EAU POTABLE
  19. D038 ANNEXE BP 2023 EAU POTABLE
  20. D038 ANNEXE REPORTS EAU POTABLE
  21. D038 ANNEXE SIGNATURES BP EAU POTABLE
  22. D039 – CG ASSAINISSEMENT
  23. D039 ANNEXE CG ASSAINISSEMENT
  24. D040 – CA ASSAINISSEMENT
  25. D040 ANNEXE CA 2022 ASSAINISSEMENT
  26. D040 ANNEXE SIGNATURES CA ASSAI
  27. D041 – AFFECTATION RT ASSAINISSEMENT
  28. D042 – BP ASSAINISSEMENT
  29. D042 ANNEXE BP 2023 ASSAINISSEMENT
  30. D042 ANNEXE REPORT ASSAIN
  31. D042 ANNEXE SIGNATURES BP ASSAI
  32. D043 – CG CULTURE
  33. D043 ANNEXE CG CULTURE
  34. D044 – CA CULTURE
  35. D044 ANNEXE CA 2022 CULTURE
  36. D044 ANNEXE SIGNATURES CA CULTURE
  37. D045 – AFFECTATION RT CULTURE
  38. D046 – CG CENTRE AQUATIQUE
  39. D046 ANNEXE CG CENTRE AQUATIQUE
  40. D047 – CA CENTRE AQUATIQUE
  41. D047 ANNEXE CA 2022 AQUALUDE
  42. D047 ANNEXE SIGNATURES CA CENTRE AQUATIQUE
  43. D048 – AFFECTATION RT CENTRE AQUATIQUE
  44. D049 – BP CENTRE AQUATIQUE
  45. D049 ANNEXE SIGNATURES BP CENTRE AQUATIQUE
  46. D050 – CG ST ANTOINE
  47. D050 ANNEXE CG ST ANTOINE
  48. D051 – CA ST ANTOINE 2022
  49. D051 ANNEXE CA 2022 ST ANTOINE
  50. D051 SIGNATURES CA ST ANTOINE
  51. D052 – SUB ASSOCIATIONS 2023
  52. D052 – Tableau Subventions récap 2019-2023
  53. D053 – SUB ECOLE DE MUSIQUE 2023
  54. D054 – SUB COS 2023
  55. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  56. D054-ANNEXE CONVENTION COS
  57. D055 – SUB RESTOS DU COEUR 2023
  58. D056 – SUB MEMOIRES DE NANGIS 2023
  59. D057 – SUB 520E MEDAILLES 2023
  60. D058 – SUB AMICALE MAC 2023
  61. D059 – SUB SCOUTS 2023
  62. D060 – SUB CCAS 2023
  63. D061 – SUB BUDGETS ANNEXES 2023
  64. D062 – SUB CGT 2023
  65. D063 – SUB CFTC 2023
  66. D064 – CONVENTION VACANCES APPRENANTES
  67. D064 ANNEXE CONVENTION VACANCES APPRENANTES

  1. D018 – Annexe 1 ROB
  2. D018 – DOB
  3. D019 – Quart invest BP commune
  4. D020 – Quart invest Eau Potable
  5. D021 – Quart invest assainissement
  6. D022 – Modification dispositif Chantier jeunes
  7. D023 – Modification dispositif Bourse BAFA
  8. D024 – Commission accessibilité
  9. D025 – annexe 1 Délib CCBN
  10. D025-Commission mutualisation CCBN
  11. D026 – Accueil Collaborateur occasionnel bénévole
  12. D027 – Annexe 1 RETRAIT COMMUNE SICPAN
  13. D027 – Retrait communes SICPAN
  14. D028 – Annexe 1 SIVOS retrait commune
  15. D028 – Retrait communes SIVOS
  16. D029 – Tableau effectif 2023
  17. D030 – Modification poste Educateur APS

  1. D009 – Acompte SICPAN
  2. D010 – Acompte SIVOS
  3. D011 – Tarifs des droits de place marché communal
  4. D011-Annexe 1 Courrier G etAssociés
  5. D012 – Désaffectation Jeanne d’Arc
  6. D012-annexe 1
  7. D012-annexe 2
  8. D012-annexe 2 (1)
  9. D013 – Cession Jeanne d’Arc
  10. D013-annexe 1
  11. D013-annexe 2
  12. D013-avis des Domaines
  13. D014 – Annexe 1
  14. D014 – Cession TMH
  15. D014-annexe 2 CA délib TMH cession acquisition foncier
  16. D014-annexe 3 cession – avisDomaines
  17. D015 – Modalité de concertation PLU
  18. D016 – Annexe 1 conv sub AQUIBRIE
  19. D016 – Eau potable – Conv Sub AQUIBRIE
  20. D016-Annexe 2 Convention subv_CTEC_Champigny
  21. D016-Annexe 3 CTEC_Champigny_VF_23122019
  22. D017 – Motion de soutien à la filière betteravière
  23. D017-Annexe 1 Motion de soutien à la filière betteravière
  24. D017-Annexe 2 – Lettre ouverte dpt 77
  25. D017-Annexe 3 – Intervention P. CUYPERS

  1. D001 -Convention Finances et Territoires
  2. D002 – Adhésion au SDESM CC Rivières et Chateau et Melun
  3. D003 -Convention CTG
  4. D003 – Annexe 1 Convention
  5. D004 -Convention Association Orientation Dévelop. Emploi
  6. D004 – Annexe 1 Convention
  7. D005 -Tarifs salles culture
