A Decrease font size. A Reset font size. A Increase font size.

×

Rechercher sur le site

Lundi au vendredi : 9h00-12h30 et 13h30-17h00. Jeudi : fermé . Samedi : 9h-12h30

| 01 64 60 52 00

Actes administratifs

Arrêtés municipaux :

357-URBA-Mise à jour du PLU

358-CULT-Mise à disposition salle – Club de l’amitié

359-CULT-Mise à disposition de salle – Orchestre d’Harmonie

360-ST-Occupation du domaine public – route de Paris

361-ST-Occupation du domaine public – Place Dupont Perrot

362-ST-Occupation du domaine public – 1 rue Mal de Lattre de T

363-CULT-Mise à disposition salle – Club de l’amitié

364-EVEN-Occupation du domaine public – Color Run

368-ST-Occupation du domaine public – Transport de fonds

369-ST-Occupation du domaine public – 22 rue des Castors

370-ST-Occupation du domaine public – 11 mail couperin

371-ST-Occupation du domaine public – 31 avenue Louis Braille

372-ST-Occupation du domaine public Parking du parc de la mairie

373-ST-Occupation du domaine public 10 pl Dupont Perrot

374-CULT-Mise à disposition salle – Nordik&co

375-ST-Occupation du domaine public – transport de fonds

376-ST-Occupation du domaine public – transport de fonds

377-ST-Occupation du domaine public – transport de fonds

378-ST-Occupation du domaine public – transport de fonds

379-ST-Occupation du domaine public – transport de fonds

380-ST-Occupation du domaine public – transport de fonds

381-ST-Occupation du domaine public – transport de fonds

382-ST-Occupation du domaine public – 18 rue Général Leclerc

383-ST-Circulation commémoration 11 novembre

384-CULT-Salle Dulcie – Lycée

385-CULT-Salle Louis Aragon – Union des parachutistes

387-CULT-Salle Dulcie – Département 77

388-CULT-Salle Dulcie – Nangis Lude

389-PM-Interdiction Protoxyde d’azote N20

390-ST-Occupation du domaine public – rue du Gal Leclerc

392-URBA-Alignement propriété 37 Pl Dupont Perrot

394-ST-Occupation domaine public – halle du marché

395-ST-Occupation domaine public – avenue molière

396-PM-Interdiction temporaire consommation d’alcool

397-ST-Occupation du domaine public – avenue voltaire

398-PM-Horaires de fermeture etablissements des épiceries

399-ST-Occupation du domaine public – rue aristide briand

400-ST-Occupation du domaine public – rues diverses

402-ST-Occupation du domaine public – rue aristide briand

406-ST-Stationnement – parvis de la mairie

407-AG-Ouverture débit de boisson temporaire – Nangis Lude

408-PM-Stationnement parking de l’église

409-SPORT-mise à jour du POSS centre aquatique

410-DG- fermeture centre aquatique

411-ST-Occupation du domaine public – interventions

412-ST-Occupation du domaine public parking mairie

413-ST-Autorisation interventions d’urgences Eau et Assainissement

414-ST-Occupatin du domaine public Route de Bouloye

415-PM-Stationnement – Marché de Noël

416-CULT-Mise à disposition salle Dulcie – AQUIBRIE

417-URBA-Alignement de la propriété 2 Allée Bir Hakeim

418-ST-Occupation du domaine public – 17 rue Noas Daumesnil

419-ST-Occupation du domaine public – Ecole des Rossignots

421-ST-Occupation du domaine public – Rue Commune de Paris

423-PM-Stationnement Halle du Marché

424-DG-Fermeture des terrains du complexe sportif

 

Décisions du Maire :

220-ST-Attribution marché – plaine de jeux rue Paul Eluard

221-CULT-Projection publique SWANK FILMS

221-EDUC-Maintenance Logiciel Concerto

222-RESTO-Entretien installations

224-ST-Entretien machine GLUTTON ELECTRIC H20

225-INF-Maintenance logiciels AFI

226-SPORT-Convention Comité des fêtes de Grandpuits

228-SFJ-Attribution d’un marché – Révision PLU

229-SMJ-Prêt véhicule Nangis Lude

230-ST-Mise à disposition données numériques ENEDIS

233-SMJ-Animation halloween collaborateur bénévole

234-SMJ-Animation halloween collaborateur bénévole

235-ST-avenant INITIATIVES 77

236-SFJ-Acceptation indemnisation sinistre

237-DG-Demande de subvention Rénovation Energétique

238-URBA-Autorisation d’ester en justice SP FONCIER

239-SMJ-Convention mise à disposition triporteur CIJ Melun

240-SPORT-Contrat d’engagement Téléthon

241-CRECHE-Convention de financement Dép.77

243-EDUC-Convention d’occupation structure de la ville Amicale des familles Nangissiennes

244-CULT-Convention de mise à dispo salle Dulcie OHN

246-CULT-Contrat de cession Les Mystères de barbe noire

247-CULT-Contrat de cession La zick des muses

248-SMJ-Demande de subvention MSA

249-SG-Convention prêt minibus – Collège

250-SMJ-Convention exposition Centre Hubertine Auclert

251-CULT-Contrat de cession Giverny au cinéma

252-SFJ-Demande de subvention Videoprotection

253-SFJ-Demande de subvention DETR 2023 videoprotection

254-SFJ-Virement de crédit

255-ST-Shémas directeurs assainissement et eau potable

X