  8. D006 -Création d’une brigade cynophile
  9. D007 -Convention Forces de police
  10. D007 – Annexe 1 Convention
  11. D008 -Convention annuelle CDG
  12. D008 – Annexe 1 Convention

Arrêtés municipaux pris par le Maire :

  1. Arrêt n°054-Voirie ODP- Stationnement remplacement d'un automate bancaire- Rue du Général Leclerc-Sté MANUDEM IDF 78
  2. Arrêt n°079-Voirie ODP-Remplacement de bordures CC1- Parking de la gare- Sté Anthony PREVOST
  3. Arrêt n°082-Voirie ODP-Ravalement de façade-Changement de tuiles de pays-Rue de la Libération Sté NP HABITAT
  4. Arrêt n°090-Voirie Stationnement Organisation évènement- Century 21 Agence immobilière
  5. Arrêt n°095-Voire ODP-Nettoyage de toiture-Mise en place d'une nacelle- Allée des Rossignots- SARL MP RENOVATION
  6. Arrêt permanent n°026-Alignement de la propriété sise 5 rue de la Tuilerie
  7. Arrêté 114 - ODP Réfection de toiture - mise en place d'un échafaudage - 75 rue du Gl Leclerc Nangis - Scté E2R
  8. Arrêté n°041-Ouverture débit de boissons temporaire-Amicale bouliste de Nangis Boulodrome COUPERIN
  9. Arrêté n°043-Voirie ODP- Modification-Mise en place d'une terrasse extérieure chez Mymi-
  10. Arrêté n°045-Voirie ODP-Stationnement-Raccordement électrique fouille pour travaux ENEDIS- Sté EESM
  11. Arrêté n°047 - ODP Voirie Stationnement - Réfection de trottoirs rue de Paris et remise en place borne béton - av du Maréchal de Lattre de Tassigny - Nangis Scté Colas
  12. Arrêté n°048 - Voirie ODP Circulation Stationnement Raccordement ENEDIS - Dalle sur poste fouilles sur terre végétale rue du piège et chemin du Bas-Chaillot Scté TPF
  13. Arrêté n°048-Voirie ODP-Circulation stationnement raccordement ENEDIS Sté TPF
  14. Arrêté n°049-Voirie ODP Circulation stationnement mise en place d'une nacelle réparation fuite de toiture SCI PERROT PASTEUR
  15. Arrêté n°053-Voirie ODP Stationnement raccordement fibre optique- Sté CIRCET
  16. Arrêté n°055-Voire ODP-Stationnement Forum de la Brie- CCBN le 31 mars 2026
  17. Arrêté n°056- Voirie ODP-Stationnement circulation prolongation raccord BT- Bld Voltaire- Ste STDE mandatée par la Sté ENEDIS
  18. Arrêté n°058-Portant admission provisoire en soins psychiatriques
  19. Arrêté n°059- Voirie ODP-Circulation de voirie chemin de pars à la chaussée Sté ANTHONY PREVOST
  20. Arrêté n°060-Voirie-ODP stationnement déménagement rue du Général Leclerc- SAS NOYON
  21. Arrêté n°061-Voirie ODP Ravalement de facade-Echafaudage Sté MEDJANI ELLIAS
  22. Arrêté n°062- Voirie ODP Stationnement déménagement- Sté TORRENS DEMENAGEMENT
  23. Arrêté n°063-Voirie ODP- Manifestation "cirque" Parc du Château du 7 au 13 avril 2026- Nangis
  24. Arrêté n°066-Autorisation d'ouverture de débit de boissons-Festival les ludofolies le 30 mai 2026
  25. Arrêté n°068-Portant délégation de fonction temporaire d'officier d'état civil à madame angélique rappailles- Célébration mariage
  26. Arrêté n°069 - Voirie Stationnement commémoration journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation le 26 avril 2026
  27. Arrêté n°070 - Voirie ODP Manifestation intitulé "Les Ludofolies" du 30 au 31 mai 2026
  28. Arrêté n°071-Voire ODP-Mise en place d'un échafaudage réfection de toiture-SCI ROCH
  29. Arrêté n°072- Voirie ODP-Terrassement manuel devant armoire EP-Sté SPIE CITYNETWORS et ses sous-traitants
  30. Arrêté n°073-Voirie ODP-Marathon médieval-Interdiction de stationnement Rue Gambetta-Dimanche 10 mai 2026
  31. Arrêté n°074-ODP-Commémoration du 8 mai 1945- Cour Emile Zola- Nangis
  32. Arrêté n°075-Voirie circulation carottage amiante-ARD PROVINS- Sté INFRANEO
  33. Arrêté n°076- Voirie stationnement - Déménagement Rue Noas Daumesnil- Nangis
  34. Arrêté n°077-Voirie ODP- Mise en place d'un échafaudage réfection de toiture- Rue du Général Leclerc-SCI ARCHE
  35. Arrêté n°080- Voirie ODP-Circulation fermeture de rue-Raccordement électrique ENEDIS Rue Aristide Briand
  36. Arrêté n°081- Voirie ODP-Entretien couverture rue Aristide Briand-Sté DH-ENTRETIENS
  37. Arrêté n°083- Autorisation d'ouverture de débit de boissons-Amicale bouliste samedi 23 mai 2026
  38. Arrêté n°084-Voirie ODP-Réfection d'enrobé-Arrêt de bus rue des écoles-Nangis Sté Anthony PREVOST
  39. Arrêté n°085-Voirie ODP-Stationement visites médicales-Parking de l'église-ACMS
  40. Arrêté n°086-Autorisaton d'ouverture débit de boissons temporaire- Amicale bouliste de Nangis-10 mai et 23 mai 2026
  41. Arrêté n°087-Autorisation d'ouverture débit de boissons-Association Amicale bouliste de Nangis Mercredi 13 mai 2026
  42. Arrêté n°088-Voirie ODP-Circulation fermeture de rue- Evacuation de gravillons- Sté ECOBAT 77
  43. Arrêté n°091-Autorisation débit de boisson temporaire-Amicale bouliste de Nangis le samedi 6 juin 2026
  44. Arrêté n°092-Voirie-ODP-Stationnement visites médicales-Parking de l'église ACMS
  45. Arrêté n°093-Voirie stationnement déménagement Antenne Secours populaire
  46. Arrêté n°094-Voirie ODP-Prolongation de l'arrêté n°2026/071-Mise en place d'un échafaudage SCI ROCH
  47. Arrêté n°100 - ODP Mise en place d'un food truck - rue Ambroise Croizat - Nangis - du lundi au vendredi de 9h00 à 14h30
  48. Arrêté n°101 Autorisation d'ouverture de débit de boissons et d'une petite restauration - Association "Handball Club de Nangis" Brocante 07 juin 2026
  49. Arrêté n°102 - ODP Modification arrêté n°2026/ST/077 du 29/04/26 Mise en place échafaudage au 51 rue du général Leclerc Nangis SCI ARCHE
  50. Arrêté n°103 ODP Mise en sécurité de la voie de circulation automobile avant travaux rue de la libération Nangis
  51. Arrêté n°104 - ODP Fête de quartier samedi 27 juin Mare aux curées
  52. Arrêté n°109 ODP Circulation - Réparation de voirie rue Pasteur - Nangis - Scté Anthony Prevost
  53. Arrêté n°110 - Autorisation ouverture débit de boisson et petite restauration Ass Orchestre Harmonie Nangis dimanche 21 juin 26
  54. Arrêté n°111 - Autorisation ouverture de débit de boissons et petite restauration Ass Orchestre Harmonie Nangis du 03 au 10 juillet 26
  55. Arrêté n°112 - Autorisation ouverture débit de boisson et petite restauration Ass Orchestre Harmonie de Nangis 13 juillet 26
  56. Arrêté n°113 - Voirie ODP Réfection d'enrobé - rue du Tivoli lundi 22 juin 2026 - Nangis- Scté Anthony Prévost
  57. Arrêté n°115 - Autorisation ouverture débit de boisson et petite restauration Ass Amicale Bouliste de Nangis le 05 et 06 juillet 2026
  58. Arrêté n°116-Voirie ODP-Stationnement fouille pour recherche de défaut-Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny EIFFAGE SYSTEMES
  59. Arrêté n°117-Voirie ODP-Prolongation arrêté -Réfection enrobé rue du Tivoli- Sté ANTHONY PREVOST
  60. Arrêté n°118- Portant délégation de fonction temporaire d'officier d'état civil- Célébration de mariage
  61. Arrêté n°119- Autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire-concours de pétanque
  62. Arrêté n°120-Voirie ODP-Diagnostics amiante enrobés rue des Tanneries- STE PROBAT DIAGNOSTIC
  63. Arrêté n°121-Voirie ODP-Stationnement- reprise de trottoirs et divers réseaux- Sté COGEDIM mandatée par STE TP IDF
  64. Arrêté n°122-Voire ODP-Manifestation fête de la musique 2026-Concert dimanche 21 juin 2026 Halle du marché
  65. Arrêté n°123-Voirie ODP-Fête de quartier 2026-Samedi 27 juin 2026 Mare aux curées- Nangis
  66. Arrêté n°124 - Voirie ODP Réfection voirie Société COLAS
  67. Arrêté n°125 Arrêté portant délégation de fonction temporaire-Etat civil- Célébration mariage du 20 juin 2026
  68. Arrêté n°126 - Fermeture temporaire des écoles communales en raison d'un épisode de fortes chaleurs
  69. Arrêté n°127 - Feu d'artifice du 30 août 2026
  70. Arrêté n°128 - Annulation fête de la musique
  71. Arrêté n°129-Fermeture temporaire des écoles communales en raison de fortes chaleurs
  72. Arrêté n°130-Voirie OPD- Manifestation NANGIS CUP-Stade Emile CHESNOT- Incipit
  73. Arrêté n°131-Portant délégation de fonction et de signature temporaire ODEC-Mariage 25 juin 2026
  74. Arrêté n°132-Portant délégation de fonction et signature temporaire mariage du 27 juin 2026
  75. Arrêté n°133-Voirie ODP-Fête foraine du 17 août au 31 août 2026-Nangis
  76. Arrêté n°134-Voirie ODP- Un été à Nangis du 4 juillet au 1er août 2026-Parc du Château
  77. Arrêté n°135-Voirie ODP-Intervention SDIS au Relai Petite Enfance du 1er ai 2 juillet 2026
  78. Arrêté n°136- ODP-Fermeture terrain d'honneur-Fortes chaleurs Nangis
  79. Arrêté n°137-Voirie-ODP Modification manifestation les Z'ESTIVALES Concert 3 et 10 juillet-
  80. Arrêté n°138 ODP Circulation et stationnement raccordement ENEDIS Mail Couperin - Scté TPF
  81. Arrêté n°139-Voirie ODP Réfection voirie Rue de la Libération Sté COLAS
  82. Arrêté n°140- Nomination mandataire suppléant régie centre aquatique
  83. Arrêté n°141- Nomination mandataire suppléant régie centre aquatique
  84. Arrêté n°142- Nomination d'un mandataire suppléant temporaire- centre aquatique
  85. Arrêté n°143 Intervention sur Chambre France Telecom - Scté CIRCET
  86. Arrêté n°144-Voirie ODP- Mise en place d'une benne - Route de Paris Sté SAXUM
  87. Arrêté n°145-Portant délégation de fonctions et de signature -Absence de Madame la Maire
  88. Arrêté n°146-Voirie ODP-Création d'un branchement AEP-Av du Maréchal de Lattre de Tassigny- Sté VEOLIA EAU
  89. Arrêté n°147-Interdiction de la consommation d'alcool dans certains lieux publics- tous les jours 16h/1h du matin
  90. Arrêté n°148- Interdiction temporaire de tout barbecue, brasero, réchaud, plancha à flammme sur le domaine public communal
  91. Arrêté n°149-Voirie stationnement- Sce départemental d'incendie et de secours- Chemin du Tacot
  92. Arrêté n°96 ODP Prolongation de l'arrêté municipal n°2026/ST/061 Ravalement de façade 12 rue Noas Daumesnil
  93. Arrêté n°97 ODP Création branchement AEP - rue du Commerce VEOLIA
  94. Arrêté n°98 ODP Création branchement avenue de Verdun VEOLIA EAU
  95. Arrêté permanent n°021 - Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour les droits et location de matériel du centre Aquatique "Aqualude"
  96. Arrêté permanent n°022 - Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour les droits d'entrée et de location de matériel du centre aquatique "Aqualude"
  97. Arrêté permanent n°023-Nomination d'un mandataire suppléant régie recettes espace culturelle
  98. Arrêté permanent n°024-Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes- Espace culturel
  99. Arrêté permanent n°025-Nomination mandataire suppléant régie de recettes Centre aquatique
  100. Arrêté permanent n°027-Alignement de la propritété sise 52 rue Noas Daumesnil
  101. Arrêté permanent n°028-Portant délégation de fonctions et de signature de M.Abdelhakim LACHHAB-1er Adjoint au Maire
  102. Arrêté permanent n°029-Portant délégation de fonctions et de signature de Madame Maureen BONNET-KHOUILDI-2ème Adjointe au Maire
  103. Arrêté permanent n°030-Portant délégation de fonctions et de signature de M. Michel BILLOUT- 3ème Adjoint au Maire
  104. Arrêté permanent n°031-Portant délégation de fonctions et de signature de Mme Pascale DESPLATS- 4ème Adjointe au Maire
  105. Arrêté permanent n°032-Portant délégation de fonctions et de signature de M. Guy Bertrand TCHIKAYA-5ème Adjoint au Maire
  106. Arrêté permanent n°033-Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Voahangy HUE- 6ème Adjointe au Maire
  107. Arrêté permanent n°034- Portant délégation de fonctions et de signature à M. Mohamed NOURO- 7ème Adjoint au Maire
  108. Arrêté permanent n°035-Portant délégation de fonctions et de signature de Mme Sylvie GALLOCHER- 8ème Adjointe au Maire
  109. Arrêté permanent n°036- Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Adama OUATTARA, conseiller municipal délégué
  110. Arrêté permanent n°037-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Catherine MOLINA, conseillère municipale déléguée
  111. Arrêté permanent n°038-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Dramane TRAORE, conseiller municipal délégué
  112. Arrêté permanent n°039-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Frédérique HOUREUX conseillère municipale déléguée
  113. Arrêté permanent n°040-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gérard ESNAULT conseiller municipal délégué
  114. Arrêté permanent n°041-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Ijou HAMMOUTI conseillère municipale déléguée
  115. Arrêté permanent n°042-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur José Morilla, conseiller municipal délégué
  116. Arrêté permanent n°043-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Julien BOUDET, conseiller municipal délégué
  117. Arrêté permanent n°044-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Lucie BOURELY, conseillère municipale déléguée
  118. Arrêté permanent n°045-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Mohammed KHERBACH, conseiller municipal délégué
  119. Arrêté permanent n°046-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal BOURGET, conseiller municipal délégué
  120. Arrêté permanent n°047-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Prescilia HENRY, conseillère municipale déléguée
  121. Arrêté permanent n°048-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Romaine BOKASSA-KIBOZI conseillère municipale déléguée
  122. Arrêté permanent n°049- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
  123. Arrêté permanent n°050- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
  124. Arrêté permanent n°051- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
  125. Arrêté permanent n°052- Arrêté portant délégation de fonction et de signature- Officier d'état civil
  126. Arrêté permanent n°053- Arrêté portant délégation de fonction et de signature - Officier d'état civil
  127. Arrêté permanent n°057-Désignation des bénévoles associatifs et qualités CCAS
  128. Arrêté permanent n°058- Arrêté abrogeant l'arrêté N°2026/DSG/030 portant délégation de fonctions et de signature M. M.BILLOUT
  129. Arrêté permanent n°059-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel BILLOUT- 3ème Adjoint au Maire
  130. Arrêté permanent n°060-Alignement de propriété sise 17 avenue du Général du Taillis
  131. Arrêté permanent n°061-Alignememnt de la propriété sise 4 Ter rue de la République
  132. Arrêté permanent n°062- Portant modification du nombre d'autorisations de stationnement taxi (ADS)
  133. Arrêté permanent n°063-Délivrance d'un permis de détention d'un chien de catégorie 1
  134. Arrêté permanent n°065-Arreté portant autorisation de stationnement n°3 véhicule taxi commune de Nangis
  135. Arrêté permanent n°070 - Portant opposition au transfert d'un ou plusieurs pouvoirs de police spéciale au président de la CCBN
  136. Arrêté permanent n°071 Main levée Procédure d'urgence de mise en sécurité d'un bâtiment sinistré
  137. Arrêté permanent n°072 - ODP Mise en place d'un Food Truck Au Grill Chic - 5 rue Ambroise Croizat - Nangis M. Lejeune
  138. Arrêté permanent n°073 - Alignement AD 330 329 - 22 rue Aristide Briand
  139. Arrêté permanent n°074 - Alignement AE 175-5 Rue des Frères Lumière
  140. Arrêté Permanent n°075 - Alignement AE 153-6 Rue des Frères Lumière
  141. Arrêté Permanent n°076 - Alignement AH 519-2 Allée Jean Rostand
  142. Arrêté Permanent n°077 - Alignement AE 178-26 Rue Louis Charcot
  143. Arrêté permanent n°080-Alignement de la propriété-Rue de la Boucherie
  144. Arrêté permanent n°081-Alignement de la propriété ruelle Bardin
  145. Arrêté permanent n°082-Alignement propriété ruelle Bardin
  146. Arrêté permanent n°083-Alignement de la propriété rue de la République
  147. Arrêté permanent n°084-Arrêté du maire portant délégation de signature- Directeur général des services
  1. Arrêté n°035-Organisation d'une marche Hommage à Monsieur Paul LACROIX-Interdiction temporaire de circulation
  2. Arrêté n°057-Voirie ODP-Journée oeuf orique-Samedi 4 avril 2026- Cour Emile Zola et parc du château-Nangis

Décisions prises par le Maire :

  1. Décision n°073-Convention MAD de la salle Dulcie September- jeudi 26 mars 2026
  2. Décision n°074-Convention MAD salle Dulcie September-Vendredi 16 octobre 2026
  3. Décision n°075-Convention MAD d'une structure de la ville à USEP 77- rencontre multi-activités 2026
  4. Décision n°076 Avenant n°2 à la convention n°2026/DCEA/015 de mise à disposition du foyer de l'amitié - mercredi 25 février 2026
  5. Décision n°077 - Convention de mise à disposition de la salle Lucie Mougey - jeudi 19 mars 2026
  6. Décision n°078 - Convention de mise à disposition de la salle Lucie Mougey - samedi 21 mars 2026
  7. Décision n°079 - Convention de mise à disposition de la salle la "Bergerie" et du matériel le jeudi 19 mars 2026
  8. Décision n°080 - Convention de mise à disposition du Centre Municipal d'activités
  9. Décision n°081 - Convention de mise à disposition du centre municipal d'activités - du samedi 21 au dimanche 22 mars 2026
  10. Décision n°082 - Convention de mise à disposition du centre communal d'activités "Louis Aragon" du samedi 2 au dimanche 3 mai 2026
  11. Décision n°084 - Convention de coordination pour la stérilisation des chats libres sauvages
  12. Décision n°085-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon-
  13. Décision n°087-Signature d'un marché n°2026TVX001-Marché de travaux de réhabilitation des courts de tennis
  14. Décision n°088-Convention MAD Centre municipal d'activités Louis Aragon- Samedi 30 au dimanche 31 mai 2026
  15. Décision n°089-Convention MAD Salle Dulcie September-
  16. Décision n°090-Convention MAD du centre municipal d'activités Louis Aragon
  17. Décision n°091-Décision portant acceptation de l'indemnisation d'un sinistre survenu le 28 novembre 2025
  18. Décision n°092-Décision portant acceptation de l'indemnisation d'un sinistre survenu le 22 octobre 2025
  19. Décision n°093-Mise à disposition de locaux situé au 4 rue Aristide Briand à Nangis
  20. Décision n°094-Convention de mise à disposition du centre municipal d'activités Louis Aragon-
  21. Décision n°095-Convention de mise à disposition centre municipal Louis Aragon
  22. Décision n°096-Convention MAD des structures municipales et de matériel- CCBN
  23. Décision n°097- Convention MAD- Centre municipal d'activités Louis Aragon le samedi 4 avril 2026
  24. Décision n°098- Avenant n°3 à la convention n°2026/DCEA/015 de MAD du foyer de l'amitié - mercredi 22 avril 2026
  25. Décision n°099-Demande de subvention auprès d'organismes financeurs-Mise en place d'alarme PPMS Etablissements scolaires
  26. Décision n°100-Signature d'un contrat de prestations de services- Gestion de la fourrière animale SACPA
  27. Décision n°101-Avenant à la convention de mise à disposition de locaux situés au 4 rue Aristide Briand
  28. Décision n°102-Réadhésion à l'association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation (AFMS) année 2025
  29. Décision n°104 - Résiliation du marché n°05/2025 relatif à la maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la mise aux normes du multi accueil la Farandole
  30. Décision n°105-Signature d'un contrat de services SAAS BL-n°NCL012863- Sté BERGER LEVRAULT
  31. Décision n°106-Convention MAD centre municipal Louis Aragon- Vendredi 7 au dimanche 9 août 2026
  32. Décision n°107-Tarifs des droits d'occupation du domaine public à compter du 13 avril 2026
  33. Décision n°108-Signature contrat de vente-Partenariat pour la valorisation d'économies d'énergies- Sté ECONOMIE D'ENERGIE
  34. Décision n°109-Convention de conseils et d'assistance juridiques
  35. Décision n°110-Signature d'une convention de prestation de services-Finances publiques conseil
  36. Décision n°111-Achat concession de 30 ans cimetière communal- Emplacement n°212
  37. Décision n°112-Renouvellement concession de 15 ans cimetière communal- Emplacement n°441
  38. Décision n°113-Renouvellement concession de 15 ans au cimetière communal-Emplacement n°455
  39. Décision n°114-Achat concession de 15 ans au cimetière communal emplacement n°572
  40. Décision n°115 - Demande de subvention au titre du fond vert 2026 pour la rénovation de la halle des sports Nangis
  41. Décision n°117 Mise en œuvre d'une mission de maîtrise d'œuvre de conception et d'exécution relative à la création d'un terrain synthétique
  42. Décision n°118 - Signature d'un bail Location de garage au sis 2 avenue Gambetta à Nangis - SMEP - 010726
  43. Décision n°119 DEMANDE SUBVENTION AUPRES MSA IDF PROJET DE DVPT DE LA PRATIQUE SPORTIVE ET LA DEC DU VELO ENFANTS 3 A 12 ANS-1-2
  44. Décision n°120
  45. Décision n°121 - Signature du marché N°2026TVX001 - Marché de travaux de réhabilitation courts de tennis à Nangis - Avenant 1
  46. Décision n°125-Contrat de maintenance des installations des matériels frigorifiques- Sté IDFC
  47. Décision n°126- Signature du marché n°10/2023-Lot n°3 CFO CFA SSI- Avevant n°2
  48. Décision n°127-Réactualisation des loyers des logements communaux
  49. Décision n°128- MAD d'un minibus au profit de l'association INCIPIT
  50. Décision n°130- Fixation d'un tarif pour une sortie au parc Astérix-SMJ
  51. Décision n°131- Concession de 15 ans columbarium cimetière communal- Emplacement n°89
  52. Décision n°133- Convention de prestation de service projet educatif- Orchestre à l'école
  53. Décision n°134- Convention MAD logements indépendants du parc immobilier de Nangis
  54. Décision N°135-Signautre marché N°10/2023-Avenant n°4 Centre de loisirs La Jouerie
  55. Décision n°136- Décision modifiant la décision n°2026/PVD/115-Demande de subvention Fonds vert 2026
  56. Décision n°137- Mise à disposition autocar Maternelle Noas
  57. Décision n°138 Contrat de maintenance pour la vérification des extincteurs de la ville de Nangis - Scté CHUBB
  58. Décision n°139-Signature d'un bail pour la location d'un logement type 3 - Allée des Rossignots
  59. Décision n°140-Signature marché 2025TVX004-Avenant n°1 LOT N°2- Travaux de couverture
  60. Décision n°141-Convention atelier chantier d'insertion avec l'association INITIATIVES 77-Entretien espaces publics